Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012 Sommaire

164 Pages·2012·1.76 MB·French

Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
Sommaire
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)
Examens et diplômes
Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en
économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013
liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)
Enseignements primaire et secondaire
Rentrée scolaire 2012-2013
Information des parents
circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C)
Bourses
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de
pension et du montant de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2012-2013
arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A)
Bourses
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire
2012-2013
arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A)
Bourses de collège
Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C)
Bourses de lycée
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Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230322C)
Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet
Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226564A)
Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet
Programme d'enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique, option internationale
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226548A)
Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENE1227169A)
Diplôme national du brevet
Définition des épreuves conduisant à l’obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande »
note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR : MENE1227171N)
Classe terminale
Programme d’enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifique
arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229561A)
Option internationale du baccalauréat
Épreuves spécifiques
note de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR : MENE1230265N)
Baccalauréat technologique
Conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau
à l’examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD)
arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229547A)
Actions éducatives
Programme prévisionnel 2012-2013
note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229409N)
Personnels
Formation continue des enseignants
Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves
en situation de handicap - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229406C)
Personnels de direction
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-
Miquelon - rentrée 2013
note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR : MENH1227951N)
Personnels de direction
Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l’année 2013
note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR : MENH1228572N)
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Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Ouverture de la session 2013 de l’examen
arrêté du 23-7-2012 (NOR : MENE1200312A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 4-7-2012 (NOR : MENJ1200299A)
Nominations
Inspecteurs généraux de l’éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupe
permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200310A)
Nominations
Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de
l’éducation nationale
arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200311A)
Nominations
Inspecteurs de l’éducation nationale stagiaires-session 2012
arrêté du 11-7-2012 (NOR : MENH1200301A)
Nomination
Secrétaire général de l’académie de la Guyane
arrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A)
Nomination
Secrétaire général de l’académie de Nancy-Metz
arrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A)
Tableau d'avancement
Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012
arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200296A)
Titularisation
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200295A)
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Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
NOR : ESRS1225722A
arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012
ESR - DGESIP A2
Vu décret n° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 ; arrêté du 24-7-2007 modifié ; avis de
la commission professionnelle consultative « commerce et distribution » du 1-4-2011 ; avis du Cneser du 21-5-2012 ;
avis du CSE du 8-6-2012
Article 1 - La définition de l'épreuve E2 « Langues vivantes étrangères » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 24 juillet
2007 susvisé est remplacée par la définition figurant en annexe du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la
République française.
Fait le 22 juin 2012
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,
Jean-Louis Mucchielli
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Enseignements secondaire et supérieur
Examens et diplômes
Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du
diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien
supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
NOR : ESRS1226364A
arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012
ESR - DGESIP
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 25 juin 2012, les registres
d'inscription aux examens de la session 2013 des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en
économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
seront ouverts dans les rectorats (divisions des examens et concours) qui apporteront aux candidats toute information
sur les modalités d'inscription.
Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le vendredi 16 novembre
2012 à 17 heures. En cas d'acheminement par la voie postale, les dossiers d'inscription devront être expédiés au
plus tard à cette même date, le cachet de la poste faisant foi.

