De l’esclavage au salariat: Économie historique du salariat bridé

765 Pages·1998·3.22 MB·French

by  Yann Moulier Boutang

(cid:9)(cid:9)
Yann Moulier Boutang
La constitution du salariat recele quelques enigmes theoriques de taille.
En generalisant le travail salarie, le capitalisme se presente par rapport aux
systemes qui l'ont precede comme porteur de libertd. Mais il consacre une , (cid:9) ,‘
dependance sur le plan economique, meme si elle s'opere entre des 11 3,.%,1 i»eet'`N'‚6 ‘
personnes « libres » juridiquement. La tension entre capitalisme et
IP)(cid:9) 11 (cid:9) 11 de,. P11 lt(cid:9) 11 .st 1 lig
democratie se manifeste des l'accumulation primitive et reapparan sans
cesse. Historiquement, le salariat libre n'est du reste que la pointe emergee *93 9 ) 23b `,4„•;.4,
de l'iceberg du travail dependant. L'esclavage des plantations, le second J(cid:9) wr,(cid:9) • ‚ Afr
servage, le travail sous contrat des migrants, le travail forcd colonial, ou \ N(cid:9) 4(cid:9) ' c<
concentrationnaire, sont des anomalies recurrentes ou durables. Le ,(cid:9)
Mouvement Ouvrier ne reclama-t-il pas dans ses statuts l'abolition de
l'esclavage du salariat ?
Comment peut-on expliquer que l'essor du capitalisme ceuvre tout ä la
fois ä la construction du contrat « normal » de travail et aux dispositifs
contraires de l'esclavagisme ?
Ce livre propose une reponse : la recherche du contröle de la fuite des
serfs, des esclaves, des engages, des pauvres represente 1' element majeur
qui a deterrnine la naissance du marche du travail aussi bien libre que non
libre. La fuite des travailleurs est le ressort de la creation et de la
destruction des institutions du marche du travail, mais aussi celui de la
concurrence capitaliste et de l'accumulation. La rupture unilaterale de
l'engagement de travail apparait comme le point sensible ä explorer si l'on
veut comprendre les veritables sujets collectifs de l'histoire comme
de l'economie, et reintegrer l'äge classique dans l'histoire globale du
capitalisme et de l'economie-monde.
Reconstruite ä partir de l'analyse economique, l'histoire raisonnee du
marche, de la liberte, de l'Etat moderne et des politiques publiques ä
l'egard des pauvres ou des migrants qui se trouve reconstruite s'avere tres
differente du tableau de la Grande Transformation de Polanyi. Certains
concepts cardinaux de l' economie politique, certains reperes de l'histoire
et du droit du travail se trouvent ainsi profonddment rdinterpretes,: la rente
fonciere, le mouvement des clötures, la proletarisation, l'abolition des
corporations, le sens des lois sur les pauvres, la « frontiere » americaine,
l'apparition du marche du travail, la pertinence de « 1' armee industrielle
de reserve », l'articulation des modes de production. Les fondements du
contractualisme du xvine siede, la deduction de la liberte ä partir de la
propriete, et du sujet politique ä partir du contrat n'en sortent pas indemnes
non plus.
h
Yann Moulier Boutang, ne en 1949, normalien, agrege de Sciences Sociales, ba
est Maitre de Conferences d'economie ä l'Institut d'Audes Politiques de Paris. e Ta De l'esclavage au salariat
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VI 11 1 ;ein de arx Confrontation
ACTUEL MARX CONFRONTATION
Actuel Marx Confrontation
Sous la direction de
Jacques BIDET
Jacques TEXIER De l' eselavage
Andre TOSEL
au salariat
_economie historique du salariat bricM
YANN MOULIER-BOUTANG
Publii avec te concours
du Centre National du Livre
PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE
Déjà parus dans la collection :
Sous .la direction d~ Jacques Bi~:t et de Jacques Texier
Fm du commumsme? Actualite du marxisme?
L'idée du socialisme a-t-elle un avenir?
Le nouveau système du monde Avertissement
La crise du travail
Sous la direction de Georges Labica et Mireille Delbraccio
Friedrich Engels, savant et révolutionnaire
Ce liure reproduit presque intégralement ma thèse Le salariat bridé,
Sous la direction de Jacques Bidet origines des politiques migratoires, constitution du salariat et contrôle de la
Les paradigmes de la démocratie mobilité du travail, en trois uolumes, soutenue pour le doctorat d'université
Sous la direction de Ramine Motamed-Nejad en sciences économiques à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris. Ont été
écartés le chapitre premier initial qui portait sur la fondation de la politique
URSS et Russie
migratoire, la chronologie, une partie de la bibliographie se rapportant au
Louis Althusser chapitre supprimé et deux annexes. Mais l'essentiel de la recherche et en
Sur la reproduction particulier les notes en bas de page et les références comme les tableaux ont
été conserués intégralement de sorte que le lecteur dispose d'un instrument
Solitude de Machiavel et autres textes
de travail non seulement plus commode mais meilleur que la version
Sous la direction tle Pierre Raymontl ronéotypée. J'ai pu bénéficier en effet depuis la soutenance des remarques et
Althusser philosophe des corrections suggérées par d'autres lecteurs et améliorer quelques
pas,<;ages.
Yann M~ulier-Boutang Un si pesant travail ne va pas sans des remerciements multiples. Ils
De l'esclavage au salariat vont d'abord à Georges Tapinas qui a dirigé ce trauail avec une longue
Économie historique du salariat bridé patience, une culture et une curiosité d'esprit irremplaçables et à qui je dois
Jacques Bit!e t largement de m'être engagé dans l'étude des migrations internationales ;
ils vont à Michel Gentot, Alain Lancelot, et Richard Descoings, Directeurs
John Rawls et la théorie de la justice
successifs de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, à Remy Leveau et
Gérard Duménil, Dominique Lévy Jeanine Bourdin, Directeurs du 3ème cycle de l'Institut: leur soutien, leur
La tlynamique du capital conseil ne m'ont jamais fait défaut. Ils vont ensuite à mes deux rapporteurs
Pierre Dockès et Bernard Gazier qui ont allié compétence, chaleur et célérité
Au-delà du capitalisme?
à lire, à juger ces longues pages ainsi qu'aux autres membres du jury,
Collectif coordonné par Jacques Bitlet Oliuier Fauereau, Immanuel Wallerstein et Alain Wolfesperger qui m'ont
Congrès Marx International fait l'honneur de faire partie de mon jury.
