Haute Commission interalliée des territoires rhénans

539 Pages·2017·1.04 MB·French

Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) -
Archives du Secrétariat général interallié et des comités (1918-1930)
Répertoire numérique détaillé des articles AJ/9/520/2 à AJ/9/2888 et
AJ/9/6574 à AJ/9/6678
par Michèle Conchon, conservateur en chef aux Archives nationales et Florence
de Peyronnet-Dryden, archiviste à l’Institut historique allemand de Paris, avec
la collaboration de Monique Leblois-Péchon, chargée d’études aux Archives
nationales et, pour l'édition électronique de Brigitte Lozza. Cet instrument de
recherche a été réalisé avec le soutien financier de la Deutsche
Forschungsgemeinschaft.
Deuxième édition électronique
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2015
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https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054078
Cet instrument de recherche a été réalisé avec le soutien financier de la Deutsche Forschungsgemeinschaft. Il a été
rédigé sur la base de l'inventaire établi en 1934 par Jean Couprie, secrétaire-archiviste de la HCITR, complété et
corrigé par une analyse précise de toutes les unités de descriptions. Il a été élaboré avec le logiciel XMetaL et édité
pour sa première édition électronique en 2011 avec le concours de Brigitte Lozza, chargée d'études documentaires aux
ACerc dhoivceusm neanttio ensat léecsr.it en françaisallemand.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
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Mentions de révision :
• Juillet 2015: Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011.
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Archives nationales (France)
Préface

Ce travail d'inventaire a été réalisé grâce à la collaboration des Archives nationales et de l'Institut historique allemand
de Paris.
Cet instrument de recherche a été rédigé en utilisant l'inventaire provisoire du fonds établi par Jean Couprie,
secrétaire-archiviste de la HCITR, détaché aux Archives nationales en 1934. La cotation d'origine a été respectée.
Aucun tri n'a été effectué, à l'exception des documents en exemplaires multiples : cette partie du fonds aurait nécessité
un travail de reclassement si considérable qu'il n'a pu être envisagé. Toutefois, il a été procédé à certains
regroupements jugés indispensables et les erreurs d’analyse ont été corrigées.
L'inventaire a été rédigé en français mais les intitulés des documents originaux en allemand ou en anglais n'ont pas été
traduits.
Les noms géographiques sont indiqués en français dans tous les cas où ils existent.
Les noms de personne ont été transcrits tels qu'ils ont été trouvés dans les documents ; il faudra donc les rechercher en
tenant compte des particularités orthographiques découlant de leur transcription dactylographique.
Abréviations :
Les seuls sigles non développés dans le corps de l'inventaire sont les suivants :
• CITR : Commission interalliée des territoires rhénans.
• HCITR : Haute Commission interalliée des territoires rhénans.
• HCF : Haut-commissariat français.
• TO : territoires occupés.
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Archives nationales (France)
INTRODUCTION

Référence
AJ/9/520/2-AJ/9/2888, AJ/9/6574-AJ/9/6678

Niveau de description
sous-fonds

Intitulé
Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Secrétariat général interallié et des
comités

Date(s) extrême(s)
1918-1930

Nom du producteur
• Haute Commission interalliée des territoires rhénans et comités en dépendant

Importance matérielle et support
1518 cartons, 186 mètres linéaires

Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Présentation du contenu
Cette partie du fonds est subdivisée de la manière suivante (ces grandes subdivisions suivent celles de
l'inventaire originel) :
• A : AJ/9/520/2 à AJ/9/737 - Secrétariat général interallié : décisions, séances et correspondance de la HCITR
(complète les décisions décrites dans la partie "Affaires courantes").
• B : AJ/9/738 à AJ/9/800 - Secrétariat général interallié : section de centralisation documentaire (avec notamment
les procès-verbaux des séances, les règlements financiers et les arrangements avec l’industrie).
• C et D : AJ/9/801 à AJ/9/1395 - Secrétariat général interallié : archives de la CITR et de la HCITR, archives des
comités et dossiers originaux des séances de la HCITR.
• E : AJ/9/1396 à AJ/9/1545 - Services des Prestations et Réquisitions.
• F : AJ/9/1546 à AJ/9/1974 - Comité spécial de comptabilité générale des gages (CSCGG), Comité financier des gages
(traite de l’aspect comptable de la gestion des gages pour les réparations, avec notamment une Commission de
contrôle des comptes de la Ruhr, ainsi que leur liquidation à la fin de la période d’occupation).
• G : AJ/9/1975 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678 - Archives interalliées des gages, on y trouve les archives des
services coopérant à la gestion des gages, que ce soient des dossiers généraux, le fonctionnement de leur
administration ou la comptabilité, d’où de nombreuses redondances entre les documents provenant de ces services,
d'une part et les archives de la partie F d'autre part. Il s'agit notamment des archives du Comité directeur des
Licences, du Comité directeur des Douanes, du Comité de l'Alcool, du Service des marchandises en souffrance sur les
réseaux [de chemin de fer] rhénans et du Comité directeur des forêts.
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Archives nationales (France)

