bulletin mensuel d'information

155 Pages·2008·7.76 MB·French

BULLETIN MENSUEL D’INFORMATION
DE LA COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE
No 294 - SEPTEMBRE 1995
Directrice de la publication : Marie-Claude ROBERT
Immeuble du Pont Mirabeau
75739 Paris Cedex 15
Tél. [phone]
Commission Paritaire N” 61692
Dépôt Légal 3ème trimestre 1995
Abonnement 11 numéros : 620 F
Prix au numéro : 60 F
SOMMAIRE DU BULLETIN MENSUEL No 294 SEPTEMBRE 1995
La COB a un nouveau Président, M. Michel Prada
LES PORTEURS DE VALEURS
MOBILIhRES P* 1
PORTRAIT DE L’ÉPARGNANT
EN 1995 Intervention de Pierre Fleuriot, directeur général
de la COB P. 2
PHOTOGRAPHIE DE
L’ACTIONNARIAT INDIVIDUEL Intervention de Jean-François Théodore, présidenr-
directeur général de la SBF-Bourse de Paris P. 5
LES COMPORTEMENTS D’ÉPARGNE
DES MÉNAGES EN 1995 Intervention de Jean-Claude Peuré, directeur adjoint des
études de la Banque de France P. 9
LA TRANSPARENCE DU MARCHÉ
LA BANQUE DES COMMUNIQUÉS est ouverte au public, intervention de Jean Saint-Geours,
président de la COB p. 17
LA TRANSPARENCE DU NOUVEAU
MARCHÉ Intervention de Pierre Fleuriot, directeur général de la COE,
lors de la conférence organisée le 6 septembre 1995 Par la
société du nouveau marché p. 21
L’INTÉGRITÉ DU MARCHÉ
COMMUNIQUÉ relatif à la publicité donnée à la transmission d’un dossier au
parquet - le 29 août 1995 p. 27
LA GESTION DE L’EPARGNE
COLLECTIVE
LA SITUATION DES SOCIÉTÉS DE
GESTION DE PORTEFEUILLE EN 1994 p. 29
LA COOPÉRATION
INTERNATIONALE Mise en oeuvre de l’accord de reconnaissance mutuelle
COWCFTC du 6 juin 1990 - annexe D et annexe F p. 39
Bulletin COB no 294 Septembre 1995
..- A
CHRONIQUE JUDICIAIRE Décision de la Cour de cassation du 26 juin 1995, SUI
l’affaire Banque de l’Union Européenne p. 41
comme ms
ÉPARCXWVTS Les conditions de livraison des titres lors du détachement
du coupon de dividende p. 45
NOMINATION h LA COB p. 47
INFORMATIONS ET STATISTIQUES
ACQUISITIONS OU CESSIONS de participations significatives dans le capital
des sociétés cotées (août 1995) p. 49
DÉCISIONS AVIS DE LA
COMMISSION
VISAS DE NOTE D’INFORMATION juillet - août 1995 p. 51
1. Admissions à la cote officielle de titres déjà émis
1.1 Tirres de capital
1.1.2.2. à l’occasion d’une opération réservée qui n’a pas
été soumise au contrôle de la COE
1.2. Titres de créances
1.2.1. émis en France sans appel public à l’épargne
1.2.2. émis h l’étranger
1.2.3. Enregistrement de programme d’Eure titres à
moyen terme négociables “EMTN”
2. Emissions/admissions à la cote officielle
2.1. Titres de capital ou donnant accès au capital
2.1.1. avec droit préférentiel de souscription
2.2. Titres de créances
3. Emission de titres par appel public à l’épargne,
dont l’admission à la cote officielle n’est pas
envisagée
3.1.2. Emetteurs admis au second marché
3.1.3. Emetteurs inscrits au relevé du hors cote
3.1.4. autres émetteurs
3.1.4.2. autres émissions actions
4. Programme d’émission de billets de trésorerie et/ou
de bons à moyens terme négociables non noté
5. Offres publiques d’achat et d’échange sur des
titres de capital
5.1. Notes d’information conjointes
5.1.1.1. procédure normale
