Éthique des affaires : de l'éthique de l'entrepreneur au droit des affaires

367 Pages·2008·1.44 MB·French

Collection "ÉTHIQUE et DÉONTOLOGIE"
dirigée par Jean-Yves NAUDET

Centre de Recherches en Éthique Économique et des Affaires et
Déontologie professionnelle

Éthique des affaires :
de l'éthique de l'entrepreneur au
droit des affaires

Actes du colloque organisé par le Centre de Recherches en Éthique
Économique et des Affaires et Déontologie Professionnelle de la

Faculté de Droit d'Aix-Marseille,

Aix-en-Provence
4 & 5 JUILLET 1996

Librairie de l'Université
12, rue Nazareth - 13100 Aix-en-Provence

- 1997 -

Ouvrages de la collection Éthique et Déontologie
Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence

Xavier Agostinelli : Le droit à l'information face à la protection
civile de la vie privée, 1994.

Enseignement et recherche en éthique économique : bilan et
perspectives en Europe. Actes du colloque organisé par le
Centre de recherches en éthique économique et des affaires
et déontologie professionnelle en juillet 1994, 1995.

Éthique économique : fondements, chartes éthiques, justice.
Actes du colloque organisé par le Centre de recherches en
éthique économique et des affaires et déontologie
professionnelle en juillet 1995, 1996.

Valentin Petkantchin : Les sentiments moraux font la richesse
des nations (Moralité des comportements et moralité des
procédures dans l'oeuvre d'Adam Smith), 1996.

Éthique des affaires : de l'éthique de l'entrepreneur au droit des
affaires. Actes du colloque organisé par le Centre de
recherches en éthique économique et des affaires et
déontologie professionnelle en juillet 1996, 1997.

Jean-Louis Bergel (sous la direction de) : Droit et déontologies
professionnelles (à paraître, été 1997).

PRÉSENTATION DE L'OUVRAGE ET
DE LA COLLECTION
"ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE"

Le Centre de Recherches en Éthique Économique et des
Affaires et Déontologie professionnelle appartient à la Faculté
de Droit et de Science Politique de l'Université d'Aix-Marseille
III. Ce centre vise notamment à constituer une documentation et
regroupe en particulier, au sein de la bibliothèque "Paul Harris",
les ouvrages, articles, chartes ou codes, publiés dans le domaine
de l'éthique et de la déontologie. Il veut également promouvoir
l'enseignement dans ces domaines et encourager la recherche sur
ces sujets ; dans cet esprit, il attribue notamment chaque année,
avec l'appui du Rotary Club International, un prix récompensant
une réflexion dans le domaine de l'éthique des affaires.
Il sert en particulier de soutien au D.E.A. d'Analyse
Économique des Institutions de la Faculté d'Économie
Appliquée et, dans le cadre du contrat quadriennal de
l'Université, il a été reconnu par le Ministère de l'Éducation
Nationale comme équipe d'accueil (n°2185), ce qui montre le
dynamisme de ce centre dans le domaine de la recherche en
éthique économique.
Dans le cadre de ses activités, le Centre de Recherches a
également créé cette collection "Éthique et Déontologie" dont la
vocation, comme celle du Centre, est pluridisciplinaire. Il s'agit
de publier régulièrement des ouvrages, thèses, comptes-rendus
de colloques, notamment de juristes et d'économistes, mais aussi
de philosophes ou de sociologues, portant sur les questions
d'éthique ou de déontologie.
Le premier ouvrage publié par cette collection a été la
thèse d'un juriste de Droit privé, Xavier Agostinelli, consacrée
au "Droit à l'information face à la protection civile de la vie
6 TROISIÈME COLLOQUE D'ÉTHIQUE ÉCONOMIQUE
privée", qui aborde notamment les questions de déontologie du
journalisme.
Le deuxième ouvrage a été le compte-rendu intégral de la
table-ronde qui s'est déroulée à Aix-en-Provence les 7 et 8 juillet
1994. Cette table-ronde s'intitulait "Enseignement et recherche
en éthique économique : bilan et perspectives en Europe" et
constituait le premier colloque aixois d'éthique économique.
Le troisième ouvrage contient les actes du deuxième
colloque d'éthique économique, qui s'est tenu à Aix les 6 et 7
juillet 1995, et s'intitule : Éthique économique : fondements,
chartes éthiques, justice.
Le quatrième ouvrage a, pour sa part, été désigné par le
Rotary Club pour recevoir son prix annuel : il s'agit du livre de
Valentin Petkantchin : "Les Sentiments Moraux font la Richesse
des Nations (moralité des comportements et moralité des
procédures dans l'oeuvre d'Adam Smith)".
Le présent volume constitue le cinquième ouvrage de la
collection. Il reprend le compte rendu intégral des conférences et
débats du troisième colloque d'éthique économique, qui s'est
déroulé à Aix-en-Provence les 4 & 5 juillet 1996 au sein de
l'Université d'Aix-Marseille III1.
Ce colloque et cette publication auraient été impossibles
sans le soutien actif de l'Université d'Aix-Marseille III et, en
particulier, de la Faculté de droit et de science politique.
Les textes et les discussions ont étés relus et corrigés par
leurs auteurs. S'agissant d'un colloque, ces contributions
conservent, tout naturellement, leur caractère spontané, en
particulier lors des discussions générales. Le Directeur de la
collection assume seul la responsabilité des imperfections
inhérentes à ce type de publication.

