Guide de l'environnement et du commerce

161 Pages·2008·2.89 MB·French

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La communauté mondiale débat, depuis
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commerce et l’environnement. Elle est arrivée
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à la conclusion qu’intégrer les considérations t

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environnementales dans le système commercial t
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durable. Afin d’élaborer des politiques o
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équilibrées, qui promeuvent le développement, m
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réduisent la pauvreté et favorisent l’utilisation r
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durable des ressources naturelles, les décideurs,
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à tous les niveaux, doivent parfaitement D
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comprendre de quelle façon effectuer cette u
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intégration. Ce Guide répond à ce besoin en è
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traitant de sujets complexes, qu’il présente e

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dans un langage simple et clair, accroissant d
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son utilité en tant que source d’information i
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pratique et guide de référence.
— Mostafa Tolba, ancien directeur exécutif,
PNUE
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I Programme des Nations Unies
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D pour l’environnement
DTI/0893/GE
D Division Technologie, Industrie et Economie
Réimprimé en février 2008
Service économie et commerce PNUE
Guide de l’environnement
et du commerce
Deuxième édition
Programme des Nations Unies pour l’environnement
Division Technologie, Industrie et Economie
Service économie et commerce
et
Institut international du développement durable
Programme des Nations Unies pour
Institut
international du l’environnement
développement Division Technologie, Industrie et Economie
durable Service économie et commerce
Guide de l’environnement et du commerce
Copyright © 2005 Programme des Nations Unies pour l’environnement
(PNUE) et Institut international du développement durable (IIDD)

Publié par l’IIDD

Tous droits réservés

Imprimé au Canada

Des exemplaires papier de ce document sont disponibles auprès du PNUE et de
l’IIDD. Pour toute commande, prière de contacter l’un ou l’autre de ces deux
organismes ayant réalisé le Guide aux coordonnées suivantes:

Service économie et commerce
Division Technologie, Industrie et Economie
Programme des Nations Unies pour l’environnement
Maison internationale de l’environnement
11-13, Chemin des Anémones
CH-1219 Châtelaine/Genève
Suisse
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
Courriel: [email protected]
Internet: http://www.unep.ch/etb

