Biotechnologies de la reproduction animale et sécurité sanitaire des aliments

121 Pages·2003·1.17 MB·French

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a Journée organisée sous la présidence
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B Paris
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AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS A
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23,avenue du Général-de-Gaulle – BP 19 F
A
94701 Maisons-Alfort cedex
AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS
COLLOQUE SCIENTIFIQUE
Paris, le 29 septembre 1999
Biotechnologies
de la reproduction animale
et sécurité sanitaire
des aliments
Président du Colloque
Professeur Michel THIBIER

Sommaire
Mot d’accueil
Martin Hirsch . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Introduction du séminaire
Michel Thibier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Première session : les biotechnologies de la reproduction
Modérateur: Michel Thibier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Utilisation de l’insémination artificielle et du transfert embryonnaire
en France, leur impact sur la limitation des problèmes sanitaires
Patrice Humblot (UNCEIA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Utilisation des biotechnologies de la reproduction
de troisième génération (fécondation in vitro) et sécurité sanitaire
Bernard Guérin et Brigitte Le Guienne (UNCEIA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
Production de mammifères domestiques par clonage
Jean-Paul Renard (INRA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
La transgénèse animale
Louis-Marie Houdebine (INRA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Discussion de la première session . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
Deuxième session : les aspects normatifs et réglementaires
Modérateur: Cécile Lahellec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
Le Codex Alimentarius
Hubert Ferry-Wilczek (DGAl) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
La réglementation européenne et française
Stéphane Devillers (UNCEIA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49
Considérations d’ordre réglementaire concernant l’évaluation sanitaire
des animaux transgéniques et l’évaluation de l’innocuité
et la qualité des aliments: la position du Canada
Primal S.Silva et Barbara Buchanan (Agence canadienne d’inspection des aliments) 55
Discussion de la deuxième session . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
Troisième session : l’analyse des risques
Modérateur: Ambroise Martin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63
Y a-t-il des risques zoonotiques liés aux biotechnologies de la reproduction?
Marc Eloit (ENVA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
Les contaminants microbiens des cultures cellulaires
Florian Horaud (Institut Pasteur) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73
Risque viral dans les produits biotechnologiques
Daniel Larzul (Institut Pasteur) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79
La manipulation des génomes peut-elle conduire à la réactivation
de pathogènes endogènes?
Thierry Heidmann (IGR, Villejuif) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83
Discussion de la troisième session, risques microbiologiques . . . . . . . . . . . . 89
Les risques pour l’environnement liés aux poissons transgéniques
Patrick Prunet et Pierre-Yves Le Bail (INRA) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
Analyse du risques nutritionnel et toxicologique lié à la consommation
de produits animaux issus de nouvelles biotechnologies
Pierre Besançon (Université de Montpellier) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99
Analyse du risque allergique des (nouveaux) aliments
Jean-Michel Wal, INRA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
Discussion de la troisième session, autres risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111
Discussion générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115
Mot d’accueil
Martin HIRSCH
Directeur général de l’AFSSA
Mesdames et Messieurs,
Je suis heureux d’ouvrir cette journée de travail, ce séminaire scientifique, dont nous
attendons beaucoup. Le programme est particulièrement dense, densité justifiée par les
enjeux liés au sujet des «Biotechnologies de la reproduction animale et de la sécurité
sanitaire des aliments».
Vous me permettrez de dire quelques mots des objectifs de la démarche que nous sui-
vons aujourd’hui, qui illustre l’un des modes de travail de l’agence française de sécurité
sanitaire, qui va, à la fin de la semaine, atteindre ses six mois d’existence.
L’agence a été créée pour permettre la meilleure mobilisation possible de l’expertise
scientifique au service du renforcement de la sécurité sanitaire des aliments. Ses mis-
sions sont définies dans la loi du 1er juillet 1998. Sans reprendre ici la longue liste des
tâches qui lui incombent, je reprendrai quelques principes qui ont présidé à sa création.
De l’agence, est attendue:
— une capacité de veille scientifique et d’anticipation permettant de prévenir les
risques;
— une rigueur d’analyse reposant sur l’excellence scientifique;
— une transparence dans les méthodes de travail;
Ce sont ces trois principes que nous nous sommes efforcés de mettre en œuvre sur le
thème qui nous réunit aujourd’hui:
• Par le choix du sujet d’abord. Ce n’est pas parce que l’AFSSA est parfois conduite
à se prononcer dans l’urgence ou sur des questions ponctuelles, que doit être négligé le
travail du fond, tel qu’il se poursuit dans ses laboratoires, ou comme il peut être mené
en matière d’analyse de risques, par des réflexions prospectives. Il n’y avait pas d’actua-
lité immédiate quand, au mois de mai dernier, j’ai proposé à Michel Thibier de conduire
une réflexion sur les éventuels risques sanitaires qui pourraient être liés à la consomma-
tion des animaux issus des nouvelles techniques de reproduction, et notamment les tech-
niques de clonage et de transgénèse. Il me semble que l’Afssa est dans son rôle en
s’efforçant d’apporter un éclairage sur ce sujet complexe.