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Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements secondaire et supérieur
Classes préparatoires aux grandes écoles
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-
2013
NOR : ESRS1200267K
liste du 12-7-2012
ESR - DGESIP
S'agissant des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, les sigles utilisés dans les tableaux ci-après
doivent être lus ainsi qu'il suit :
- MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur
- PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur
- PC/SI pour Bac S - option SI : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de la
série S ayant suivi l'enseignement de sciences de l'ingénieur comme matière obligatoire
- PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur
- MP : mathématiques physique
- PC : physique chimie
- PSI : physique sciences de l'ingénieur
- PT : physique technologie
- BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre
- TSI : technologie et sciences industrielles
- TPC : technologie et physique chimie
- TB : technologie et biologie
- ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs
Annexe
Classes préparatoires aux grandes écoles
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 6
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l n° 30 du 23 aoû ignement publicnée Ville AIX EN PROVENCE AIX EN PROVENCE AVIGNON AVIGNON MARSEILLE 01 MARSEILLE 10 MARSEILLE 13 MARSEILLE SALON DE PROVENCE AMIENS AMIENS COMPIEGNE NOGENT SUR OISE ST QUENTIN BELFORT BELFORT BESANCON BESANCON MONTBELIARD BAYONNE BORDEAUX BORDEAUX BORDEAUX PAU PAU PERIGUEUX CAEN CAEN CAEN CHERBOURG LE PUY EN VELAY CLERMONT FERRAND CLERMONT FERRAND MONTLUCON THIERS AJACCIO
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Annexe ÉtablissClasses Académie AIX-MARSEI AMIENS BESANÇON BORDEAUX CAEN CLERMONT-FERRAND CORSE
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el n° 30 du 2 Ville AUBERVILLIERS CACHAN CHAMPAGNE SUR SCHAMPIGNY SUR MFONTAINEBLEAU LE RAINCY MEAUX MEAUX MELUN MONTREUIL SOURDUN ST DENIS ST MAUR DES FOSST MAUR DES FOSAUXERRE CHALON SUR SAOCLUNY DIJON DIJON NEVERS MONTCEAU LES MIANNECY ARGONAY CHAMBERY CHAMBERY GRENOBLE GRENOBLE VALENCE VOIRON LES ABYMES LES ABYMES REMIRE-MONTJOLARMENTIERES ARRAS BOULOGNE SUR MDOUAI DUNKERQUE DUNKERQUE LENS LILLE LILLE LILLE TOURCOING TOURCOING VALENCIENNES VALENCIENNES
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2012 GEORGES CABANIS GAY LUSSAC TURGOT LIMOSIN RAOUL DAUTRY E. PERRIER LALANDE MARTINIERE TERREAUX EDOUARD BRANLY DU PARC MARTINIERE DUCHERE MARTINIERE MONPLAISIR JEAN PERRIN CLAUDE FAURIEL ETIENNE MIMARD BELLEVUE POINTE DES NEGRES CENTRE SUD JEAN-BAPTISTE DUMAS JOFFRE MERMOZ ALPHONSE DAUDET DHUODA FRANCOIS ARAGO CLAUDE GELLEE JEAN MOULIN FABERT GEORGES DE LA TOUR L. DE CORMONTAIGNE LOUIS VINCENT HENRI POINCARE HENRI LORITZ HENRI BERGSON CHEVROLLIER MENDES-FRANCE MONTESQUIEU GABRIEL TOUCHARD CLEMENCEAU LIVET ARISTIDE BRIAND MASSENA LES EUCALYPTUS JULES FERRY DUMONT D URVILLE ROUVIERE VALBONNE
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2012 Nom F PHILIBERT DESSAIGNES ALAIN FOURNIER MARCEAU POTHIER BENJAMIN FRANKLIN DESCARTES JACQUES DE VAUCANSON TURGOT DUPERRE E.S.A.A. CHARLEMAGNE LOUIS LE GRAND HENRI IV LAVOISIER SAINT-LOUIS FENELON CHAPTAL CONDORCET JACQUES DECOUR DORIAN VOLTAIRE PAUL VALERY PIERRE-GILLES DE GENNESRASPAIL BUFFON JANSON DE SAILLY JEAN-BAPTISTE SAY CLAUDE BERNARD CARNOT HONORE DE BALZAC JEAN DAUTET LEONCE VIELJEUX CAMILLE GUERIN OEHMICHEN F. ROOSEVELT GEORGES CLEMENCEAU CHRESTIEN DE TROYES LOMBARDS KERICHEN VAUBAN DUPUY DE LOME BRIZEUX CHATEAUBRIAND JOLIOT-CURIE RABELAIS CHAPTAL ALAIN RENE LESAGE

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