5.2. Autres notes d’information des initiateurs
5.2.1.1. procédure normale
5.3. Notes d’information en réponse
7. Enregistrement de document de référence
(article 6 du règlement 91-02 de la Commission)
7.1. sous forme d’un document spécifique
7.2. sous forme du rapport annuel
Bulletin COB nm 294 Sepmdxe 1995
A -
8.3 Visa ou enregistrement de documents relatifs
à des opérations d’apport (articlel5-1 du règlement
91-W de la Commission)
9. Opérations salariés
10. SociétCs civiles de placement immobilier (SCPI)
CONSTITUTIONS DE SOCI8TÉS
D’INVESTISSEMENT À CAPITAL
VARIABLE juillet 1995 P. 88
OPCVM DE LA COMMUNAUTE
EWROPiENNE COMMERCIALISÉS
EN FRANCE juillet 1995 p. 89
LISTE DES SOCIÉTÉS DE GESTION
DE FONDS COMMUNS DE
CRÉANCES agréées au cours du mois de juillet 1995 - Etat néant p. 94
FONDS COMMUNS DE
CRÉANCES juillet 1995 p. 94
FONDS COMMUNS
D’INTERVENTION SUR LES
MARC& À TERME Juillet 1995 - Etat néant p. 95
SOCIÉTÉS DE GESTION DE
PORTEFEUILLE Etat du mois de juillet 1995 p. 95
SOCIÉTÉS DE GESTION DE SCPI Etat du mois de juillet 1995 p. 96
FONDS COMMUNS DE
PLACEMENT juillet et août 1995 p. 100
PUBLTCATION MISES EN VENTE
À LA COB p. 105
ÉTUDES GÉNÉRALES Marché du conwôle et fonction de discipline des
dirigeants -Jacques 1-Iamon CEREG, Université
Paris-Dauphine
P. 1
Liste des sociétés ayant établi un document de
référence au 29 août 1995 p. XIX
Nouvelles statistiques sur les OPCVM p. XXI
hlhin COE no 294 Septembre 1995
A
LA COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE A UN NOUVEAU
PRÉSIDENT, M. MICHEL PRADA
Monsieur Michel Prada a été nommé, par décret en Cons&1 des Ministres du 4 octobre
1995, Président de la COB.
Il remplace Monsieur Jean Saint-Geours, nommé le 4 octobre 1989, dont le mandat venait
à expiration. Il est rappelé que le mandat du président de la COE, non renouvelable et
irrévocable, est d’une durée de six ans.
Monsieur Michel Prada, 55 ans, est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux,
licencié en droit, ancien élève de I’ENA, Inspecteur Général des Finances.
Ayant débuté sa carrière à l’inspection des finances, M. Prada est entré à la direction de la
comptabilité publique du Ministère de l’économie et des finances, en a été nommé
Directeur en 1978, avant de prendre les fonctions de Directeur du budget en 1985.
Il était, depuis 1988, Président du Directoire du CEPME.
Décret du 4 octobre 1995, paru au Journal Officiel du 5 octobre 1995.
Bulletin COB na 294 Septembre 1995
LES PORTEURS DE VALEURS MOBILIÈRES
La Banque de France, la COB et la SBF-Bourse de Paris ont réalisé une étude sur les porteurs de valeurs mobilières
en France. Cette analyse repose sur un sondage effectué en 1995 par la Sofrès auprès d’un échantillon de 8 000
personnes.
KLNCette étude, illustrée de nombreux tableaux statistiques, contient :
eune partie quantitative :
&valuation du nombre des détenteurs d’actions, d’obligations, de titres d’OPCVM (par catégories d’OPCVM), de
PEA et de parts de SCPI ;
Waux de pénétration et répartition des porteurs par classe d’âge, catégorie socioprofessionnelles, lieu de résidence ;
n montant global des placements financiers et part des actions au sein du portefeuille.
