Droit constitutionnel PDF
Preview Droit constitutionnel
MANUEL Droit Constitutionnel_Mise en page 1 16/07/14 15:32 Page1 l e l l l e e u Cet ouvrage est la 35e édition d'un manuel commencé par Francis Hamon u Georges Burdeau et considéré depuis longtemps comme un classique, u tant en raison de sa largeur de vues que de la précision des analyses n Michel Troper n juridiques. n Il a été considérablement refondu par Francis Hamon et Michel Troper a a a e pour tenir compte des changements du droit positif et de l'évolution de la théorie constitutionnelle. Les auteurs se sont efforcés de donner m m m une présentation claire et synthétique des grands principes du droit constitutionnel et des institutions politiques des principaux pays du monde, et en particulier de la France. L'accent est mis sur les idées qui structurent les systèmes politiques et permettent d'en éclairer les détails, comme d'en comprendre le fonctionnement. u Ce manuel s'adresse non seulement aux étudiants en droit, mais aussi à toutes les personnes désireuses d'actualiser ou d'approfondir leurs connaissances en droit constitutionnel. DROIT Francis Hamon est professeur émérite de la Faculté Jean Monnet, Université de Paris XI. L CONSTITUTIONNEL E Michel Troper est professeur émérite de l'Université de Paris Ouest N N Nanterre La Défense. O n I T U T I T S N O C 35e édition T I O R a D n r moope F. HaM. Tr m ISBN 978-2-275-03924-4 www.lextenso-editions.fr 34,50 € Francis Hamon Professeur émérite de la Faculté Jean Monnet (Université de Paris XI) Michel Troper Professeur émérite de l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense Membre de l’Institut Universitaire de France DROIT CONSTITUTIONNEL 35e édition ©2014,LGDJ,Lextensoéditions 70,rueduGouverneurGénéralÉboué 92131Issy-les-MoulineauxCedex ISBN978-2-275-03924-4 ISSN0990-3909 Avertissement Ce livre est la 35eédition du manuel de droit constitutionnel, dont les pre- mières éditions jusqu’à la 20eont été rédigées par Georges Burdeau. Ce livre était devenu un classique. Georges Burdeau nous avait fait l’honneur de nous demander de préparer la 21eédition et les suivantes. Depuis la 21eédition, la science du droit constitutionnel et le droit constitu- tionnel lui-même ont connu une évolution considérable, dont il nous a fallu rendre compte et l’ouvrage a été profondément remanié. Néanmoins, si son contenu est aujourd’hui très sensiblement différent, nous avons toujours pro- cédé dans un souci de fidélité à l’esprit dans lequel Georges Burdeau avait conçu ce manuel et qu’il exposait dans la préface de la 20eédition: construire une théorie susceptible de servir d’instrument pour l’analyse du droit constitu- tionnel positif. Francis Hamon Michel Troper Avant-propos Les manuels de droit constitutionnel sont très nombreux et variés. Si les questions traitées sont les mêmes, les approches et les doctrines peuvent être profondément différentes. Cesdifférencess’expliquent:eneffet,cequel’onappellelasciencedudroit constitutionneln’estpasseulementunesommedeconnaissances.C’estaussiun ensemble de problèmes auxquels les réponses les plus diverses peuvent être apportées.Lapertinenceetlacohérencedecesréponsesdépendentdelarigueur duraisonnementquilesjustifie.Etilestaumoinsaussiimportantd’acquérirla maîtrise du raisonnement que de retenir les grands traits des systèmes constitu- tionnels. L’undesmoyensd’yparvenirestdeconfrontersurchaquequestionlesthè- ses de plusieurs auteurs. Cette confrontation ne peut cependant être fructueuse que si l’on prend en compte tous les présupposés explicites ou implicites des raisonnements. Les plus importants tiennent au langage. Bien des différences doctrinales peuvent s’éclairer et bien des problèmes se dissiper, dès lors qu’on s’aperçoit qu’ils tiennent principalement aux usages linguistiques. La maîtrise du raisonnement suppose donc la maîtrise d’un langage et c’est pourquoi, dans la première partie du présent ouvrage, un soin particulier a été apporté à la définition des concepts fondamentaux. Si le droit constitutionnel était formé, comme on l’imagine parfois, d’un petitnombredeprincipesfixesetétablis,quel’onpourraitcombinerdediverses manières et à partir desquels on pourrait