Inspection générale des affaires culturelles Inspection générale des affaires culturelles

90 Pages·2017·0.48 MB·French

IGAC
Inspection générale
des affaires culturelles
LISTE DES MISSIONS
Inspection générale
des affa2ir0e1s1 c-2u0lt1u7relles
LISTE DES RAPPORTS
RÉALISÉS
2011-2017
JANVIER 2018
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BILAN DE L’ACTIVITÉ DE L’INSPECTION GENERALE
DES AFFAIRES CULTURELLES 2011-2017
I – ANALYSE ET TYPOLOGIE DES MISSIONS ENTRE 2011 ET 2017 ………... 5
II - LISTE THÉMATIQUE DES RAPPORTS …………………………….………………….. 11
III – LISTE DES RAPPORTS PAR SERVICE …………………..…………………………….. 35
IV – LISTE ANNUELLE DES RAPPORTS ……………………………….……………………… 63
V - LISTE DES INSPECTIONS ……………………………………………………………………… 87
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ANALYSE ET TYPOLOGIE
DES MISSIONS
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AU COURS DES SEPT ANNÉES ÉCOULÉES, L’IGAC A RÉALISÉ 332 MISSIONS SOIT UNE
MOYENNE DE 47 PAR ANNÉE

1) Le graphique ci-dessous montre un nombre de missions variant peu chaque année
avec une activité plus soutenue en 2012 et 2017. Pour chacune de ces deux années,
l’IGAC a été fortement mobilisée pour accompagner le lancement des priorités du
gouvernement en matière culturelle.

2) 82% des missions (275) relèvent du champ de compétence d’un seul service. 18% sont
des missions traitant de champs partagés entre plusieurs directions (numérique,
enseignement supérieur, recherche).
Le graphique ci-dessous propose une répartition des missions 2011-2017 par direction. Le
secrétariat général et la direction générale des patrimoines sont les interlocuteurs
principaux de l’IGAC pour près de 60% des missions. Pour le secrétariat général (31% des
missions) cela s’explique par le rattachement des DRAC et de tous les sujets de pilotage
et de gouvernance (révision des politiques publiques, santé et sécurité au travail,
contrôle interne …). Pour la direction générale des patrimoines, 27% des missions, ce
chiffre est lié à l’étendue de son champ d’intervention (architecture, archives, musées,
patrimoine, archéologie) et au nombre très important d’opérateurs concernés, à
commencer par les écoles d’architecture.
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3) La classification des missions par thématique ou champ d’intervention est peu
évidente en raison de la diversité des sujets traités parfois au cours d’une même
mission : ainsi une mission sur un seul musée peut traiter de pilotage d’un
établissement, de management, de politique patrimoniale, d’international ou d’action
culturelle.

Le graphique proposé ci-dessous est élaboré à partir de l’angle principal selon lequel
chaque mission est abordée. À partir d’une analyse des thèmes des 332 missions qui font
l’objet du présent document, 11 champs de rattachement ont été constitués. Si l’origine
d’une mission est liée à des tensions au sein d’un opérateur, elle sera considérée comme
principalement orientée sur les ressources humaines et les relations sociales, quel que
soit le champ d’intervention de l’opérateur ou sa direction de rattachement. S’il s’agit
d’expertiser l’évolution des ressources propres d’un autre opérateur, on la classera dans
le champ financement des politiques culturelles. L’approche par axe principal et non
plus par direction de rattachement permet une analyse plus fine.

Le graphique met en évidence l’importance, dans le plan de charge de l’IGAC, des sujets
liés au pilotage et à l’organisation du ministère (83 missions, 25%). Il s’agit, pour plus de
la moitié d’entre elles, de missions relatives aux services déconcentrés (principalement
les DRAC). S’y ajoutent toutes les missions d’audit et de contrôle interne et celles liées
à l’organisation des services et au pilotage des politiques culturelles (révision générale
des politiques publiques, modernisation de l’action publique…).

Après le pilotage, les deux domaines principaux d’intervention de l’IGAC sont le
patrimoine et la création, deux des piliers de l’action du ministère. Les sujets
patrimoniaux représentent le deuxième thème principal pour l’IGAC alors même que les
missions liées aux écoles d’architecture, qui relèvent de la responsabilité de la DGP,
sont ici classées dans la rubrique « enseignement supérieur ».
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Le quatrième champ concerne d’ailleurs l’enseignement supérieur culturel pour lequel
l’IGAC est amenée à intervenir tant dans l’évaluation des quelque 40 écoles nationales
(architecture, arts visuels, cinéma, patrimoine, spectacle vivant), que pour des
réflexions et propositions sur la structuration et le pilotage de l’enseignement supérieur
au ministère.
Le cinquième domaine d’intervention porte sur les ressources humaines, le dialogue
social et tous les sujets liés à la santé et la sécurité au travail. 22 missions ont été
conduites dans ce domaine entre 2011 et 2017. L’IGAC est, au-delà de son rôle
statutaire en matière de santé et sécurité, souvent amenée à intervenir dans les
situations de conflits, de tensions sociales ou de souffrance au travail, qu’il s’agisse de
services du ministère ou d’opérateurs.

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