La désappropriation de l'animal

464 Pages·2008·2.4 MB·French

UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES

Thèse
pour l’obtention du grade de
DOCTEUR EN DROIT DE L’UNIVERSITE DE LIMOGES
présentée et soutenue publiquement le 7 novembre 2008 par

Lucille BOISSEAU-SOWINSKI

LA DESAPPROPRIATION DE L’ANIMAL

Directeur de recherche :

- M. Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur à la Faculté de droit et des sciences
économiques de Limoges

Rapporteurs :

- M. Thierry REVET, Professeur à l’Université de Paris I
- M. Jacques LEROY, Professeur à l’Université d’Orléans

Assesseurs :

- M. Xavier LABBEE, Avocat, Professeur à l’Université de Lille II
- Mme Florence BURGAT, Philosophe, Directeur de recherche (INRA-Université Paris X)
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A mes parents,
A Jérôme,
A tous les êtres vivants et sensibles
qui me sont chers…
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Remerciements

Je tiens tout d’abord à exprimer ma profonde gratitude à Monsieur le Professeur
Marguénaud pour la confiance qu’il m’a témoignée et la très grande liberté qu’il m’a
accordée dans mes recherches. Sa disponibilité, ses précieux conseils et ses
encouragements, à toutes les étapes de réalisation de ce travail, ont permis son
achèvement. J’espère avoir été à la hauteur du défi qu’il m’a lancé en me confiant un
sujet qui lui tient particulièrement à cœur et avoir su prolonger dignement ses travaux
de recherche dans ce domaine.

J’adresse de vifs remerciements à mes parents qui m’ont accompagnée et
soutenue tout au long de ces années de recherche, notamment, pour leurs relectures
précieuses et leur aide, tant logistique qu’informatique, des derniers instants.

Je souhaiterais également remercier Jérôme pour son soutien moral, son
réconfort permanent, son écoute et sa patience dans les moments difficiles.

J’aimerais enfin remercier mes collègues et amis, doctorants et docteurs, de la
Faculté de droit de Limoges pour leur présence au long de ces années de travail, et
notamment le "petit" groupe des doctorants, travaillant sous la direction du Professeur
Marguénaud, pour leur solidarité, leur fraternité et le soutien qu’ils m’ont apporté.
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Liste des Abréviations

AJDA Actualité juridique Droit administratif
AJ fam. Actualité juridique famille
Al. Alinéa
Arch. Phil. Dr. Archives de la Philosophie du droit
Art. Article
Ass. Assemblée
Ass. plén. Assemblée plénière de la Cour de cassation
Bull.. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation
BJIPA Bulletin juridique international de la protection des animaux
C. Code
c/ Contre
CAA Cour administrative d'appel
Cass. Cour de cassation
C. civ. Code civil
C. com. Code de commerce
C. consom. Code de la consommation
CE Conseil d'État
CEDH Cour Européenne des Droits de l’Homme
C. envir. Code de l’environnement
Cf. Confère
Ch. Chambre
Chr. Chronique
Civ. Chambre civile de la Cour de cassation
CJCE Cour de justice des Communautés européennes
Comm. Commentaire
Cons. constit. Conseil constitutionnel
Contra Solution contraire
Coord. Coordinateur (Ouvrages collectifs)
C. pén. Code pénal
Crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation
C. rur. Code rural
D. Recueil Dalloz
Defrénois Répertoire du notariat Defrénois
Dir. Sous le direction de (Ouvrages collectifs)
Doctr. Doctrine
Dr. et patr. Droit et patrimoine
Dr. fam. Droit de la famille
Droits Droits (Revue française de théorie juridique)
Ed. Edition
Gaz. Pal. Gazette du Palais
ibid. Au même endroit
in Dans
infra Ci-dessous
IR Informations rapides du Recueil Dalloz
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J. Jurisprudence
JAF Juge aux affaires familiales
JAM Juge aux affaires matrimoniales
JCP Juris-Classeur périodique (Semaine juridique), édition générale
JCP N Juris-Classeur périodique, édition Notariale
JOCE Journal officiel des Communautés européennes
JORF Journal officiel de la République Française
Juris-Data Décision de jurisprudence extraite des bases de données Juris-Data, dont le
texte intégral est disponible sur Lexis-Nexis.fr
L. Loi
LGDJ Librairie générale de droit et de jurisprudence
n° Numéro
obs. Observations
Op. Cit. Opere citato, Ouvrage précité
Ord. Ordonnance
p. Page
préc. Précité
PUF Presses universitaires de France
RDC Revue des contrats
Rép. Réponse
req. Requête
Resp. Civ. Ass. Responsabilité civile et assurance.
RFDA Revue française de droit administratif
RIDC Revue internationale de droit comparé
RJE Revue juridique de l’environnement
RLDC Revue Lamy droit civil
RRJ Revue de la recherche juridique - Droit prospectif
RSC Revue de science criminelle
RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil
RTD com. Revue trimestrielle de droit commercial
S. Recueil Sirey
Somm. Sommaires
spéc. Spécialement.
ss. Sous
supra Ci-dessus
sv. Et suivants
t. Tome
TA Tribunal administratif
T. confl. Tribunal des conflits
T. corr. Tribunal, chambre correctionnelle
TGI Tribunal de grande instance
TI Tribunal d'instance
T. pol. Tribunal de police
V. Voir