+une partie qualitative sur le comportement des actionnaires :
n origine et composition du portefeuille d’actions ;
n mode de gestion du portefeuille et objectifs poursuivis ;
n activité sur le portefeuille en 1995 ;
rattitudes à l’égard du placement en actions ;
=Sources d’information utilisées ;
n relations avec les chargés de compte ;
Welations avec les sociétés cotées.
GKette étude s’adresse aux chercheurs dans le domaine financier, aux responsables de services d’études comme aux
gestionnaires de portefeuilles collectifs ou individuels ou aux émetteurs soucieux d’améliorer leur connaissance de
l’actionnariat individuel. Elle permet de répondre à des questions précises telles que :
Kombien existe-t-il de porteurs de valeurs mobilières en France ?
=Quels sont les facteurs incitatifs à l’achat de nouvelles actions ?
=Combien y a-t-il de détenteurs de titres d’OPCVM ?
=Qui sont-ils, où résident-ils, a quelle catégorie socioprofessionnelles et à quelle classe d’âge appartiennent-ils ?
=Quels arbitrages ont-ils réalisé entre les différents types d’OPCVM ?
UJCette étude actualise les données publiées en 1994 et fera l’objet d’une nouvelle actualisation chaque année.
Ce document peut être obtenu au prix de 600 Frs :
SUR PLACE :
au sème étage, bureau 806, l’après-midi de 13h 30 à 17h 15 - Z? : 40 58 67 34
PAR CORRESPONDANCE :
votre commande, obligatoirement accompagnée du règlement correspondant, devra être adressé à l’agent comptable
de la COR.
39143 quai André Citroën - 75739 PARIS CEDEX 15
l---.--
---- ----------~Bulletin COE n” 294 sepwmbrc 1995
LES PORTEURS DE VALEURS MOBILIÈRES
Comme chaque année depuis 1991, la SOFRES a réalisépour le compte de la Banque
de France, la COB et la SBF Bourse de Paris, une enquête sur la détention des produits
financiers en France et le comportement des actionnaires.
Reposant sur un sondage effectuéen 1995 auprès d’un échantillon de 8.000personnes,
cette étude comporte une partie quantitative :
flévaluation du nombre des détenteurs d’actions, d’obligations, de titres d’OPCVM
(par catégories d’OPCVM), de PEA et de parts de SUI; taux de pénétration et répar-
tition des porteurs par classe d’âge, catégories socio-professionnelles, lieu de résiden-
ce ; montant global desplacementsfinanciers etparE des actions au sein du portefeuille.
Elle comprend également une partie qualitative sur le comportement des actionnaires :
/origine et composition du portefetiille d’actions ; mode de gestion du portefeuille et
objectifs poursuivis ; activité sur le portefeuille en 1993 et 1994 ; attitudes 2 l’égard
du placement en actions ; sources d’information uh!isées ; relations avec les chargés
de compte ; relations avec les sociétés cotées.
L’étude actualise les données publiées en 1994. Elle esr disponible 2 la COB au prix de
600 F. On trouvera ci-après le texte des interventions prononcées à l’occasion de sa
présentation au public.
Bulleïin COB no 294 Septcmbrc 1995
A
PORTRAIT DE L’ÉPARGNANT EN 1995
INTERVENTION DE PIERRE FLEURIOT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA COB
Le noyau stable d’actionnaires francais avoisine les 5,3 millions de personnes. En
tant que porteurs de valeurs mobilières, ils sont plus nombreux avec 10,4 millions
de francais (soit 23,9 % de la population âgée d’au moins 15 ans).
Que retient-on de l’analyse de ces chiffres et des commentaires qui viennent d’être
faits ? Que l’épargnant français fait le gros dos, mais qu’il ne tourne pas le dos à
la bourse.
1~ L’ÉPARGNANT FRANCAIS FAIT LE GROS DOS.
