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s é t u d e s Les e Économie sociale d u La solidarité au défi de l’efficacité t é s e L Avec aujourd’hui moins de 800 000 actifs, l’agriculture française produit des quantités de denrées sans commune mesure avec le début du xxe siècle, où plus de la moitié de la population active travaillait la terre. Ces formidables gains de productivité ont été rendus possibles par la forte modernisation technique, économique et sociale de la production. Les pouvoirs publics, français puis communautaires, en lien avec des organisations professionnelles puissantes, ont joué un rôle décisif dans cet élan. Mais si le temps des disettes est révolu, le secteur se heurte à de nouveaux 3e édition Économie sociale problèmes. Véritable chef d’entreprise, l’agriculteur doit affronter désormais tous les défis d’une économie ouverte. Il doit faire face également aux exigences croissantes des consommateurs, soucieux de la qualité des aliments comme de la protection de la nature et de l’environnement. La solidarité Cet ouvrage retrace l’évolution historique de l’agriculture ; il fournit des don- nées actualisées par rapport à la première édition et présente les perspectives qui s’offrent à ce secteur en évolution rapide. au défi de l’efficacité n Pierre Daucé a été chercheur INRA (Institut national de la recherche agronomique) et professeur à l’ENESAD (Établissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon) et à l’ENSA (École nationale supérieure agronomique) de Rennes. Les « Études de La Documentation française » Une collection de référence sur le monde contemporain et ses évolutions : institutions, vie politique, questions sociales, secteurs économiques, relations internationales. Des ouvrages pour tout lecteur en quête d’analyses approfondies et objectives. CMJN Thierry Jeantet et nt a e T. J Préface de François Hollande n CMJN e l a i c o s Diffusion e Direction de l’information i légale et administrative m o La documentation Française n Tél. : 01 40 15 70 10 Prix : 20 € 19 o www.ladocumentationfrancaise.fr - c Imprimé en France 8 É 3:DANNNB=^ZYV]\: 1 Directeur de la publication : 4 Bertrand Munch 5 DF 08119-5418-19 os dF N ISSN 1763-6191 LES ÉTUDES Économie sociale Couv exé..indd 1 26/01/2016 14:10 230 pages environ : 00 mm Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité Chez le même éditeur/diffuseur Agriculture et monde agricole Pierre Daucé, coll. « Les Études de La Documentation française », 2015 Bilan de la vie associative 2012-2014 Haut Conseil à la vie associative, 2015 Les fondations à vocation culturelle Jérôme Bouët, Jean-François de Canchy, Ministère de la Culture et de la Communication, 2014 Évaluation du pilotage de la politique publique d’économie sociale et solidaire Julie Bonamy, Marie-Laure Balmes, Jean-François Bénévise, Inspection générale des finances, Inspection générale des affaires sociales, 2014 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000121.pdf Entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire Patrick Lenancker, Jean-Marc Roirant, coll. « Avis et Rapports du Conseil économique, social et environnemental », 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000059/ L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire Philippe Frémeaux, Ministère délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, Ministère de l’Économie et des Finances, 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000782/ Contribuer au financement de l’économie sociale et solidaire : renforcer l’existant, approfondir les partenariats, innover. Rapport d’étape à l’intention du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation BPI France, Ministère de l’Économie et des Finances, 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000332/ Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l’économie sociale et solidaire Marie-Noëlle Lienemann, coll. « Les Rapports du Sénat », 2012 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000387-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-economiques-par-le La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d’utilité publique Rémi Duchêne et Xavier Giguet, Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales, 2011 Mécénat et fondations culturelles. France-Suisse Ministère de la Culture et de la Communication, 2010 Rapport sur l’économie sociale et solidaire, « L’économie sociale et solidaire, entreprendre autrement pour la croissance et l’emploi » Francis Vercamer, Ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, 2010 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000206/ du même auteur, Chez d’autres éditeurs (séleCtion) « L’économie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux » Directeur de la publication – avec Anne-Marie Wioland Sahabana (coord.), Le Manuscrit, Paris, 2013 « Sociétale démocratie : un nouvel horizon » Avec Yan de Kerorguen, Lignes de Repère, Gambais, 2012 L’économie sociale, une alternative au capitalisme Economica, Paris, 2008 « Capital patient, les réponses de l’économie sociale » Futuribles, no 344, septembre 2008 L’économie sociale européenne ou la tentation de la démocratie en toutes choses CIEM (Coopérative d’information et d’édition mutualiste), Paris, 1999 L’économie sociale en action. Faits, enjeux, options. Rapport au Comité consultatif de l’économie sociale CIEM, Paris, 1995 « L’économie sociale dans le contexte français » Revue des études coopératives, mutualistes et associatives (RECMA), no 256, Paris, 1995 Démocratie directe, démocratie moderne Coll. « Vivre demain », Entente, Paris, 1991 L’économie sociale, une alternative planétaire. Mondialiser au profit de tous Avec Jean-Philippe Poulnot (coord.) (Les Rencontres du Mont-Blanc), coll. « Dossier pour un débat », Éditions Charles Léopold Mayer, Paris, 2007 « Des croissances » Francis Bourin, Paris, 2014 À Céline, Adrien, Claire et Claire L. En hommage à Michel Rocard, qui fut le premier ministre d’État à avoir en charge l’économie sociale (mai 1981-mars 1983) Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité 3e édition Thierry Jeantet Préface de François Hollande, Président de la République La Documentation française, 2016 RemeRciements De l’auteur à M. François Hollande, Président de la République, pour sa préface. Ainsi que Michel Rocard pour ses préfaces des deux éditions précédentes. Cet ouvrage a été réalisé avec la coopération active de : Célia Firmin, docteur en économie Tatiana Sachs, maître de conférences à l’Université Paris-Ouest Nanterre – La Défense (Institut de recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles) Et enrichi par les contributions de : Anaïs Amazit, cheffe de projets, Barefoot International College Roger Belot, président de la Chambre française de l’économie sociale et solidaire Michel Capron, Professeur émérite des universités en sciences de gestion, Université Pa- ris VIII – Saint-Denis, Institut de recherche en gestion (Université Paris-Est) Jean-Louis Cabrespines, président du CNCRES Laure Chareyre, présidente de la CRESS Rhône-Alpes Alain Cordesse, ancien président de l’UDES Catherine Coupet, présidente-directrice générale du groupe Up Jean-François Draperi, directeur du Centre d’économie sociale Travail et société (CESTES) au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) et rédacteur en chef de la Revue internationale de l’économie sociale (Recma) Thierry Guillois, avocat Sabine Louët, rédactrice en chef de EuroScientist Gilles Mirambeau, virologiste, UPMC Sorbonne (Paris) & IDIBAPS (Barcelone), membre du comité de rédaction de EuroScientist Jean-Marc Roirant, secrétaire général de la Ligue de l’enseignement, ancien président de l’inter- groupe Économie sociale et solidaire du Conseil économique, social et environnemental Sarah Toumi, entrepreneuse de l’ESS, fondatrice d’Acacias for All et Dream en Tunisie Luc Van Dyck, conseiller principal en matière de politique de recherche, EuroScience L’auteur remercie Mmes Chantal Bonfill et Martine Peissik pour leurs décryptage et leur relecture approfondie du manuscrit. Et les personnes qui, au cours des trois éditions successives de cet ouvrage, ont effectué une recherche, écrit une contribution ou facilité une actualisation : Mmes Hélène Croce, Laura Ortiz-Rouzé, Elsa Peskine, Marie Koehl, MM. Yannick Brabançon, Jean- Claude Detilleux, Laurent Gros, Jean Lapeyre, John Monks et enfin Sandrine Brun-Bertoli pour sa relecture lors de la première édition. Collection dirigée par Pierre-Alain Greciano Conception graphique : Service de création graphique du département de l’édition Illustration de couverture : © scusi – Fotolia. com © Direction de l’information légale et administrative, Paris, 2016 ISSN 1763-6191 Les opinions exprimées dans cet ouvrage n’engagent que leurs auteurs. « Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation…) sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et consti- tue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé également que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. » S ommaire Préface .........................................................................9 (François Hollande) 1. Des racines profondes ....................................................11 Des inspirations plurielles, sources d’expériences convergentes ..........................12 La « recherche-action », de l’associationnisme aux coopératives et mutuelles ...............18 2. Familles et cousinages ....................................................25 Les principes et les réalités .......................................................25 Les chemins de la reconnaissance .................................................34 3. Des formes et statuts variables ...........................................53 Le quintette français. Vers un droit de l’économie sociale et solidaire .....................53 Innovations et enjeux ...........................................................96 4. Des contributions spécifiques à la production de biens et de services ............................................................105 Photographie d’ensemble .......................................................105 Une approche sectorielle de l’économie sociale ......................................115 Élargissement à une perspective européenne et internationale ..........................135 De nouveaux financements : publics, participatifs ....................................138 5. Des relations originales avec les acteurs publics et privés .............141 1980-1990 : l’État reconnaît l’économie sociale ......................................141 Pouvoirs publics et associations : un partenariat spécifique et encadré ...................150 Partenariats collectivités territoriales/économie sociale : un élan confirmé ................153 L’économie sociale et les mouvements syndicaux ....................................159 6. D’une approche sociale à une approche sociétale, mesurable et valorisable .................................................169 Évaluation de l’ensemble de l’ESS ................................................170 L’évaluation, encore maître mot de la démarche .....................................177 Bilan, notation, labellisation… Quelle cohérence entre ces différents instruments ? .........181 7. Défis et nouvelles dynamiques ...........................................185 Être acteur du changement de croissance ..........................................185 Changer de dimension ..........................................................194 Populariser l’ESS ..............................................................199 Accélérer la transition financière .................................................206 Internationaliser l’ESS ..........................................................207 conclusion ..................................................................215 annexes 1. Guide des fédérations et instances de représentation françaises ......................217 2. Guide des fédérations et instances de représentation européennes ....................222 3. Guide des fédérations et instances de représentation internationales ..................223 4. Bibliographie ...............................................................224 5. Liste des sigles .............................................................238 6. Liste des cartes, figures, tableaux et encadrés .....................................243 ❮ 7 L’auteur, Thierry Jeantet Actuellement Président du Forum international des dirigeants de l’économie sociale et solidaire(Rencontres du Mont-Blanc) Administrateur de La Mondiale (mutuelle d’assurance vie) et de la SGAM AG2R La Mondiale ; vice-président du conseil de surveillance de Mutavie (groupe MACIF) ; vice-président du conseil de surveillance de la mutuelle d’assurance polonaise TUW ; administrateur de la coopérative d’assurance grecque Syneteristikí ; membre des conseils d'administration de la Fondation Macif et de la Fondation d’AG2R La Mondiale. Précédemment Professionnellement, il a été secrétaire général de la banque et du réseau du Crédit coopératif, puis d’octobre 1981 à juin 1985, adjoint du délégué interministériel chargé de l’économie sociale. II a été ensuite chargé par le Premier ministre, Laurent Fabius, d’un rapport sur la modernisation de la France par l’économie sociale. De mai 1986 à octobre 1992, il a exercé les fonctions de secrétaire général du Groupement des sociétés d’assurance à caractère mutuel (GSCAM, devenu en 1989 GEMA). D’octobre 1992 à juin 2015, il a occupé le poste de directeur général d’un groupement européen d’intérêt économique, Euresa, outil de coopération opérationnel rassemblant quatorze mutuelles et coopératives d’assurance européennes (notamment : Unipolsai/italie, Macif, Maif, Mamut/France, P&V/Belgique, Devk/Allemagne, LB/Danemark, Lagun Aro/Espagne…) et une mutuelle marocaine (Mamda-Mcma). Il a publié, outre les titres signalés en page 2 du présent ouvrage : La modernisation de la France par l’économie sociale Economica, Paris, 1986 L’individu collectif Syros, Paris, 1983 L’économie sociale Avec Roger Verdier, coll. « Tiers Secteur », Coopérative d’information et d’édition mutualiste, Paris, 1982 Matignon, c’est extra ! Mémoires de Gilles Porantet, chef de cabinet du Premier ministre en 1982 Avec Michel Porta, Encre, Paris, 1981 La révolution conviviale Avec Michel Porta et Jean-René Siegfried, coll. « Antidotes », Entente, Paris, 1979 L’économie sociale européenne CIEM, Paris, 1999 L’économie sociale face au xxie siècle, rapport au Comité consultatif de l’économie sociale, Secrétariat d’État à l’économie solidaire/La Documentation française, Paris, 2002 ❮ 9 P réface L’économie sociale et solidaire a une longue histoire. Elle est née d’une volonté de femmes et d’hommes qui ont voulu prendre leur destin en main en pleine révolution industrielle. Ce choix audacieux d’associer solidarité entre les salariés ou les consommateurs et efficacité économique est devenu un enjeu majeur dans une période de mutations technologiques et sociales. La lutte contre le changement climatique en renforce aussi la pertinence. Les coopératives, mutuelles, associations, fondations, entreprises sociales pour- suivent ce même but, prouvant sur tous les continents que la mise en œuvre des valeurs auxquelles elles sont attachées – la démocratie, la juste répartition des excédents, l’utilité sociale et environnementale – apporte des réponses concrètes. C’est pourquoi j’ai, avec le gouvernement, voulu doter l’économie sociale et solidaire, pour la première fois, d’un cadre législatif, avec la loi du 31 juillet 2014. C’est aussi pourquoi nous avons prévu la création d’une dotation de 500 millions d’euros au sein de la Banque publique d’investissement et permis l’entrée des employeurs du secteur dans les instances de dialogue social. Ce secteur, il est en mouvement en s’élargissant à de nouvelles formes d’entreprises, en abritant des start-up à caractère social, en procédant à des regroupe- ments de coopératives ou mutuelles, en régionalisant ses dispositifs, en s’inter- nationalisant, en prenant en compte de nouvelles données liées à l’économie circulaire ou encore à la « silver economy ». L’ouvrage de Thierry Jeantet le souligne avec justesse et éclaire ses caractéris- tiques, son importance économique, son impact social, ses modes d’organi- sation, ses relations avec les pouvoirs publics. Il alerte sur ce qui reste à entreprendre pour impliquer plus largement l’économie sociale et solidaire dans les différents agendas de solutions destinées à juguler la crise économique comme la crise climatique. Il souligne aussi sa contribution originale à la transformation des modes de production et de développement, sa capacité d’inclure les citoyens sur les plans de la santé, de l’habitat, de la formation, de la culture ou du sport. Les enjeux sont français, européens, mais aussi internationaux. En effet, de plus en plus d’États prennent conscience de l’apport innovant de l’économie sociale et solidaire en faveur d’un développement plus humain. Cet ouvrage ne cache ni les potentialités et légitimes ambitions de l’économie sociale et solidaire, ni le chemin qui lui reste à parcourir. Il contribue, à sa façon, à ouvrir une nouvelle page d’une histoire déjà riche. François Hollande Président de la République