Actualiser l'économie tle Marx Je tiens à exprimer ma reconnaissance à Tito Boeri, Giuseppe Cocco,
Dominique Colas. BenJamin Coriat, Antonella Corsani, Alessandro Dal
Utopie, théologie de la libération, philosophie tle l'émancipation
Lago, Ferruccio Gambino, Jérôme Gleize, Jean-Pierre Garson, Michaël
L'ordre capitaliste
Hardt, Bruno Karsenti, Remy Leveau, Alessandro Mezzadra, Alain Morice,
Sous la tlirection tle Claude Leneveu et Michel Vakaloulis Ramine Motamed-Nejad, Antonio Negri, Salvatore Palidda, Pascal Petit,
Faire mouvement, tlécembre 1995 Catherine Quiminal, Roxane Silberman, Bruno Théret, Carlo Vercellone
qui ont lu partiellement ou parfois en totalité mon travail et m'ont fait
Domenico Losurdo bénéficier de leur avis. Jean-Pierre Cabannes, Harry Cleaver, Ghislain
Heidegger et l'idéologie de la guerre Deleplace, Sophie Body-Gendrot, Nancy Green, Pierre Jeannin, Robert
Miles, Robert Paris, Christian Schnakenbourg, Alessandro Stella, Hilary
Silver, Jeanne Singer, Gérard Soulier m'ont apporté sur certains points une
Dessin de couverture par Béatrice Tabah aide précieuse. Qu'ils en soient remerciés. Olivier Corpet et l'IMEC m'ont
d'après une photographie d'l!:tienne Jules Marey: permis de disposer de conditions de travail exceptionnelles pour la mise au
expérimentation sur la marche de l'homme. 1884 point d'un manuscrit aussi complexe. Ces remerciements seraient
incomplets si je ne mentionnais pas les personnes suivantes envers qui
j'éprouve une dette intellectuelle pour les discussions qu'ils m'ont permis
d'avoir ou les lectures vers lesquelles ils m'ont orienté: 'l'hierry Baudouin,
Jean-Pierre Berlan, Giuseppe Rezza, Sergio Balogna, Victor Borgogno,
ISBN 2 13 049595 B Manuel Villaverde Cabral, Hafedht Chekir, Michelle Collin, Albano
rssN 1158-5900
Cordeiro, Benjamin Coriat, Pierre Ewenzyck, Jean-Paul de Gaudemar,
Dépôt légal -- 1'" édition : 1998, novembre James Hollifield, Dominique Lahalle, Jean Leca, Arnold Leibovitz, Peter
© Presses Univeraitaire• de Franee, 1998 Linebaugh, Danielle Lochak, Claude-Valentin Marie, Mouhoud El
108, boulevard Saint-Germain, 75006 Paria
6(cid:9) LE SALARIAT BRIDÜ,
Mouhoud, Mark Miller, Gerard Noiriel, Michel Oriol, Andre Orlean,
Dimitri Papademetriou, Veronique de Rudder, Edwige Rude Antoine,
Saskia Sassen, Martin Schain, Daniel Singer, Catherine Teitgen Colli,
Lydio F. Tomasi, Silvano Tomasi, Michele Tribalat, Maryse Tripier, Paul
Vieille, Christine Veauvy, Catherine Witohl de Wenden, Patrick Weil,
Aristide Zolberg. Il va de soi qu'une grande partie de ceux ä qui j'ai
emprunte des rdsultats, des concepts, des pistes de recherche, de qui, plus
generalement,(cid:9) appris ou me suis demarque parfois avec vivacite mais
jamais avec indifferente, figurent dans la bibliographie. Ils sont pour moi
aussi presents dans ces remerciements. Les noms de Michel Foucault, de
Gilles Deleuze et Felix Guattari doivent Atre rappeles ici, le premier parce
que cette entreprise doit quelque chose ä l'Histoire de la Folie, les deux
seconds que(cid:9) connus plus directement, puisque cette image-mouvement
de la mobilite et cette puissance de la multitude dans la fuite constituent ma LIVRE I
facon de faire vivre leur memoire et leur pensee.
Jacques Bidet a manifeste d'emblee un vif interet pour cet encombrant
volume qu'il a accueilli dans la Collection Actuel Marx1Confrontation. Il
m'a aide de ses conseils avises et de son soutien fidele et efficace. Qu'il en
soit remercie, comme Michel Prigent pour les Presses Universitaires de
France. Sebastien Mordrel a fait le travail considdrable de relecture, de
transformation de ce manuscrit en livre et a assure sa mise en page. L'en DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA
remercier releve de la litote.
QUESTION DU CONTROLE DE LA
Une pensee spdciale va ä Bernard et Marie-Lourde Lehembre, Said
Bouziris, Patrick Mony, Razak ainsi qu'aux militants d'organisations MOBILITE : PREMIÜRES HYPOTHESES
d'immigres, ou aux « sans-papiers » aux totes desquels j'ai decouvert le
probleme de l'economie des differentes de statut juridique sur le marche du FONDAMENTALES
travail, et de lä suis remontd d l'esclavage.
Mention enfin doit etre faite aussi de mes etudiants et des participants
des seminaires ä l'Ecole Normale Superieure, ä l'Institut d'Etudes Polit-
iques de Paris que j'ai organises sur les migrations, sur l'econornie du
travail ainsi que sur les textes fondamentaux d'economie politique depuis
1979.
Cela ecrit, les caveat d'usage s'imposent. J'assume seul, sereinement
et sans aucune reticence la responsabilite des iddes ici deendues et des
insuffisances de cet ouvrage.
Chapitre 1
Le continent du droit de fuite
Ce livre est ne d'une question simple : comment expliquer le statut
particulier de la main-d'ceuvre etrangäre au cceur des grands centres de
l'accumulation capitaliste aujourd'hui ? Pourquoi des millions d'hommes
sont-ils soumis ä des autorisations de travail prdalables 1, ä des passeports
interieurs sous peine de choir dans la « clandestinit6 », ou plus exactement
dans « Pinvisibilite » ? Pourquoi sont-ils exclus par definition de la vie civi-
que en tant qu'ätrangers ? Pourquoi ne possädent-ils pas ce droit pourtant
minimum de quitter leur employeur sans perdre leurs papiers et tout droit
au sejour ? Pourquoi le libre mouvement des capitaux et des marchandises,
l'un des dogmes les mieux aneres de la « pensee unique » dans le cadre de
la mondialisation, ne possäde pas son pendant logique, la libre circulation
des hornmes ?
