Inventaire historique régional des anciens sites industriels et activités de service du département

262 Pages·2006·15.09 MB·French

Inventaire historique régional des anciens sites
industriels et activités de service
du département de l'Hérault
pour la période de 1850 à 1985
Actualisation de la base de données
Décembre 2000
BRGMIRR40870-FR
Inventaire historique régional des anciens sites
industriels et activités de service
du département de l'Hérault
pour la période de 1850 à 1985
Actualisation de la base de données
Etude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM 99-E-017
E. Veret
Avec la cotlnboration de
J.L. lzac
Décembre 2000
BRGM/RR-40870-FR
-
IHR de I'Herauit Aclualisation de la base de données
Mots-clés : Inventaire historique, Base de données, Sites Industriels, Sol, Pollution,
Hérault, Actualisation
En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :
-
Veret E. avec la collaboration de J.L. Izac Inventaire historique régional des anciens
-
sites industriels et activités de service du département de l'Hérault Actualisation de la
base de données. Rapport BRGM/RP-40870.FR en 2 volumes, volume 1 : 239 pages et
7 annexes, volume 2 : 13 cartes.
@ BRGM, 2000, cc document ne peut Sire reproduit en totalité ou en partie sans I'autorisalion expresse du BRGM.
IHR de I'HérauM -Actualisation de la base de données
Synthèse
L'act.ualis ation de l'inventaire historique régional des anciens sites industriels et
activités de service du département de l'Hérault a été réalisée sur dotation du
BRGM, du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement (MATE),
les cofinancements de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de I'Energie
(ADEME). L'actualisation est la première étape de la sélection des sites sur lesquels un
diagnostic initial pourrait éventuellement être prioritaire.
Le premier objectif de cette actualisation est, d'une part, de renseigner les 1479 sites
dont l'état etfou la localisation est resté inconnu à l'issue de l'inventaire (cf. tableau 1) et,
d'autre part, de faire valider les informations saisies dans la base de données des anciens
sites industriels et activités de services (BASIAS) par les services communaux.
Après les différentes phases de mise à jour, la base de données (BASIAS) comporte
2532 fiel~esd e sites d'installations classées répartis en trois groupes d'activité
(cf. tableau 2) tels que définis par le Service de l'Environnement Industriel du Ministère
de l'Aménagement du Temtoire et de l'Environnement (1"' groupe, 2'"' groupe,
3""" groupe par ordre décroissant de dangerosité potentielle).
Parmi ces 2532 sites :
.
1180 sites ont pu être identifiés comme "anciens" c'est à dire que tout ou partie
de leur activité a cessé et qu'ils peuvent être restés en friche ou avoir été
réaménagés.
.
1164 sites sont toujours en activité et sont donc réglementairement suivis par la
DRlRE dans le cadre de sa mission de surveillance des installations classées.
.
Pour les 288 sites restants (cf. annexe 3), il n'a pas été possible de déterminer I'état
d'activité, faute d'informations assez précises.
Une première évaluation environnementale a pu être effectuée sur les sites dans la
mesure où ils étaient localisés.
Les paramètres environnementaux, ainsi évalués avec des critères d'utilisation du site,
ont permis d'effectuer un premier tri selon la méthodologie nationale (cf. guide adresse :
Inventaire historique d'anciens sites industriels, version 1996) et en particulier
l'annexe 8 du guide reproduite en annexe 1.
L'objectif final de cette étude est de fournir au comité de pilotage régional une sélection
des sites du département de l'Hérault sur lesquels une vigilance plus ou moins accrue
doit être envisagée. La répartition des sites dans les différentes classes est valide à la
date de réalisation de l'étude. Un changement de type de réaménagement, le forage
d'une nouvelle AEP pourraient, dans certaines conditions, modifier la note actuellement
attribuée au site.
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IHR de l'Hérault Actualisation de la base de données
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IHR de I'Hérault Actualisation de la base de données
Avertissement
L
e recensement est basé sur des sources bibliographiques dont principalement les
archives départementales de l'Hérault.
Cette étude constitue un synthèse bibliographique complétée par un contrôle en mairie
et/ou sur la commune afin de connaître le type d'occupation actuel du site et de vérifier
la localisation exacte des sites. De par les limites de la méthodologie, cet inventaire ne
doit pas être considéré comme exhaustif. Les résultats sont valables au vu des dossiers
consultés au moment de l'étude et sont sujets à évolution en fonction des mises à jour
qui pourraient être envisagées ultérieurement.
Les informations relatives aux sites industriels recensés sont conservées dans BASIAS
qui est la base nationale des anciens sites industriels et des activités de services. Cette
base, gérée par le BRGM, a été déclarée à la CNIL (Commission Nationale sur
l'Informatique et les Libertés) en septembre 1998.
L'inscription d'un site dans BASIAS ne préjuge pas d'une pollution à son endroit.
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IHR de I'Hérault Actualisation de la base de données
IHR de l'Hérault -Actualisation de la base de données
Table des matières
.........................................................................................................
SYNTHESE 3
.............................................................................................
AVERTISSEMENT 5
....................................................................................
TABLE DES MATIÈRES 7
. ..........................................................................................
1 INTRODUCTION 1
.
2 CADRE RÉGLEMENTAIRE DE L'INVENTAIRE HISTORIQUE RÉGIONAL
.................................................................................................................
(IHR) 13
. .................................................
3 MÉTHODOLOGIE DE L'ACTUALISATION 15
.......................................................................................................