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SOMMAIRE

1ère Partie - La Justification de la désappropriation de l’animal.............................27
Titre Premier - La désappropriation comme exigence de cohérence du droit............33

Chapitre 1 - La désappropriation, conséquence de la perte du caractère absolu du
droit portant sur un animal......................................................................................39

Section 1 - L’entrave à l’absolutisme du droit portant sur l’animal : la
multiplication des interdictions..........................................................................40
Section 2 - La privation de l’absolutisme du droit portant sur l’animal : la
multiplication des obligations.............................................................................51

Chapitre 2 - La désappropriation, conséquence de la perte du caractère direct du
droit portant sur un animal......................................................................................75
Section 1 - Le rejet du caractère anthropocentrique des restrictions animalières.
............................................................................................................................76
Section 2 - La reconnaissance du caractère zoocentrique des restrictions
animalières..........................................................................................................83

Titre Deuxième - La désappropriation comme condition d’une reconnaissance
accomplie de la protection de l’animal.....................................................................123

Chapitre 1 - Le droit de propriété : facteur limitatif de protection de la sensibilité
animale.................................................................................................................125

Section 1 - Une protection inachevée des animaux domestiques et assimilés.125
Section 2 - Une protection inexistante de la sensibilité des animaux sauvages146

Chapitre 2 - Le droit de propriété : facteur limitatif de protection du lien d’affection
à l’égard de l’animal.............................................................................................165

Section 1 - L’émergence de la protection du lien d’affection..........................166
Section 2 - L’inachèvement de la protection du lien d’affection.....................176

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2ème Partie - La réalisation de la desappropriation de l’animal.............................197
Titre Premier - La condition juridique de l’animal désapproprié.............................203

Chapitre 1 - La reconnaissance des droits de l’animal.........................................205

Section 1 - La nature des droits de l’animal.....................................................205
Section 2 - La mise en œuvre des droits de l’animal........................................260

Chapitre 2 - La qualification juridique de l’animal..............................................271

Section 1 - L’animal, sujet de droit..................................................................271
Section 2 - L’adaptation de la summa divisio en fonction de la qualification
juridique de l’animal.........................................................................................299

Titre Deuxième - Les droits sur l’animal désapproprié............................................321

Chapitre 1 - Le droit d’absumeration sur les animaux d’utilité économique.......325

Section 1 - La nature du droit d’absumeration.................................................327
Section 2 - Le régime du droit d’absumération................................................342

Chapitre 2 - le droit d’adveillance sur les animaux de compagnie.......................367

Section 1 - La nature extra-commerciale du droit d’adveillance......................370
Section 2 - L’exception marchande au droit d’adveillance..............................386

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