Peut-on faire Peconomie politique de ce paradoxe remarquable du
liberalisme qui s'arrete ä mi-chemin ? S'agit-il d'une exception aux marges
du systäme que son devcloppement resorbera ä terme ? N'avons nous pas
appris dans nos classiques, m'emes les plus critiques ä Pegard du capita-
lisme, que l'accumulation de richesse se confond avec la mise en place du
salariat et que ce dernier suppose ipso facto la libert6 pour la forte de travail
de se vendre au plus offrant ? La mobilitä du travail semble bien comprise
dans le « paquet » du capitalisme, comme la democratie representative. Et
si rien n'etait aussi simple ?
Au temps du plein emploi keynesien sous l'egide de l'Etat-Providence
de Beveridge et du fordisme triomphant, le code du travail determinait un
regime de salariat sans ambiguite : celui de la prestation payee ä temps
plein, rdgie par le contrat ä duree determinee, rätribuee forfaitairement
selon un maximum et un minimum ligaux ; la separation nette de la per-
sonne par rapport ä l'exercice de l'activite, le developpement de la prote-
ction sociale comme un salaire differe, ä partir des contributions assises
sur le salaire ou sur l'impöt, constituaient les piliers d'une societe salariale
marchande oü les formes d'emploi ne räpondant pas ä ces critäres ne
jouaient qu'un röle marginal. Seul le travail des migrants internationaux
obäissait ä une logique largement därogatoire, encore ne portait-elle pas sur
1. Toute recherche, meme la plus theorique, part d'une experience qui fait corps avec
une intuition initiale. Lars des luttes des immig.res contre les Circulaires Marcellin-
Fontanet de 1972, nous avions ete frappes par l'importance pour ces travailleurs de
l'obtention de titres de sejour et de travail qu'ils avaient souvent perdu pour avoir rompu
leur contrat d'introduction avant terme ; ils devenaient sans papiers(cid:9) Cela nous
conduisit ä revenir sur le fonctionnement de la reglementation des cartes et ä nous
interroger sur la logique economique de cette institution particuliere ; voir Y. MOULIER
BOUTANG (1977, 1992), Y. MOULIER BOUTANG, J.-P. GARSON & R. SILBERMA.N
(1986), Y. MOULIER BOUTANG & D. PAPADIMETRIOU (1994). Qu'un tel mecanisme
possede une longue tradition historique, c'est ce qui apparaitra aux chapitres 7, 9, 15 et 18 de
ce livre.
10(cid:9) DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA QUESTION DU CONTRÖLE DE LA MOBILITE(cid:9) LE CONTINENT DU DROIT DE FUITE(cid:9) 11
ces critäres, mais sur la libertd d'accäs au marchd du travail et aux titres Ddlivrde de la lindarite mythique d'un progräs automatique, l'ävolution
de säjour. du salariat devient un objet d'histoire. Les reconstructions historiques du
A l'aube du troisiärne milldnaire, le plein emploi semble un mirage chömage, de la protection sociale comme du rdgime salarial 3 se multi-
toujours repoussd, la räglementation de la journde de travail est tournde plient. Notre ddmarche s'inscrit dans ce mouvement gänäral de rädva-
par un brouillage des limites de l'activitä, de la formation comme du lieu et luation : en nous interrogeant sur la seule question du statut particulier de
du collectif de travail. Le salariat canonique voit prolifdrer en son sein, ain- l'immigration internationale aujourd'hui, nous avons dtd conduit ä
si qu'ä ses marges, des travailleurs incläpenclants qui n'ont plus rien ä voir revisiter la constitution du salariat.
avec les professions libdrales, les formes particuliäres d'emploi occupent
präs d'un quart de la population active et representent l'essentiel des nou-
velles embauches, des formes de rdmundration ä la täche ou au produit La question du contröle de la rupture du contrat de travail
battent en bräche la mensualisation. Le contrat de travail ä durde ddtermi-
nee rdintroduit l'achat de la durde d'execution du contrat dans la transac-
tion. Le paradigme dnergaique et entropique sur lequel reposait le concept L'analyse approfondie du contenu de la politique migratoire ä laquelle
de force de travail comme marchandise est concurrencä par le paradigme nous nous etions attachd dans de prdcedents travaux, montre que celle-ci a
informationnel. Sparer la prestation d'activitd de l'individu qui l'opäre, ou pour noyau essentiel une intervention sur les formes que revät l'introduc-
la qualification professionnelle des qualitds sociales de la personne s'aväre tion de main-d'ceuvre dans un espace dconomique oü elle n'dtait pas
de plus en plus difficile. Isoler sa contribution de celle du collectif de travail prösente — ce que nous appellerons une main-d'ceuvre exogene plutöt
reläve d'une convention dont la lägitimitä est largement drodde. Le code du qu'etrangere ni ddmographiquement previsible, ainsi que sur son statut
travail connait ainsi une veritable crise de reime au point qu'un simple au sein du marche du travail. C'est autour de cette question de l'inves-
aggiornamento des normes administrdes ou nägocides ne parait pas en tissement de forme particulier que reprdsente la politique migratoire qu'il
mesure de ddboucher sur une nouvelle organisation juridique du travail. convenait donc d'approfondir la recherche. Que cet investissement ait quel-
La « crise du travail ou du salariat » ne traduit pas une disparition du que chose ä voir avec le contröle du marchä du travail, c'est ce qui apparalt
travail ou du salariat, mais une crise constitutionnelle derriäre le cldbat sur du discours möme des acteurs directement impliquds qui ont recours ä
la globalisation, la flexibilitd et le röle du marchd. l'expression quasiment magique de « contröle des flux migratoires ». Au-
delä du caractäre largement tautologique de maitrise des quantites et de la
Du möme coup, notre interrogation sur les formes instables ou en qualitd des enträes et sorties de populations aux frontiäres, c'est au contröle
apparence exceptionnelles du travail entre en rdsonance avec l'ensemble de du marchd du travail qu'il est fait rdfdrence.