1 Le Centre organise chaque année, à Aix, un colloque d'éthique économique.
Pour tout renseignement s'adresser au Centre de recherches en éthique
économique et des affaires et déontologie professionnelle, Faculté de Droit et
de science politique, 3 avenue Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence
cedex 1 - tél : [phone] - Fax : [phone] - e.mail : jean-
[email protected].
PRÉSENTATION DE LA COLLECTION 7
Jean-Yves NAUDET
Vice-Président de l'Université d'Aix-Marseille III
Directeur du Centre de Recherches en Éthique Économique et des Affaires et
Déontologie Professionnelle

INTRODUCTION
GÉNÉRALE
ACCUEIL
par
le Professeur Jean-Michel LE BERRE
Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique
d'Aix-Marseille

Je suis très heureux, cette année encore, d'ouvrir ce
colloque d'éthique économique qui se déroule dans la salle des
Actes de la Faculté de Droit que j'ai l'honneur de diriger.
Je dis "ouvrir cette année encore", puisque l'an dernier
avait lieu, à la même époque, le deuxième colloque d'éthique
économique et je faisais remarquer alors que si deux colloques
c'était insuffisant pour créer une véritable tradition, c'était en
tout cas le signe d'une certaine continuité. Que dire alors d'un
troisième colloque, si ce n'est qu'il marque un enracinement de
la recherche en éthique économique dans cette maison.
Je ne m'attarderai pas sur le fond de vos débats, ce sera
l'objet, dans un instant, du rapport introductif de l'organisateur
de ce colloque, le Professeur Jean-Yves Naudet, directeur du
Centre de Recherches en Éthique Économique.
Il me revient par contre, tout d'abord, de vous souhaiter à
tous la bienvenue dans cette maison et d'excuser le Président
Christian Louit retenu à Paris par la Conférence des Présidents
d'Université, qui se tient aujourd'hui. Je retrouve avec plaisir un
certain nombre d'économistes et de juristes de cette université,
venant de la Faculté d'Économie Appliquée et de la Faculté de
Droit, ce qui confirme l'une des dimensions de ce centre et de ce
colloque, à savoir, son aspect pluridisciplinaire : les
organisateurs tiennent, en effet, à associer plusieurs disciplines,
bien entendu le droit et l'économie, mais aussi, par exemple, la