déduire toutes les règles particulières, la difficulté résiderait avant tout dans l’exposé et la compréhension des princi- pes, et il suffirait de partir de quelques définitions pour procéder ensuite de manièrelinéaire.Mais,iln’envapasainsietlecontenudesprincipesemprunte toujoursauxrèglesquisontcenséesendécouler.Lesétudiantsdoiventadmettre que l’ordre des chapitres a quelque chose d’arbitraire et que la compréhension des premiers suppose parfois la connaissance des autres. On ne saurait donc trop conseiller de revenir sur les premiers chapitres après la lecture de l’ensemble. Les étudiants devraient aussi s’efforcer de compléter l’étude du manuel par la lecture de certaines au moins des publications auxquelles il renvoie. Pour faciliter la recherche, nous avons choisi d’utiliser les conventions du Chicago Manual of Style, qui permettent de limiter le volume des références contenues dans le texte. Chacune de ces références est donnée selon le modèle suivant: (Kelsen, 1962, p. 237). 8 Droitconstitutionnel On se reportera alors à la bibliographie, qui figure àla fin de chaque chapi- tre,pourytrouverlesindicationscomplètesou,s’agissantd’ouvragesgénéraux, à la bibliographie qui figure en tête du livre. KELSEN Hans (1962), Théorie pure du droit, Paris, Dalloz, trad. fr., Ch. Eisenmann. Cela signifie que pour effectuer une recherche bibliographique sur un sujet donné, il faut d’abord rechercher les références dans les parties du texte où ce sujet est traité. Nous nous sommes cependant écartés de cette convention pour ce qui concerne le Traité de science politique de G. Burdeau, auquel nous renvoyons à maintes reprises, sans mention de date, mais en indiquant le numéro du volume et ceux des paragraphes. Sommaire Principalesabréviations.................................................................................................... 11 Bibliographiegénérale..................................................................................................... 13 Chapitre1.Ledroitconstitutionnel............................................................................ 19 PREMIÈREPARTIE THÉORIEGÉNÉRALEDEL’ÉTAT Chapitre1.LaConstitution.......................................................................................... 43 Chapitre2.Lepouvoir.................................................................................................. 75 DEUXIÈMEPARTIE LESRÉGIMESPOLITIQUES Chapitre1.Lesrégimesparlementaires..................................................................... 183 Chapitre2.LesystèmeconstitutionneldesÉtats-Unis............................................ 237 Chapitre3.LesÉtatsdel’Europecentraleetorientale.......................................... 265 Chapitre4.L’Unioneuropéenne................................................................................. 287 TROISIÈMEPARTIE APERÇUSOMMAIRED’HISTOIRECONSTITUTIONNELLEDELAFRANCE Chapitre1.LesconstitutionsdelaRévolutionetdel’Empire............................... 307 Chapitre2.Lamonarchieparlementaire................................................................... 327 Chapitre3.L’avènementdusuffrageuniversel........................................................ 333 Chapitre4.LaIIIeRépublique.................................................................................... 339 Chapitre5.Lesinstitutionspolitiquesfrançaisesde1940à1946......................... 363 Chapitre6.LaIVeRépublique..................................................................................... 377 10 Droitconstitutionnel QUATRIÈMEPARTIE LESINSTITUTIONSDELAVERÉPUBLIQUE Chapitre1.Lecadre...................................................................................................... 397 Chapitre2.Lesorganes................................................................................................ 521 Chapitre3.Typesdenormesetcompétencesnormatives....................................... 643 Chapitre4.JusticeetConstitution.............................................................................. 715 Index.................................................................................................................................. 781
The list of books you might like