l'histoire du salariat. La nuit semble tomber sur le salariat des Trente Or, la clarification de cette notion däbouche sur une thiorie plus large
Glorieuses. Est-ce pour faire place ä la civilisation post-industrielle du du contröle de la mobilitä du facteur travail dont la migration interna-
loisir ? La rdapparition des pauvres dans les pays riches, celle du marchd le tionale n'est pas un exemple partiel, mais l'ideal-type. Ce qui devrait per-
plus brutal et le plus mafieux dans les anciens pays de l'Est, la mettre ä son tour de comprendre les migrations internes, trop souvent
transformation de l'immense Chine en paradis inesperä de l'industrie pour analysdes comme la matrice de toute migration, comme un cas particulier,
les multinationales, suffiraient ä nous faire douter des horizons radieux du restreint de la migration internationale, restreint par simplification d'une
capitalisme mondial interd et de la disparition du salariat et du travail des conditions initiales 4. Dans son autonomie, le phdnomäne de mobilitd du
ouvrier analysds par Marx. Mais dans leurs laboratoires les plus avancds, travail vivant ne presente aucune discontinuitd avec ce qui fut histori-
l'Union Europäenne, le Japon et les Etats-Unis connaissent un incontes- quement la migration interne. Nombre des facteurs de segmentation insti-
table ddpassement du salariat traditionnel, de nouvelles formes d'activitds tutionnelle (la non libertd, le contröle des ddplacements, le livret de travail)
ddpendantes qui mölent ätrangement une libdration sann prdeddent et de se retrouvent dans les migrations internes de travail ddpendant.
nouvelles formes d'assujettissement aux aldas du marchd 2. Le travail est
bel et bien aboli sous la forme codifiäe qui s'ätait lentement construite
depuis la revolution industrielle. Cette abolition est largement mystifica- Le mürissement de ce programme de travail se concentrait finalement
trice, car comme dans l'Aufhebung hägdlienne, le travail sous ses nouvel- sur le constat d'un double probläme : le premier tient au caractäre
les formes est aussi conservi comme source essentielle de la richesse et
comme centre növralgique du pouvoir. Mais ces protestations morales ne 3. Pour le chämage voir R. SALAIS, B. REYNAUD & N. BAVEREZ (1986),
C. TOPALOV (1991), sur la protection sociale et le salariat F. EWALD (1986) et
font pas avancer beaucoup. Chacun sent l'intensith de la metamorphose en
R. CASTEL (1996) et le recent B. FRIOT, Puissances du salariat, Emploi et protection
cours du salariat et du cceur productif des socidtds ä la pointe du capita- sociale ä la franvaise, La Dispute, Paris (1997).
lisme, mais vers quel avenir ? 4. Dans le premier cas on superpose aux modäles economiques de migrations internes
(par exemple Ch. F. MUELLER, 1982), la determination supplementaire du caractäre
etranger ou non du migrant. Mais comme celle-ci est essentiellement juridique, elle n'est
jamais integree. Nous sommes parti de la notion abstreite de travail exogäne qui, on le
verra, peut recouvrir aussi bien la realite empirique du migrant interne que celle du
2. L'ouvrage le plus significatif est sur ce sujet celui de Jeremy RIFKIN, La fin du migrant international. La connexion entre la situation du marche du travail au sein d'un
travail (trad. frans., La decouverte & Syros, Paris, 1996). Pour un point de vue critique on ensemble colonial ou imperial, et la migration internationale apparalt de facon recurrente
citera ici de Christian MARAZZI, La place des chaussettes, le tournant linguistique de dans la question des pauvres et l'imigration vers l'Amerique dans l'Angleterre du XVII'
l'economie et ses consdquences politiques (trad. Franc., L'Eclat, Paris, 1997). siede (chapitres 7 et 10), ou aujourd'hui (chapitre 3).
12(cid:9) DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA QUESTION DU CONTRÖLE DE LA MORILITE(cid:9) LE CONTINENT DU DROIT DE FUITE(cid:9) 13
exceptionnel et derogatoire du statut des migrations de travail dans les pays tionales et la reconnaissance de leur röle dans l'edification de la societe et
europeens par rapport ä la norme du droit du travail, c'est-a-dire par de la Nation, le systeme de settlement presente une caracteristique remar-
rapport ä la regle ordinaire qu'elle soit celle du marche interne ou celle du quable. Nous avions remarque 8 que ce qui passait en Europe pour la norme
marche externe. Les migrants internationaux appartiennent ä un marche legitime depuis 1945, ä savoir la migration sous contrat anonyme ou
du travail distinct que nous avons appele marche exogene (chapitre 4). nominatif, avait Ate expressement prohibe par la loi americaine de 1885. Le
Particularite juridique et institutionnelle par consequent : il s'agit bien lä modele de migration d'installation definitive s'etait ainsi oppose fortement
d'une convention de nature speciale dont il faut rendre raison. Depuis la ä celui des migrations de travail dites temporaires (birds of passage) et sous
disparition du livret ouvrier, le travailleur salarie n'est pas soumis ä une contrat- La norme americaine en mauere de migration (qui, comme toute
autorisation de travail ou de sejour. Tel n'est pas le cas du travailleur norme, possede ses exceptions) s'est non seulement constituee contre le
etranger dans l'Etat-Nation. La particularite de ce statut s part faisait ap- developpement des coolies asiatiques, chose assez connue, mais plus an-
paraitre plus nettement encore, par contraste, un second probleme : le ciennement contre le principal mecanisme d'immigration blanche ä partir
paradoxe du contrat de travail qui, apres une longue evolution, s'est asyme- de la colonisation du Nouveau Monde, le contrat d'engagement, mecanisme
trise au point de se distinguer fortement du contrat commercial. De contrat beaucoup moins etudie, nous voulons parler de l'indenture.