3.2. Consultation communale 15
3.3 Localisation sur cartes IGN et numerisation des coordonnées. .........................................1..7
3.4. VISITES rapides de terrain. .................................................................................................... 17
....................... . .............................................
3.5. Instruction des critéres environnementaux 18
3.6. Fin de saisie dans BASIAS. ................................................................................................... 18
. ...'.. ..................................................................
4 ELEMENTS STATISTIQUES 21
4.1. Répartition des sites recensés par %fat d'activite" et groupe SEI ...................... .. ...... 21
4.2. Répartition des sites recensés par code d'activité industdelle (code NAF modifie) ........ 21
..............................................
4.3. Répartition des anciens sites industriels par groupe SEI 26
4.4. Répartition des anciens sites industriels par activités indusldelles (Code NAF modifie) 26
. ..........................
5 TRI ET ATTRIBUTION DES CLASSES DE SELECTION 27
5.1. Méthode définie par le ministère charge de l'Environnement ..................... .. ............ 2 7
.............................................................................................................
5.1.1. Nature de l'activité 27
...............................................................................
5.1.2. Sensibilité et vulnérabilité des eaux 27
5.1.3. Occupation actuelle du site ............................................................................................3. 0
5.2. Mise en oeuvre de la grille de tri ............................................................................................3..1
. .........................................
6 UTILISATION ET DIFFUSION DES DONNEES 35
..................................................................................................
CONCLUSION 37
.............................................................................................
BIBLIOGRAPHIE 33
........................................................................................................
ANNEXE 1 43
........................................................................................................
ANNEXE 2 51
........................................................................................................
ANNEXE 3 61
........................................................................................................
ANNEXE 4 89
......................................................................................................
ANNEXE 5 105
..................................................................................................
ANNEXE 6 163
......................................................................................................
ANNEXE 7 231
-
IHR de I'HérauM Actualisation de la base de données
Liste des cartes
Carte 1 : Répartition des 1679 sites géoréférencés recensés par état et groupe SEI
Carte 2 : Répartition des 1679 sites géoréférencés recensés par activités
Carte 3 : ~é-partitiond es 765 anciens sites industriels géoréférencés par groupe SEI
Carte 4 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par activités
-
Carte 5 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par activités
Zoom sur Montpellier
-
Carte 6 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par activités
Zoom sur Béziers
Carte 7 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par groupe SEI
et systèmes aquifëres
Carte 8 : Répartition des 675 anciens sites industriels géoréférencés par groupe SEI
et vulnérabilité des eaux souterraines
Carte 9 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés vis-à-vis des
captages AEP
Carte 10 : Répartition des 87 sites géoréférencés de la classe 8 par activités retenues
pour la classe de tri
Carte 11 : Répartition des 99 sites géoréférencés de la classe 7 par activités retenues
pour la classe de tri
Carte 12 : Répartition des 62 sites géoréférencés de la classe 6 par activités retenues
pour la classe de tri
Carte 13 : Répartition des 141 sites géoréférencés de la classe 5a par activités retenues
pour la classe de tri
Liste des figures
Fig. 1 : Répartition des 2634 sites avant I'actualisation selon l'état d'occupation 14
Fig. 2 : Répartition des 2535 sites recensés selon l'état d'occupation actuel 16
Fig. 3 : Répartition des 2532 sites recensés de la consultation des communes à la 20
classe de sélection
Fig. 4 : Répartition des 2532 sites recensés par activité (plusieurs activités ont pu 23
se succéder sur une même site)
Fig. 5 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés, des 1" et 21mS 25
groupes SEI, par activités (plusieurs activités ont pu se succéder sur un
même site)
IHR de l'Hérault -Actualisation de la base de données
Liste des tableaux
Tabl. 1 : Répartition des 2634 sites avant l'actualisation selon l'état d'occupation
et groupe SEI
Tabl. 2 : Répartition des 2532 sites recensés selon l'état d'occupation actuel et
groupe SEI
Tabl. 3 : Répartition des 2532 sites recensés par activité @lusieurs activités ont pu
se succéder sur un même site)
Tabl. 4 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés, des 1" et 2""'
groupes SEI, par activités (864)
Tabl. 5 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par groupe
SEI
Tabl. 6 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés suivant les
systèmes aquifères
Tabl. 7 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés en fonction de
la sensibilité et de la vulnérabilité des nappes
Tabl. 8 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés en fonction du
type de réaménagement du site.
Tabl. 9 : Grille de tri
Tabl. 10 : Nombre d'anciens sites industriels géoréférencés par classe de sélection
Tabl. 11 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés par classe et
thèmes industriels (en nombre et pourcentage p.ar rapport au total de la
classe)
Liste des annexes
Ann. 1 : Annexe 8 du guide ADEME "Inventaire historique des anciens sites
-
industriels - Version 1996" Critère de sélection pour la réalisation de 43
-
diagnostics initiaux Note DPPRISEIIBPSE du 17/04/1996
Ann. 2 Courrier envoyé aux communes du département de l'Hérault 51
Ann. 3 Liste des sites non localisés, hors sites en activité, par commune 6 1
Ann. 4 : Corrélation entre les codes NAF et les groupes d'activités définis dans la 89
note SEI du 17/04/1996
Ann. 5 : Liste des 765 anciens sites industriels géoréférencés du département de 105
l'Hérault, répartis par commune et code NAF
Ann. 6 : Liste des 765 anciens sites industriels géoréférencés du département de 163
l'Hérault, répartis par classe, groupe SEI et commune
Ann. 7 : Répartition des 765 anciens sites industriels géoréférencés du 231
département de l'Hérault, par commune et classe (en nombre)