Liens :
Liens IR :
• Archives de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) et du Haut-commissariat français
(1918-1930)

Langue des documents
• Français
• Allemand
• Anglais

Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales (France)

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que l'histoire de leur
conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série AJ/9.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée
Versement
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Archives nationales (France)
Répertoire numérique détaillé des articles AJ/9/520/2 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à
AJ/9/6678

AJ/9/520/2-AJ/9/737
A. Secrétariat général interallié : décisions, séances et correspondance de la HCITR

AJ/9/520/2-AJ/9/680/1
Décisions et séances de la HCITR ; service d'examen des lois, comité des prestations dues aux armées
d'occupation, Revue rhénane, comité mixte des Chasses
1919-1930

AJ/9/520/2-AJ/9/520/37
Décisions de la HCITR, dossiers dits « Affaires courantes » : fichiers
1920-1930
Les fiches conservées sous les cotes AJ/9/520/2 à AJ/9/520/37 renvoient aux numéros des
dossiers dits des « Affaires courantes » conservés sous les cotes AJ/9/1 à AJ/9/520.

Termes d'indexation
fichier

AJ/9/520/2-AJ/9/520/13
Personnes et matières par ordre alphabétique
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).

Langue des documents
Anglais

AJ/9/520/2
Aachen à Berliner Lehrergesangverein

AJ/9/520/3
Berliner Lokalanzeiger à Conference Cologne

AJ/9/520/4
Conferences à Elfgen

AJ/9/520/5
Elf Schillschen Offiziere (die) à German commissioner

AJ/9/520/6
German courts à Hotel Monopole Coblenz

AJ/9/520/7
Hotel Stadt Lemberg à Kriegerverein Solbach am Lahr

AJ/9/520/8
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Archives nationales (France)
Krieg im Frieden à Minninger Nicolaus

AJ/9/520/9
Military persons à Ordinances
Les ordonnances sont classées par ordre alphabétique de sujets traités et également
par numéro (de 263 à 305).

AJ/9/520/10
Organization of the High Commission à Reports

AJ/9/520/11
Reports à Schützenverein St-Sebastianus

AJ/9/520/12
Schützenverein 1923 Worms à Trade

AJ/9/520/13
Trade à Zypen v. d.

AJ/9/520/14
Législation allemande par ordre alphabétique des matières
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).
Attention : ces fiches comportent généralement deux numéros écrits dans deux colonnes,
c'est le numéro écrit dans la colonne de gauche qui renvoie au dossier des « Affaires
courantes ».

Langue des documents
Anglais

AJ/9/520/15
Matières par ordre alphabétique
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).

Langue des documents
Français

AJ/9/520/16-AJ/9/520/24
Législation allemande par ordre chronologique
1915-1923
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).
Attention : ces fiches comportent généralement deux numéros écrits l'un au-dessous de
l'autre (séparés par un trait), c'est le numéro écrit au-dessous qui renvoie au dossier des «
Affaires courantes ».

Langue des documents
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Archives nationales (France)
Allemand

AJ/9/520/16
11 novembre 1915-31 mai 1919

AJ/9/520/17
3 juin 1919-31 décembre 1919

AJ/9/520/18
3 janvier 1920-26 août 1920

AJ/9/520/19
27 août 1920-29 juin 1921

AJ/9/520/20
19 juin 1921-9 mars 1922

AJ/9/520/21
9 mars 1922-7 août 1922

AJ/9/520/22
8 août 1922-21 décembre 1922

AJ/9/520/23
21 décembre 1922-8 juin 1923

AJ/9/520/24
8 juin 1923-31 octobre 1923

AJ/9/520/25-AJ/9/520/26
Personnes par ordre alphabétique
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).

Langue des documents
Français

AJ/9/520/25
A à L

AJ/9/520/26
M à Z

AJ/9/520/27
Livres et journaux par ordre alphabétique (fiches bleues) et associations par ordre
alphabétique (fiches jaunes)
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).
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Archives nationales (France)
Langue des documents
Français

AJ/9/520/28
Matières par ordre alphabétique
Les matières sont classées par grands thèmes selon le même système de classement que
dans AJ/9/681 à AJ/9/737.
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers dits des « Affaires courantes » (AJ/9/1 à
AJ/9/520).
Trois boîtes : A à Dem, Den à P, O à V.

AJ/9/520/29-AJ/9/520/37
Législation allemande par matières
Les fiches renvoient aux numéros des dossiers du Service d'examen des lois (AJ/9/521 à
AJ/9/534).

AJ/9/520/29
Aa-Ap

AJ/9/520/30
Ar-De
Deux boîtes.

AJ/9/520/31
Di-Fo
Deux boîtes.

AJ/9/520/32
Fro-Gericht

AJ/9/520/33
Gering-Po
Deux boîtes.

AJ/9/520/34
Pr-Sandblaserin

AJ/9/520/35
Sandmühle-Thy
Deux boîtes.

AJ/9/520/36
Ti-Wett
Deux boîtes.

AJ/9/520/37
Wi-Zw
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