Institut international du développement durable (IIDD)
161, Portage Avenue East, 6th Floor
Winnipeg (Manitoba) R3B 0Y4
Canada
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
Courriel: [email protected]
Internet: http://www.iisd.org
ISBN 978-92-807-2775-3
ii
Guide de l’environnement et du commerce
Le Programme des Nations Unies pour
l’environnement
Le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) est l’organe
qui assure la coordination globale des activités environnementales du système
des Nations Unies. Il a pour mission de montrer la voie à suivre et d’encourager
la coopération en matière de protection de l’environnement, en étant une
source d’inspiration et d’information pour les peuples et les nations ainsi qu’un
instrument de facilitation leur permettant d’améliorer la qualité de leur vie sans
compromettre celle des générations futures.
Le Service économie et commerce (SEC) du PNUE (PNUE-SEC) est un des
départements de la Division Technologie, Industrie et Economie (DTIE). Il est
chargé de renforcer les capacités des pays, notamment ceux en développement et
à économie en transition, à intégrer les considérations environnementales dans la
planification du développement et les politiques macroéconomiques, y compris
les politiques commerciales. Le volet économique du programme de travail du
PNUE-SEC porte sur l’amélioration de la compréhension des États à l’égard
des impacts de la libéralisation du commerce sur l’environnement, la société et
l’économie, aaiinnssii qquu’’àà cceelluuii ddeess iinncciiddeenncceess ddeess ppoolliittiiqquueess eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleeesss sssuuurrr
le commerce. Le PNUE-SEC aide les pays à accroître leurs capacités à élaborer des
politiques commerciales et environnementales qui se renforcent mutuellement et
contribuent au développement durable et à la réduction de la pauvreté. Il fournit
également un soutien technique au débat sur le commerce et l’environnement en
s’appuyant sur un vaste processus de consultation mené dans la transparence.
Pour de plus amples renseignements, prière de contacter:
Monsieur Hussein Abaza
Chef, Service économie et commerce
Division Technologie, Industrie et Economie
Programme des Nations Unies pour l’environnement
11-13, chemin des Anémones
CH-1219 Châtelaine/Genève
Suisse
Tél.: [phone] / 81 79
Fax: [phone]
Courriel: [email protected]
Internet: http://www.unep.ch/etb
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Guide de l’environnement et du commerce
L’Institut international du développement durable
L’Institut international du développement durable (IIDD) contribue au
développement durable en formulant des recommandations sur le commerce
et l’investissement internationaux, la politique économique, les changements
climatiques, la mesure et l’évaluation ainsi que la gestion des ressources
naturelles. L’IIDD rend compte des négociations internationales et partage les
connaissances acquises dans le cadre des projets réalisés en collaboration avec des
partenaires mondiaux via Internet. Il en résulte des recherches plus rigoureuses,
un renforcement des capacités des pays en développement et un meilleur dialogue
Nord-Sud.
L’IIDD a pour vision « l’accès de tous à une vie meilleure selon les principes du
développement durable » et pour mission de promouvoir l’innovation dans le
but de permettre aux sociétés de vivre en adoptant un mode de vie durable. Il
est enregistré, au Canada, en tant qu’œuvre de bienfaisance et jouit du statut de
la section 501 (c) (3) du Code des impôts (Internal Revenue Code) des États-Unis.
L’Institut bénéficie de subventions de fonctionnement de base du gouvernement
du Canada, versées par l’Agence canadienne de développement international
(ACDI), le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) et
Environnement Canada; ainsi que de subventions de la province du Manitoba.
Il reçoit également, pour financer ses différents projets, des fonds de nombreux
gouvernements canadiens et étrangers, d’organismes des Nations Unies, de
fondations et d’entreprises privées.
Les travaux de l’IIDD sur le commerce, l’investissement et le développement durable
visent à identifier les domaines de synergie où le commerce, l’investissement, le
développement et l’environnement se renforcent mutuellement, ainsi qu’à aider
les responsables de l’élaboration des politiques à tirer parti de ces possibilités. Les
activités de l’Institut s’articulent autour de deux grands thèmes: la réforme des
règles et des institutions dans les domaines du commerce et de l’investissement, et
le renforcement des capacités des pays en développement nécessaires au règlement
des questions liées au commerce et au développement durable. Depuis 1991,
l’IIDD s’efforce d’élargir les termes du débat sur le commerce et l’environnement
iv
Guide de l’environnement et du commerce
de manière à ce que, tenant compte des préoccupations et des objectifs des pays
en développement, il évolue en un débat sur le commerce et le développement
durable. Tout le travail de l’Institut a pour but de sensibiliser davantage le public à
l’importance des questions de développement durable. Le présent Guide, publié
pour la première fois en 2001 et largement salué en tant qu’ouvrage de référence
à l’intention du profane cultivé, s’inscrit dans cette tradition.
Pour de plus amples renseignements, prière de contacter:
Monsieur Mark Halle
Directeur, Commerce et Investissement
Institut international du développement durable
161, Portage Avenue East, 6th Floor
Winnipeg (Manitoba) R3B 0Y4
Canada
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
Courriel: [email protected]
Internet: http://www.iisd.org/trade
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Guide de l’environnement et du commerce
Les politiques commerciales et environnementales qui se renforcent mutuellement
sont le fondement même sur lequel les objectifs de développement durable
seront atteints. L’essor du commerce crée d’énormes possibilités mais constitue
