conclusion du chapitre 1

610 Pages·2016·3.56 MB·French

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LIENS

Code la Propriété Intellectuelle – Articles L. 122-4 et L. 335-1 à
L. 335-10
er
Loi n°92-597 du 1 juillet 1992, publiée au Journal Officiel du 2
juillet 1992
http://www.cfcopies.com/V2/leg/leg-droi.php
http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm
THÈSE

En vue de l’obtention du

DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Délivré par l’Université Toulouse I Capitole (UT1 Capitole)

Discipline ou spécialité : Droit Privé

Présentée et soutenue par Marie-Line SALVADOR

Le vendredi 23 janvier 2015

La gestion contractuelle du risque industriel

JURY

Rapporteurs :
Madame Blandine ROLLAND, Maître de conférences-HDR à l’Université Lyon III Jean
Moulin.
Monsieur Arnaud LECOURT, Maître de conférences-HDR à l’Université de PAU et des
Pays de l’Adour.

Autre membre du jury :
Madame Marie-Pierre BLIN-FRANCHOMME, Maître de conférences-HDR à
l’Université Toulouse I Capitole.

Directeur de thèse :
Monsieur Gérard JAZOTTES, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole.

École doctorale des Sciences juridiques et politiques (SJP)
Unité de recherche : Centre de Droit des Affaires (CDA)
II
L’université n’entend ni approuver ni désapprouver
les opinions particulières du candidat.

III
IV
À mes parents

À Romain

V
VI
Je tiens à exprimer ma reconnaissance à mon directeur
de thèse, Monsieur le professeur Gérard Jazottes pour
avoir bien voulu diriger ces travaux. Sa confiance, son
écoute attentive et bienveillante ainsi que ses conseils
toujours avisés, durant ce périple ont contribué
assurément à la réalisation de cette contribution.
J’aimerais lui dire à quel point j’ai apprécié sa grande
disponibilité ainsi que sa compréhension durant ce
travail doctoral.

Qu’il me soit aussi permis de remercier ceux et celles
qui ont partagé, de près ou de loin, ces années à la fois
éprouvantes et plaisantes, en particulier Fanny et
Laure pour leur présence.

Qu’il me soit surtout permis de remercier ma famille,
mes parents pour leur soutien indéfectible et leur
encouragement si essentiel, pour m’avoir transmis de
belles valeurs et avoir permis cette réalisation,
j’aimerais qu’ils sachent à quel point je leur en suis
reconnaissante, Henriette, Rémi et Chloé pour leurs
encouragements, Romain, pour son soutien précieux,
surtout pour avoir partagé ces moments ensemble.

Qu’il me soit enfin permis de remercier Denis pour ces
heures passées à lire et corriger cette thèse, Binty pour
avoir partagé nos échanges passionnés sur le Droit,
surtout pour notre amitié, Romain pour ses remarques
toujours intelligentes, ses relectures attentives et
surtout pour toutes ses attentions.
VII
VIII
SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE 1
LA GESTION CONTRACTUELLE PAR LA CONNAISSANCE DU RISQUE
INDUSTRIEL

Titre I – La détermination du risque industriel, un préalable à sa gestion contractuelle

Chapitre 1 – La recherche de la définition du risque industriel

Chapitre 2 – L’application de la définition du risque industriel

Titre II – La détermination du risque industriel, une nécessité à sa gestion contractuelle

Chapitre 1 – La connaissance du risque industriel par l’information

Chapitre 2 – L’appréhension du risque industriel par le contrat

PARTIE 2
LA GESTION CONTRACTUELLE PAR LA PRÉVENTION DE LA RÉALISATION
DU RISQUE INDUSTRIEL

Titre I – L’incitation à la prévention en vue de la conclusion du contrat

Chapitre 1 – La réputation du risque industriel, une incitation à la prévention

Chapitre 2 – La prise en considération du risque industriel, une incitation à la prévention

Titre II – L’incitation à la prévention en vue du maintien de la relation contractuelle

Chapitre 1 – La volonté de préserver la relation contractuelle

Chapitre 2 – La crainte de la mise en œuvre de la responsabilité

CONCLUSION GÉNÉRALE
IX