• Par les compétences réunies dans cet amphithéâtre, ensuite. Je remercie tous ceux
qui ont accepté de contribuer à cette réflexion; la qualité et la diversité des intervenants
montrent notre souhait de privilégier systématiquement la pluridisciplinarité et la collé-
gialité. L’AFSSA, sans ces experts, sans ces compétences, n’est rien. Nous savons la dif-
ficulté de mobiliser des personnalités, toujours beaucoup sollicitées, pour une tâche qui
vient se rajouter à toutes les autres. J’espère que tous ceux qui contribuent aux travaux
engagés sous l’égide de l’Agence, savent notre reconnaissance pour leur apport irrem-
plaçable.
• Par le déroulement de cette journée, dont Michel Thibier a eu l’idée enfin. Il nous
a semblé qu’une réflexion de cette nature nécessitait qu’il y ait de larges échanges de
vues entre scientifiques — C’est l’objectif d’aujourd’hui – mais pas seulement entre
scientifiques. Il est fini le temps des cloisonnements ou des réflexions se mènent sur des
chemins parallèles. Je dois souligner que le conseil scientifique de l’AFSSA a lui-même
souhaité que cette journée soit une journée ouverte, notamment aux représentants des
consommateurs comme à des journalistes, y compris à un stade préliminaire de la
réflexion et alors même que nous n’avons pas aujourd’hui à présenter un produit fini
mais à cheminer ensemble.
6 AFSSA - ColloqueBiotechnologies de la reproduction animale et sécurité sanitaire des aliments
Voici les trois remarques que je souhaitais faire. Je souhaiterais, avant de vous laisser
travailler, adresser quelques remerciements:
Je remercie tout d’abord Dominique Gillot, secrétaire d’État à la santé et à l’action
sociale, de nous offrir l’hospitalité de l’amphithéâtre Pierre Laroque, en son ministère.
L’agence a la chance d’avoir trois ministres et trois ministères de tutelle et se réjouit de
pouvoir ainsi, lorsqu’elle ne les accueille pas chez elle, colloquer chez chacun d’entre
eux.
Je remercie ensuite Michel Thibier qui, après avoir dirigé le CNEVA pendant 5 ans,
a accepté d’animer l’une des premières thématiques de l’AFSSA, sur un sujet sur lequel
il sera trop modeste pour vous dire combien il est légitime et compétent pour travailler.
Je remercie à nouveau tous ceux qui apportent leur pierre à cette construction et qui
ont eu quelques devoirs de vacance supplémentaires. Vous comprendrez que j’adresse
des remerciements particuliers à Monsieur Primal Silva d’être venu du Canada pour
nous apporter l’expérience de son pays, qui a beaucoup travaillé sur ce sujet.
Je remercie également les équipes de l’AFSSA, notamment Carole Thomann, sans
lesquels cette journée ne se serait pas tenue.
Introduction
Michel THIBIER
Agence française de sécurité sanitaire des aliments, 23, avenue du Général de Gaulle, F-94700 Maisons-Alfort
Le présent séminaire fait partie intégrante de la mission que m’a confiée Martin
Hirsch, Directeur Général de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments.
Cette mission a pour but d’établir un rapport sur l’analyse des risques susceptibles de
résulter de la consommation d’animaux ou de produits animaux dérivés des biotechno-
logies de la reproduction. Cette heureuse initiative a pour but d’éclairer avec anticipa-
tion, les autorités nationales sur les conditions dans lesquelles les dernières générations
de biotechnologies qui ne manqueront pas d’apparaître dans les cinq prochaines années,
pourront entrer dans la chaîne alimentaire. La référence aux premières de ces généra-
tions qui sont en place dans le monde entier et pour certaines, depuis un demi-siècle
sera à cet égard très instructif.
Après m’être entouré d’un petit groupe de spécialistes, dont la plupart interviendront
d’ailleurs au cours de cette journée et que je remercie encore pour leur apport impor-
tant à nos réflexions, j’ai donc proposé la tenue de ce séminaire.