Il est vrai que les bonnes nouvelles sont devenues rares : la conjoncture boursiè-
re française attend toujours son rendez-vous avec la reprise économique ; les
diverses incertitudes ont suscité de la part des épargnants français un réflexe d’at-
tentisme et de prudence.
Conséquences : l’actionnariat fran$ais se concentre sur ses bases traditionnelles,
démographique (nous retrouvons la structure par âge de 1992), géographique (le
quart des actionnaires réside dans la région parisienne) et sociologique (présence
majoritaire des hauts revenus et diminution de la part des femmes).
+ Les détenteurs d’obligations vieillissent, au nombre de 3,3 millions (contre
3,s millions l’année dernière) dont SO0 000 ne détenant que de l’emprunt Balladur,
ils ont plus de 55 ans (à raison de 73 % d’entre eux, contre 56 % pour les action-
naires et 54 % pour les porteurs d’OPCVM). C e sont d’abord des retraités avant
d’être des cadres (la proportion étant inverse pour les actionnaires ou les déten-
teurs d’OPCVM).
+ La détention d’OPCVM subit une érosion ralentie (avec un recul du nombre
de détenteurs de 9,6 %, contre 15,6 % dans le sondage précédent), compte tenu de
7,3 millions de porteurs, ils demeurent le titre le plus répandu dans la population
française.
+ Le contrat d’assurance vie connaît un vif succès, notamment parmi les
jeunes, avec 6,9 millions de souscripteurs, phénomène qui traduit également le déve-
loppement de cette épargne de précaution à moyen et long termes.
+ L’épargnant frangais prend moins d’initiatives : le nombre d’opérations réa-
lisées par les actionnaires a diminué en 1995 : 62 % des actionnaires n’ont réalisé
aucune opération au cours du premier semestre 1995 contre 30 % au premier
semestre 1994. De même, les relations avec le chargé du compte sont moins fré-
quentes : 18 % des actionnaires n’ont eu qu’un seul contact trimestriel, contre 2X %
en 1994. Enfin, pour les intentions exprimées pour le second semestre 1995, 60 %
des actionnaires ne pensent ni acheter ni vendre des actions.
Bulletin COB no 294 Septembre 1995
A
2-MAISL'ÉPARGNANTPRANÇAISNETOURNE
PASLEDOSÀLABOURSE.
Le nombre d’actionnaires français en 1995, 5,3 millions de personnes, peut être
utilement rapproché du chiffre qu’il représentait lors de la première enquête de
la COB en 1977 : 1 million, ainsi que du même chiffre en 1992 : 4,5 millions.
En fait, les actionnaires ont essentiellement témoigné d’une très grande stabilité
dans leur comportement en 1995.
+Surtout : les actionnaires français conservent leur confiance en la bourse,
les raisons avancées par les vendeurs nets sont essentiellement d’ordre personnel
(besoin de financer un investissement ou des dépenses courantes, augmentation
des dépenses, diminution des revenus) : ce type de motivation est cité par 59 %
des actionnaires (contre 53 % en 1994 et 32 % en 1993). A l’inverse, les motifs d’in-
satisfaction par rapport à la bourse ou l’économie française ne sont cités comme
raison de vente que par 20 % des actionnaires (contre 41 % en 1994 et 59 % en
1993).
+ Et de fait, les actionnaires frangais ont été acheteurs nets en 1995 : parmi
les actionnaires qui ont rtalisé au moins une opération d’achat ou de vente au der-
nier semestre 1995, 55 % ont été acheteurs nets, 22 % ont été vendeurs nets et 23 %
ont acheté autant qu’ils ont vendu.
3 - RÉPONDREAUXATTENTESDESINVESTISSEURS.
IL S’AGIT DE SATISFAIRE LES Il nous appartient donc d’aller à leur rencontre, de répondre à leurs attentes.
BESOINS D’INFORMATION Quelles sont-elles : information et considération.