synallagmatique, c'est-ä-dire prevoyant des obligations reciproques des La mobilite du travail sous l'espece de la fuite du pays d'origine d'un
deux parties, comme il est encore formellement presente, il en est venu ä cote, le marche du travail du pays d'insertion de l'autre, les formes du
exclure, sous sa forme canonique ou « normale », toute retention de main- contrat entre les deux, tels sont les pöles qui se trouvaient delimites. Le
d'ceuvre de la part de l'employeur sous quelle que forme que ce soit, marche du travail et la nature du contrat dans ses differentes formes
encadrant ainsi strictement le droit de ce dernier ä rompre l'engagement historiques se sont constitues dans la mesure oii ils ont apporte une reponse
(en particulier dans la procedure de licenciement) tandis qu'aucune ä la question de la rupture de l'engagement dans l'echange argent/travail
garantie n'etait plus demandee au salarie 5 sür ce plan. Devait-on mettre dependant. Autour de ce probleme gravitent ä la fois la question du niveau
en rapport ces deux tendances divergentes du code du travail ? L'une est- des salaires, celle des politiques ä l'egard des pauvres sous l'Ancien
elle le residu archaique d'un passe ä jamais revolu et donc substituable par Regime, celle de l'institutionnalisation de l'esclavage moderne et de l'in-
l'autre ? Faut-il etablir un rapport de complementarite entre les deux et en denture coloniale, celle de la generalisation du salariat libre par abolition
deduire que ce que le salarie national a gagne en liberte a eu pour de la traite et de l'esclavage et du surgissement de nouvelles formes
contrepartie la limitation severe du droit de rompre le contrat pour les historiques de bridage de la mobilite et de la liberte des salaries. Autrement
immigres ? Ce salariat non libre est-il la face cachee de la constitution du dit, ce n'est pas l'etablissement du contrat (problematique dominante de la
salariat libre, de la « legalisation de la classe ouvriere » (B. Edelman) ? pensee politique ä partir du XVIIe siecle anglais) qui pose le probleme
economique le plus interessant, mais son defaut d'execution qui suscite
l'intervention quasi constante des pouvoirs publics.
La varidtd des sysremes migratoires ou l'introduction sous On peut alors tenter de reorganiser une definition coherente des multi-
contrat en question ples facettes de ces interventions ponctuelles ou structurelles ä partir de la
notion de contröle du marchd du travail (des flux exogenes en cas de
rationnement ou d'exces de l'offre de travail, des flux endogenes). Les deux
Une etude des performances et des perspectives des politiques theories majeures qui cherchent ä rendre compte du phenomene des mi-
migratoires des principaux pays, realisee pour 1'OCDE 6, nous avait grations ä l'echelle internationale sont la theorie de l'armee de reserve et
conduit ä synthetiser plusieurs recherches anterieures et ä montrer le celle de l'offre illimitee de travail. Dans les economies dominees depuis la
maintien de la polarite dominante entre les pays d'immigration d'instal- crise des armees Trente par le principe keynesien de la rigidite des salaires
lation et les pays, essentiellement europeens, de migration de travail, ainsi ä la baisse, quel röle jouent les migrations internationales qui constituent
que le rapprochement en cours au sein de ces derniers des deux modeles une composante structurelle des appareils productifs ? Nous avons essaye
souvent opposes, le systeme allemand et le systeme francais (ou britan- de dresser un constat du fonctionnement des marches du travail avec du
nique 7). La direction qui nous a semble la plus fructueuse a consiste ä travail international. Afin de le definir de facon specifique et rigoureuse
rechercher ce qui dans le modele nord-americain avait abouti ä la cons- nous employons l'expression que nous avons forgee de salariat bridd, c'est-
titution d'un systeme des migrations d'installation definitive. Outre le cara- ä-dire du travail dependant qui n'est libre que partiellement et nous nous
ctere quasiment constitutionnel de l'ouverture aux migrations interna- sommes applique ä montrer en quoi, ce que nous avons appele la rigiditd de
la division du travail d la baisse permettait de donner un sens au concept de
5. Cet enonce paraitra sans doute 6trange, mais la relecture de l'histoire du contrat rigidite du salaire nominal qui, chez Keynes, vise autre chose que la pure
d'engagement de travail d6pendant, comme an la trouvera largement illustre dans cette illusion monetaire et vient s'inscrire dans le tourt terme, et pas seulement
recherche, muntre que la Ebene de rompre l'engagement de travail de la part du la compatibilite de long terme entre le mouvement de la productivite et la
travailleur est une acquisition fort longue et difficile.
remuneration marginal des facteurs (chapitre 3).
6. Y. MOULIER BOUTANG & D. PAPADEMETRIOU (1994).
7. Quelles que soient les differentes en matifere de conception de l'int4gration qui
separe le systeme assimilationniste, centraliste francais de Fintegration ethnique anglo-
saxonne d6centralisee, le röle dominant des relations heritees de la periode coloniale,
l'anciennet4 des vagues migratoires, opposent ces deux pays au modele germanique de
migrations de trautla tournantes. 8. Y. MOULIER BOUTANG (1992).
14(cid:9) DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA QUESTION DU CONTRÖLE DE LA MOBILITE(cid:9) LE CONTINENT DU DROIT DE FUITE(cid:9) 15
Du salariat ä ses frontitres Fils conducteurs
Mais le cycle de la forme de salariat qui s'est instauree au moment oü Pour ne pas se perdre dans le labyrinthe un peu demesure d'une
Marx en sonde les arcanes dans le Livre I du Capital, lors du passage de la economie historique du salariat, il fallait quelques fils conducteurs. Au
manufacture ä la grande industrie, semble toucher ä sa fin avec la troisie- moment de la redaction fmale, il serait facile de les recluire ä des principes
me revolution industrielle, celle de l'ordinateur et de l'economie de l'infor- surgis de leur objet historique independant de la subjectivite du chercheur
mation, qui succede ä celle du chemin de fer et de l'automobile, qui elle- qui s'expose moins ä la critique en s'avanant masque. Force nous est de
meme detröna l'ere de la machine ä vapeur, du charbon et du metier ä reconnaitre que ces fils conducteurs constituaient un melange d'empathie
tisser. Aussi nous a-t-il semble necessaire d'embrasser une periode plus forte, d'irritation ä l'egard d'une orthodoxie trop souvent satisfaite, de cu-
large que celle du salariat accouche aux forceps de la revolution riosite emerveillee et d'assurance croissante d'avoir mis la main sur quel-
industrielle. Il fallait ä la fois deborder systernatiquement la notion de sala- que chose d'intermediaire entre un objet et une methode.