Soyons sûrs de bien nous comprendre tout d’abord, quels sont les maître-mots de
cette mission et qui vont constituer l’«ossature» de cette journée:
1. Les Biotechnologies de la Reproduction : de quelles biotechnologies s’agit-il ?
Classiquement on distingue quatre générations (voir figure 1), depuis l’insémination
artificielle (première) jusqu’à la transgénèse (quatrième) en passant par le transfert
embryonnaire (deuxième), la fécondation in vitro et le transfert nucléaire (troisième
génération). Elles se rapportent aux espèces de mammifères de rente, mais pas seule-
ment car elles sont aussi pertinentes pour les oiseaux et les poissons. L’ensemble de ces
espèces sera donc envisagé.
2. La consommation, tel est l’objet du risque que nous voulons expertiser ici, compte
tenu des termes de référence et de la compétence de l’AFSSA d’une façon plus géné-
rale. Le groupe ad hoc et moi-même sommes rapidement tombés d’accord pour ne pas
étendre à ce stade, le champ de la réflexion. Bien sûr, il y a des problèmes de nature
éthique à considérer, bien sûr des questions de bien-être animal peuvent être posées et
le sont déjà dans certains pays. Ces sujets pourront et devront être traités par ailleurs.
L’impact sur l’environnement est une autre problématique qui n’est pas directement
reprise par la question posée, il ne sera donc pas envisagé ici en tant que tel, il le sera
néanmoins indirectement par l’aspect particulier de la filière «poisson».
3. L’analyse de risques, enfin; c’est, selon la définition désormais classique de cette
analyse, l’évaluation des risques que nous développerons ici sur des argumentations aussi
précises et rigoureuses que possible. Il est clair que beaucoup de questions vont être
posées au cours de cette journée et c’est tout l’intérêt de celle-ci. Quelques réponses
pourront être avancées concernant certaines de ces biotechnologies, ne serait-ce qu’en
raison de leur existence depuis plusieurs décennies à travers le monde entier et avec un
nombre immense de répétitions sans accident. Quelle est la nature potentielle des dan-
gers auxquels le consommateur risque d’être confronté? S’agit-il de risques de nature
microbiologique au sens large, ayant pour origine des agents exogènes voire endogènes,
s’agit-il de risques de nature toxicologique, allergique? ou encore les valeurs nutrition-
nelles, organoleptiques ont-elles des raisons potentielles d’être modifiées? A l’évidence
il n’y a pas de réponse univoque et encore moins toute faite, pour l’ensemble des bio-
technologies de la reproduction concernées. Ce sera sans doute un des mérites de ce
séminaire de clarifier un certain nombre de points de confusion potentiels. Enfin, l’ana-
lyse de risques comprend un second chapitre d’importance, celui de la gestion des risques.
Nous ne privilégierons pas à ce premier stade, cette partie de l’analyse. Toutefois,
8 AFSSA - ColloqueBiotechnologies de la reproduction animale et sécurité sanitaire des aliments
LES QUATRE GENERATIONS DE
BIOTECHNOLOGIES DE REPRODUCTION
ANIMALE (selon Thibier, 1990)
PREMIERE GENERATION
LINSEMINATION ARTIFICIELLE
1945- 60 millions par an
SECONDE GENERATION
LA TRANPLANTATION EMBRYONNAIRE
1975- 500 000 par an
TROISIEME GENERATION
LE SEXAGE LA FIV LE TRANSFERT NUCLEAIRE
1990- quelques milliers 1992- 50 000 1992- quelques centaines
QUATRIEME GENERATION
LA TRANSGENESE
AAFFSSSSAA 2 000 ?
Figure 1 – Les quatre générations de biotechnologies de reproduction animale.
NB: La conception du schéma et les dates proviennent du manuscrit de 1990, en revanche les nombres des
opérations effectuées sont ceux issus des statistiques de 1998.
il existe de par le monde, dans les instances consultatives internationales et plus près de
nous au sein de l’Union Européenne voire de notre république, des textes qui peuvent
d’ores et déjà cadrer cette analyse. Nous n’omettrons pas de faire le point sur ces ins-
tances et textes au milieu de notre journée. Nous aurons également le plaisir d’entendre
à ce séminaire, le rapport de notre collègue de l’Agence canadienne de l’inspection des
aliments. Cette Agence semble en effet parmi les premières au monde à conduire une
réflexion analogue à la nôtre et l’écoute de ce rapport sera sans doute un des points
forts de cette journée.
Très brièvement résumés ici, voici les enjeux de notre réunion. Nous essaierons de
circonscrire les données techniques dont nous disposons pour chacune de ces biotech-
nologies afin de les mettre en perspective dans l’analyse des risques liés à la consomma-
tion.
L’ensemble de l’équipe de l’AFSSA concernée fera tout son possible pour que les
actes complets de cette journée soient publiés rapidement.
Première session
Les biotechnologies de la reproduction
Modérateur : Michel Thibier