également un formidable défi. Maximiser les avantages du commerce nécessite
une meilleure compréhension de l’écheveau complexe des liens entre le commerce
et l’environnement.
Monsieur Klaus Töpfer
Ancien directeur exécutif du PNUE
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Guide de l’environnement et du commerce
Avant-propos
Partout dans le monde, la croissance et la libéralisation du commerce international
transforment notre façon de vivre et de travailler. Les flux commerciaux, d’une
valeur de 11 milliards de dollars EU par an, ainsi que les règles qui les régissent
œuvrent massivement aux changements économiques, environnementaux et
sociaux. Le commerce international, dont le rythme de croissance est, depuis
15 ans, près de deux fois plus rapide que celui de l’ensemble des activités
économiques mondiales, devient un facteur de développement économique de
plus en plus important. Un nombre toujours croissant de pays en développement
placent le commerce et l’investissement au centre de leurs stratégies de
développement. Par ailleurs, les considérations commerciales déterminent de
plus en plus l’orientation des politiques économiques de tous les pays, développés
et en développement.
Parallèlement, néanmoins, la majorité des indicateurs environnementaux
mondiaux se sont continuellement détériorés et il paraît improbable que les
objectifs mondiaux aussi importants que les “Objectifs de développement pour
le Millénaire” soient atteints. Il est possible, mais en aucune façon automatique,
que les flux commerciaux et d’investissement, ainsi que leur libéralisation,
facilitent la réalisation des objectifs environnementaux et de développement.
Cela nécessitera, cependant, une intégration étroite des politiques adoptées dans
ces trois domaines.
Cette intégration peut se faire dans le cadre de négociations internationales,
comme celles du Programme de travail de Doha de l’Organisation mondiale du
commerce (OMC), et des nombreuses négociations bilatérales et régionales en
cours touchant le commerce et l’investissement, ou bien avoir lieu au niveau
national, à travers les politiques et les mesures visant à accroître les progrès sur les
plans économique, social et environnemental. Dans tous les cas de figure, il est
primordial d’améliorer notre compréhension des interactions existantes.
Le présent Guide qui décrit en détail les impacts positifs et négatifs que peut avoir
le commerce sur l’environnement ainsi que la manière dont les préoccupations
environnementales peuvent se répercuter sur le système commercial et favoriser
ou contrecarrer le développement des pays, riches et pauvres, a pour but
d’encourager ce genre de compréhension. Il s’adresse avant tout aux lecteurs
qui possèdent des connaissances en matière de commerce, d’environnement ou
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Guide de l’environnement et du commerce
de développement mais qui sont peu au fait des corrélations entre les trois. Il se
présente à la fois comme un texte de référence pratique à l’usage des responsables
de l’élaboration des politiques et des praticiens et comme un ouvrage utile pour
les médias et la société civile. De ce fait, il est rédigé dans un langage clair,
employant un minimum de jargon, de manière à permettre à toutes les catégories
de la population de mieux comprendre les questions abordées.
Le Guide peut être consulté en ligne à l’une des deux adresses Internet suivantes:
<www.unep.ch/etb> ou <www.iisd.org/trade/handbook>.
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Guide de l’environnement et du commerce
Remerciements
Le présent ouvrage est une œuvre collective. La Division Technologie, Industrie
et Economie du PNUE ainsi que l’équipe de l’IIDD chargée des questions du
commerce et de l’investissement en sont les inspirateurs et ont fourni l’énergie
nécessaire à sa réalisation. Aaron Cosbey, de l’IIDD, a assumé la fonction de
responsable de projet tandis que Hussein Abaza et Benjamin Simmons en ont
assuré la direction pour le PNUE, avec l’aide précieuse de leurs collègues Charles
Arden-Clarke, Cristina Gueco, Anushika Karunaratne, Désirée Leon, Emily
Lydgate, Anne Menthon, Maria Cecilia Pineda et Vera Weick. AAaarroonn CCoossbbeeyy,,
Howard Mann, Konrad von Moltke, Sophia Murphy, Luke Peterson, Tom
Rotherham, Scott Sinclair, David Vivas-Eugui et Matthew Walls ont coécrit le
Guide. DDoonn BBeerrgg aa ttrraavvaaiilllléé àà llaa ccoonncceeppttiioonn eett àà llaa mmiissee eenn ppaaggee.. DDaavviidd BBooyyeerr,,
Clarita Martinet et Fabienne Turner ont assuré le soutien administratif et la
gestion du projet.
Nous tenons aussi à remercier les nombreuses personnes, aussi compétentes que
généreuses, qui ont bien voulu relire le manuscrit. Parmi elles, mmeennttiioonnnnoonnss
Matthias Buck, Chantal Line Carpentier, Robin Rosenberg et Matthew Stilwell
qui ont formulé des observations sur le document en leur qualité de membres du
Groupe d’examen par les pairs, mis sur pied pour le projet. Soulignons également
la participation de nombreuses personnes du Groupe d’examen du projet par les
pairs établi à l’occasion de la première édition du Guide, sur laquelle repose
la présente révision. Maria Julia Oliva et Elisabeth Tuerk nous ont également
fait part de commentaires fondamentaux. Bien que l’apport des différents
examinateurs ait été inestimable au façonnement du Guide, ni ces derniers ni les
organisations qu’ils représentent ne peuvent être tenus responsables des erreurs
qui auraient pu se glisser dans la version finale.
La présente édition révisée du Guide de l’environnement et du commerce est
dédiée à la mémoire de notre ami et collègue Konrad von Moltke, précurseur
dans ce domaine comme dans beaucoup d’autres. Sa compassion et son énergie,
son sens de l’humour et sa capacité à voir ce que d’autres avant lui n’avaient pas
décelé font de sa mémoire une source constante d’inspiration.
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