Hat dans sa comprehension, autrement dit y reintegrer les formes Quels ont Ate ces fils conducteurs ? Tout d'abord, la question de la
anormales, difformes, en meme temps qu'il fallait dilater l'extension histo- liberte ou de la privation de liberte des salaries etrangers dont nous etions
rique de la recherche. Comment en effet parler du salariat, du droit du parti. Qu'est-ce que la liberte du salariat pour peu qu'on veuille bien sortir
travail, en le faisant debuter ex nihilo ä la Revolution franvaise et ä l'abo- de la tautologie selon laquelle il n'est de salariat que libre ? Avec l'etranger,
lition des corporations ? Comment parler de contrat sans etre oblige de rem- nous avons bien affaire ä du salariat, mais qui pourrait soutenir qu'il est
onter bien en de0. de Locke ? libre au meine titre que le salariat ordinaire ? Dans le passe, pouvait-on etre
Nous sommes parti du statut actuel des migrants internationaux dans libre « sur le marche » et citoyen passif ou « sujet de I'Empire » ? Le second
les democraties industrielles, ecartant les regimes autoritaires ; pourtant fil d'Ariane tient ä l'analyse rigoureuse du contrat qui se constitue dans
nous avons debouche sur le reime de l'apartheid sud-africain, au terme l'engagement du travail : il ne suffit pas de mettre le terme de contrat sur
d'un tres long detour par les formes de travail non libre, du servage ä n'importe quelle relation duale ou duelle pour räsoudre le probleme de la
l'esclavage moderne, par l'abolition de l'esclavage et les lois sur les regle, il faut cerner les termes qui rentrent dans la transaction qui le fonde,
pauvres. Sortions-nous des migrations internationales ? Non, nous les et plus decisif encore les termes qui sont ecartes de l'echange par agrement
avons eroisees constamment, comme elles se retrouvaient intriquees avec ou par contrainte. Le troisieme fil directeur est plus methodolog-ique : il a
les migrations internes. A partir de la premiere vague d'emigration vers le consiste ä voir le travail salariä libre depuis le travail dependant sous toutes
Nouveau Monde, la mobilite du travail se trouve au cceur du probläme du ses formes non libres et non, comme c'est le cas habituellement, de voir le
contröle de I'accumulation. travail non libre depuis le point de vue du salarie libre. Cette derniere
optique s'avere retro-teleologique, et faussement dynamique, mais elle
« Qui trop embrasse, mal etreint » dit le proverbe. L'entreprise de presente surtout l'inconvenient de privilegier de favon systemique le point
reecrire une nouvelle Grande Transformation 9 centree sur la genese et le de vue d'en haut, celui de l'accumulation capitaliste pour laquelle le travail
mouvement du salariat pourrait sembler temeraire ou presomptueuse tant vivant se trouve scinde et reduit ä du capital variable pour son contenu, et ä
que des travaux empiriques et regionaux n'auront pas constitue un la forme juridique vide de la liberte. Voir le salariat libre et le marche, du
fondement solide ä la generalisation qu'implique toute theorie generale. Les point de vue de l'esclave, du serf, de Yengage, du coolie, c'est revenir ä l'his-
bornes extremes de ce livre s'etendent de la Grande Peste en Europe au toire sans rätropolation, ä i'histoire d'en bas, ä celle de la liberation effective
XIVe sigele ä l'effondrement de l'apartheid en Afrique du Sud en 1989. Son qui ne fut jamais la juxtaposition däsarticulee des libertes « bourgeoises » et
noyau central porte sur l'institutionnalisation du second servage, de Pes- de l'activite economique de la plebe, mais le veritable capital circulant, le
clavage moderne pour se terminer avec les formes toujours contemporaines travail en mouvement. Il resulte de ce renversement de point de vue quel-
de relais de l'esclavage (chapitres 16 et 18). Que Pesclavage, le second ques vues qui peuvent renouveler la discussion classique sur la douceur et
servage et les formes les plus aberrantes et difformes de salariat se trouvent l'amertume du « marche » (A. 0. Hirschmann) et celles du sucre
au centre d'une reflexion sur la forme dominante de transaction (S. Mintz), sur l'invention du travail libre. Quel sens peut avoir l'idee d'un
argent/travail dans le capitalisme choquera ä premiere vue. Le lecteur veritable continent du mouvement face ä l'histoire largement parcourue de
s'apercevra qu'en deplaeant l'attention generalement portee au salariat l'accumulation capitaliste ? N'est-ce pas lä une exasperation romantique,
libre en direction du travail dependant en gendral comme forme matricielle l'hypostase d'une relation dialectique du salariat au sein de laquelle il n'est
du salariat, an parvient ä reconquerir une vision historique des transfor- de travail que soumis, subsume dans le mouvement de l'accumulation des
mations internes du capitalisme. techniques et des forces productives ? The proof of the pudding is in the
eating : la preuve du mouvement face ä Zänon se fait en marchant. C'est au
terme de ce voyage de decouverte que le lecteur jugera s'il valide ou non nos
9. Proposer d'dcrire une nouvelle Grande Transformation 5 la suite de l'ouvrage conclusions.
fundamental de Karl Polanyi, c'est dire ä la fois l'importance de ce modele de synthese Mais pour s'aventurer dans une terre inconnue et abandonner ses
historique et l'irritation fdconde et heuristique qu'il suscita en nous. On ddcouvre toujours
en s'opposant (en se donnant une tete de turc Acrivait Louis Althusser). C'est en particulier anciennes certitudes, il faut avoir entendu parler des richesses qu'on y
sur la ldgislation de Speenhamland traitde dans le chapitre 13 que se trouve exprimde notre decouvrira et en posseder une carte sommaire. Alors abattons d'emblee nos
distance maximale par rapport ä certains räsultats de Polanyi ; nous ne parlons pas de son portulans, nos quelques resultats essentiels.
esprit gdndral ni de sa mäthode par ailleurs discutds au chapitre 2.