DES INVESTISSEURS TOUT
D’ABORD : La source d’information privilégiée par les acrionnaires demeure, avant tout, la
presse économique et financière, même si sa première place tend à s’éroder au pro-
fit des informations véhiculées par les intermédiaires financiers.
Les documents soumis au contrôle de la COB viennent en cinquième position après
les médias, les intermédiaires, les émetteurs et l’entourage des investisseurs. Encore
conviendrait-il de mentionner que beaucoup de ces “informateurs” sont alimentés
par la COB ou régis par cette dernière dans ce domaine.
Quoiqu’il en soit, les documents soumis au contrôle de la COB connaissent le taux
de progression le plus élevé sur les trois dernières années par rapport à ces autres
supports.
QUE DEMANDENT AUJOUR-
D’HUI LES ACTIONNAIRES : +En premier lieu, un rapport annuel allégé “spécial actionnaire”.
Pour répondre à cette attente, nous proposons deux initiatives :
w la généralisation du document de référence pour l’ensemble des sociétés du
CAC 40 (aujourd’hui plus des deux tiers l’ont adopté) ;
w l’inclusion, au sein de ce document de référence, d’un résumé destiné aux
actionnaires, en prolongement des résumés des prospectus maintenant systéma-
tisés.
Bulletin COB ne 294 Septembre 1995
. A
+En second lieu, le renforcement des documents établis par les sociétés à leur
intention, notamment les lettres d’information et les résultats semestriels. De
même progresse l’attente en faveur de comités ou de clubs d’actionnaires et de ren-
contres avec les dirigeants.
Dans ce domaine, la COB met en place un observatoire, dont le rôle consistera
en l’analyse des divers moyens mis en oeuvre en vue de développer la relation entre
les sociétés cotées avec leurs actionnaires, dans le but de développer les initiatives
en ce sens et de servir de banque de données, de lieu d’échange d’expériences au
service des sociétés cotées. La première étape se traduira par l’actualisation du rap-
port public qui avait été réalisé par la COB sur ce sujet en 1993.
+En troisième lieu, 9 actionnaires sur 10 se sont déclarés favorables à la diffu-
sion à leur intention des communiqués financiers des sociétés cotées. Sur ce point,
IL S’AGIT DE RÉPONDRE AUX je vous renvoie à une conférence de presse que le président de la COE tiendra jeudi
BESOINS DE CONSIDÉRA- prochain afin de faire le point sur la “Banque des communiqués”.
TION DES ACTIONNAIRES
ENSUITE : Que nous disent les actionnaire français dans leur majorité : que leurs intérêts ne
sont pas suffisamment pris en compte.
Je crois que, dans ce domaine, la COB et la place de Paris ont anticipé ce regret
formulé en termes de reproche..
D’abord la COB : chacun d’entre nous se souvient certainement qu’elle avait
recommandé la constitution de comité d’audits en . . . . . 1983. Même les plus jeunes
savent qu’elle a invité à une réflexion de place sur le gouvernement d’entreprise
dès . ...1993.
Ensuite la place de Paris : le rapport Viénot constitue une étape importante dans
le processus de modernisation de notre place. Par rapport à l’ampleur et à la qua-
lité des travaux qu’il recèle, je suis personnellement frappé par son relatif manque
d’écho médiatique.
Bn ce qui concerne la COB, elle procède à son analyse approfondie et prendra très
prochainement position sur son contenu.
En conclusion, vous l’aurez compris, les raisons d’entreprendre sont nombreuses,
mais aussi celles d’espérer. C’est d’ailleurs la vocation de la bourse : entreprendre
des projets, espérer des rendements. Elle nous rappelle aujourd’hui que le marché
est cyclique. L’actionnaire fran$ais, lui, nous dit qu’il demeure stable et fidèle.
Nous, nous lui disons que nous souhaitons répondre à ses attentes, pour être,
ensemble, au rendez-vous de la reprise.
Bulletin COB no 294 Sepmnbre 1995
A _-