16(cid:9) DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA QUESTION DU CONTRÖLE DE LA MOBILITE(cid:9) LE CONTINENT DU DROIT DE FCITE(cid:9) 17
Le continent de la fuite des biens, mais aussi sur la procedure d'echange-production. Cet elar-
gissement systernatique du terrain d'enquete de reconomiste comme de
l'historien entraine deux consequences : la production materielle, comme
Une terre massive est apparue peu ä peu au cours de notre periple fait social total, deborde la sphere monetaire et marchande. Il ne s'agit pas
historique. Une intuition initiale qui a preside ä nos decouvertes succes- seulement des distinctions desormais classiques longue/courte duree ou
sives s'elevait insensiblement au rang de veritable principe. Quel est ce pre- structure/evenement, mais de la complexite materielle de revenement com-
mier principe ? Je le resumerais de la facon suivante : le contröle de la fuite me du feuilletage de la structure. Les transformations qui touchent la
des travailleurs dependants 10 represente relement majeur qui a preside ä production materielle (en l'occurrence le travail dependant) s'operent dans
la naissance, ä l'usure et au remplacement des diverses formes de travail tous les plis de la complexite ä la fois. Lä oü les series de prix ne permet-
non libre et ä la genese de la protection sociale et du statut du salariat libre traient pas de deceler de mouvement, l'analyse de la qualite du nombre (des
et protege tel qu'il s'est edifie dans le code du travail. Nous avons vu alors se absentes, du gächis), celle des droits de proprietes et des formes du contrat,
devider un veritable echeveau. La fuite du travail dependant, libre ou non celle de la repression de la fraude indiqueront de veritables mouvements
libre, nous est apparue comme le primum. mobile non seulement de la crea- tectoniques, les redeploiements de forces. Et reciproquement. Le raison-
tion, des deformations et aussi de la destruction des institutions historiques nement de la forme « toutes choses egales par ailleurs » (ceteris paribus sic
du marche du travail, mais aussi de la concurrence capitalistique et de stantibus) ne peut ni en histoire ni en economie constituer le modele ultime
l'accumulation en general. Sur la longue duree, pour reprendre la celebre de rationalite. Il sert tout juste lt aplanir le terrain des fausses difficultes
distinction d'Albert 0. Hirschman la voie exit (la reponse par defection) est mais laisse les veritables ä franchir sans en rieh y aider. C'est pour cette
non seulement davantage la regle que la voie voice (la prise de parole), mais raison que nous avons fait une large place en filigrane, aux notions
c'est elle qui constitue le probleme central de l'accumulation capitaliste et d'externalites et d'opportunisme ex post des agents. La premiere (qui
de ses crises les plus graves. Toute l'histoire de la construction juridique du apparait chez Marshall pour expliquer le paradoxe de rendements histori-
contrat de travail peut-etre relue comme la difficile recherche de garanties quement croissants) s'interesse ä l'analyse economique des interactions
contre la rupture de l'engagement de travail de la part du dependant, ce que multiples. Il y a externalite positive ou negative chaque fois que rechange
le theorie economique des incitations ou des contrats exprime ä sa maniere ou l'action d'un agent avec un deuxieme agent produit des effets non soldes
avec toutes les limites de son contractualisme. Nous ne craindrons pas de monetairement. Plus une economie est integree, dense et complexe, plus la
reprendre une metaphore celebre : celle de la decouverte d'un continent. Le richesse des relations multiplie les externalites positives, comme les
comportement de fuite du travail dependant salarie ou pas, libre ou pas, externalites negatives. Autrement dit, l'analyse par le marche ne rend
apparait comme un domaine encore largement vierge. Une terre ä conque- compte que d'une partie seulement des transactions reelles. Il existe, on le
rir systematiquement, comme un paradigme au sens du programme de voit, une correspondance etroite entre le degre de complexification crois-
recherche de I. Lakatos. sante de l'economie, l'apparition de plus en plus forte d'externalites
positives comme negatives et la globalisation de rechange-production. Ce
Le premier corollaire du caractere crucial de la rupture de la relation n'est qu'ä un niveau global (local, Etat, Empire) que les externalites
contractuelle de travail dependant est que le passage d'une forme auto- apparaissent et qu'elles doivent etre soldees imperativement 12. L'ecologie
ritaire de contrat (salariat bricle) 11 ä la forme libre (salariat libre), ou vice en fournit un bon exemple aujourd'hui. Le passage decrit par Marx de la
versa, depend essentiellement de ce que les economistes nomment les coüts sur-valeur absolue ä la sur-valeur relative en offre une autre illustration. Si
de transaction et du traitement des externalites negatives ou positives le capitaliste individuel se moquait eperdument du risque de disparition
generees par la fuite des dependants. Cette avalanche de termes techniques physique ä terme de la classe ouvriere pourvu qu'il trouvät encore de la
mähte une premiere explication avant d'etre traitee davantage dans le main-d'ceuvre ä la porte de son usine, 1'Etat anglais qui voyait apparaitre
chapitre 2. L'idde fondamentale de la notion de coüt de transaction est que l'emigration de masse vers le Nouveau Monde, les penuries sectorielles et
toute forme d'echange comporte un coüt d'installation (par exemple le les desordres politiques et sociaux urbains de la pauperisation absolue,
marche est un mecanisme social extremement complexe qui suppose des faisait face ä des coüts de transaction impossibles ä supporter. Le meca-
institutions, des regles, des agents clairement designes, mais une nisme du passage de reconomie-monde reposant sur l'etalon-travail
economie du don suppose aussi d'autres institutions), un coüt de fonction- esclave ä une economie du salariat libre est le merne comme on en trouve
nement, ce que les economistes appellent l'execution (enforcement en l'illustration au chapitre 14. La notion d'externalite recupere donc du töte
anglais) d'un contrat, mais aussi un coüt de reproduction et de rempla- de l'economie, ce qu'une vision trop etroitement monetaire et marchande
cement. En ce sens l'economie des coüts de transaction prolonge la elude de Sa complexite et de son fonctionnement reel.
rationalite procedurale de Herbert Simon. Elle considere que la rationalite Le corollaire d'une teile complexite et d'une teile interdependance des
economique de rechange et de la production ne porte pas simplement sur phenomenes ou des structures est l'extension de la lutte de classe au
champ global de la societe. C'est pourquoi nous avons emprunte ä
10. Le travail däpendant comprend non seulement les salari4s, mais aussi toutes les 0. Williamson les notions d'opportunisme ex post des agents et de specif-
formes d'activitä du travailleur pour un employeur qui emploie ce dernier en le plfflrit icite des actifs. La premiere notion montre que les agents dans la forme de
sous son autoritä et sous sa subordination.
11. Par salariä bridä, on entendra provisoirement ici toute forme de relation
contractuelle de travail qui präsente un caractere contraignant dans sa forme et dans la 12. Pour une illustration de ce principe appliquä dans l'interprätation de la crise
substance de ce qui est vendu (c'est-ä-dire autre chose que la pure force de travail libre). actuelle ä partir des externalitäs, voir Y. MOULIER BOUTANG (1997).
18(cid:9) (cid:9) (cid:9) 19
DE LA POLITIQUE MIGRATOIRE Ä LA QUESTION DU CONTRÖLE DE LA MOBILITE LE CONTINENT DU DROIT DE WITH
l'echange ne se bornent pas ä revendiquer au depart la forme de l'echange L'histoire de la constitution du droit du travail fait apparaitre sur le
et du contrat qui leur est la plus favorable (ce que Williamson nomme plan economique, que c'est l'inclusion ou non au rang des actifs specifiques
l'opportunisme ex ante), mais aussi qu'ils cherchent au cours de l'exe- de la transaction de l'echange argent/travail de la mobilite du dependant et
cution de la transaction ä modifier les regles, les procedures, les formes. de sa faculte de rompre la relation d'engagement, qui constitue le point
L'economie politique academique discute en general dans la theorie des central autour duquel s'organisent les institutions et les politiques de main-
jeux, et de l'incitation, des problämes lies ä l'evaluation du coüt et de la d'ceuvre. Pour regulariser le volume et les prix des transactions, la voie de
rentabilite des systämes a priori (choix des regles du jeu, et du type de Felargissement des actifs ä la duree de l'engagement, et celle de la duree ä
contrat), mais beaucoup plus rarement du coüt des comportements de la limitation de la mobilite, et de cette derniere au bridage de la liberte
de-
defection et de distorsion des contrats en cours d'execution. Or il apparait personnelle, constitua la voie normale, c'est-ä-dire ordinaire. Le travail
de notre examen historique du salariat que la redefinition du type de contrat pendant marchand fut donc esclave ou semi-esclave partout oü la liberation
s'opere non seulement sur la forme du contrat de court terme (spot), de long medievale n'avait pas conquis des droits de propriete, l'inalienabilite de la
terme, ou de la norme juridique, comme Williamson l'a etabli, mais aussi personne et les droits politiques. Lä oü cette voie rencontra des resistances,
sur la nature des actifs 13 (biens, services) qui font l'objet de la transaction. et de nouvelles formes de defection, maximiser la duree de la transaction
Selon l'analyse des coüts de transaction, la frequente, la securite des argent/travail, fixer la main-d'ceuvre aupres de l'employeur, sans brider
echanges constituent des elements strategiques, dans le choix des formes juridiquement sa liberte, ne furent rendus possibles que par la mise en
institutionnelles stables, de ce que les regulationnistes nomment un reime place de politiques sociales. Le contröle de la mobilite au sein de marches
de croissance. du travail entrant en äquivalente ne se fit qu'au prix de la prise en charge
Ce premier principe et son corollaire nous ont conduit ä une descrip- sociale des pauvres. La reorganisation publique de la charite ne fut pas
tion quasiment structurale des formes possibles de rechange argent/travail mise en place aprs le marche, comme une reaction polanyienne ä ses
dependant 14, mais aussi ä l'exploration des dynamiques de passages des exces, elle fut la condition de son expansion une fois donne le taux de fuite
unes aux autres, dynamiques rien moins que lineaires. Mais revenons ä et de mobilite du travail dependant.
quelques enseignements qui nous paraissent marquer la constitution
historique du salariat.
La tentation autoritaire permanente du marchd du travail
Le salariat libre comme espi.ce particuliire du travail dipendant
L'etablissement d'un regime de salariat libre ne se voit donc pas
seulement mine par le comportement opportuniste ex post des parties pre-
Le salariat libre est une espece particuliere du travail dependant. nantes de la transaction (fuite constante vers le travail independant,
Historiquement le travail dependant a mis träs longtemps ä conquerir sa limitation des possibilitäs de rupture de l'engagement), il est aussi affaibli
liberte. La raison tient au fait que les differents types d'employeurs ou de dans sa dimension libre par une transaction elargie deliberement ä la
maitres du travail dependant ont recherche avant tout un equilibre ä prix mobilite du dependant en vue de la brider. Cette limitation est tres difficile ä
fixe (administre par eux, puis de facon conflictuelle stabilise) qui ne s'est realiser dans le cadre bilateral d'un contrat qui doit recourir pour garantir
avere possible etant donne la reaction ex ante des dependants (esclaves, son execution ä la puissance publique.
serfs, metayers, fermiers, travailleurs libres enfuis vers les villes et hors-
corporations, journaliers, salaries de location ou de gain, engages sous Chaque fois que l'on bride le marche du travail, c'est-ä-dire que la
contrats, travail forte ou penal, migrants internationaux sous contrat) mobilite du dependant se trouve limitee sous une forme ou une autre, il se
qu'au prix de l'inclusion de l'actif mobilite parmi les actifs de la transaction developpe, en reponse ä l'apparition de nouveaux canaux de fuite, un Alar-
argent/travail. Et comme cela ne suffisait pas ä enrayer la fuite de depen- gissement de la transaction argent/travail ä la sphere de la vie civique et
dants, il s'est produit un mouvement d'extension de la transaction du politique. La limitation de Faeces ä la citoyennete, ä la ville, au logement, ä
inarche du travail ä d'autres actifs susceptibles d'avoir une incidence sur l'exogamie est etroitement Hee au contröle de la fuite des dependants. Nous
la possibilitä de rupture de la relation de travail (droits de propriete avons illustre ce point particulierement ä propos de l'institutionnalisation
annexes, droits demographiques, droits civiques et politiques). de l'esclavage moderne de plantation dans les colonies anglaises et
franaises d'Amerique, mais egalement dans le cas de la transition post-
esclavagiste au Bresil (chapitre 17) et en Afrique du Sud dans celui de la
13. On perle d'actif plutöt que de marchandise ou de service, car la notion d'actif genese detaillee de l'apartheid (chapitre 19).
utilisäe en comptabilitä financiäre präsente I'avantage d'ötre träs large et fräs abstraite.
L'actif constitue l'objet de la transaction et la contrepartie gageable dans toute espece
d'ächange. Nous avons tentd ainsi de prouver par la mäthode de I'dconomie historique que
la mobilitä du travailleur däpendant, entendue au sens de son auto-mobilitä et de la rupture Politiques publiques et maitrise des effets de la fuite
de son feit, de l'engagement de travail, constituait le väritable enjeu de la transaction
argent/travail. En ce sens la ddfinition de l'actif, la procddure de sa constitution fait partie
de l'enjeu de la transaction. Ce röle destabilisateur pour un marche donne ne peut remplir une
14. Voir les tableaux synoptiques de forme de subordination du travail et des droits de fonction positive de reallocation (optimale ou simplement plus satisfai-
propridtd de notre Annexe.