Au coeur de l'ISO 14001:2015 : Le système de management environnemental au centre de la stratégie

426 Pages·2015·108.183 MB·French

by  Loetitia Vaute, Marie-Paule Grevèche

Lœtitia Vaute
• www.afnor.org/editions
Marie-Paule Grevêche
Au cœur
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Le système de management
environnemental
au centre de la stratégie
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Lœtitia Vaute
• www.afnor.org/editions
Marie-Paule Grevêche ·
Au cœur
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de
1 4 0 0 1 : 2 0 1 5
Le système de management
environnemental
au centre de la stratégie
I
Les auteurs
Lœtitia Vaute-Samanni est docteur en chimie de l'environnement industriel.
Ingénieur Conseil depuis 1999, elle a effectué de nombreuses missions
de conseil, de formation et d'audit auprès d'entreprises de toutes tailles en
participant activement à leur démarche environnement, énergie, sécurité et
développement durable intégrée au système de management de la qualité.
Marie-Paule Grevêche est docteur en droit, avocat au Barreau de Rennes.
Elle intervient dans le cadre de formations en droit de l'environnement
et collabore avec des bureaux d'études. Elle conseille les entreprises, les
collectivités locales et assure leur défense en cas de situation contentieuse.
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;:;. ©AFNOR 2015
01
·;: Couverture: création AFNOR Éditions- Crédit photo© 2015 Fotolia
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Cl.. Correction et mise en page: Émilie Guillemin
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ISBN 978-2-12-465508-3
DANGER Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages
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contrefaçon. Seules sont autorisées, d'une part, lesr eproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, les analyses et courtes citations
lllllawcl justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'œuvre dans laquelle elles sont incorporées (loi
TUELEUYRE
du 1" juillet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425).
AFNOR - 11, rue Francis de Pressensé, 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
Tél.:+ 33 (O) 141 62 80 OO-www.afnor.org/editions
Sommaire
Remerciements ....... ... ............... ... .... ...... .................... ... .... ... ................ IX
Tableau comparatif des deux versions de la norme ISO 14001 ...... XI
Partie 1
20 ans d'implication
dans la protection de l'environnement
1 Les attentes sociétales pour un développement durable............ 3
1.1 Les entreprises face aux défis écologiques................................... 4
2 Les politiques publiques au service du respect
de l'environnement........................................................................... 15
a:: 2.1 De l'expert vers l'ensemble des acteurs de la société................... 16
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2.2 Les politiques publiques sous forme de « stratégies » .................. 17
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0r i 3 L'évolution parallèle des dispositions législatives
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© et réglementaires.............................................................................. 19
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01 3.1 L'organisation de la législation et de la réglementation.................. 19
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Cl.. 3.2 Les règles juridiques environnementales :
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l'évolution dans la continuité .. .. .. .... .. .. ...... .... .. ..... . .. .... .. .. ........ ... .. ... 42
3.3 Les dispositions spécifiques de la législation des installations
classées pour la protection de l'environnement (1 CPE) ............. ......... 58
3.4 Les réglementations sectorielles.................................................... 85
3.5 La police générale et les règles de santé publique........................ 88
3.6 Régularité administrative, sanctions et responsabilités................. 90
Au cœur de /'ISO 14001:2015
4 Le retour d'expériences de la certification ISO 14001:2004......... 103
4.1 Un outil qui a fait ses preuves : le référentiel ISO 14001:2004 ...... 105
4.2 Retour sur les motivations des entreprises.................................... 110
4.3 La certification du système de management environnemental...... 114
Partie Il
ISO 14001:2015, une évolution s'appuyant
sur les attentes des utilisateurs
5 Le domaine d'application : vers une perspective
de cycle de vie................................................................................... 121
6 Le modèle PDCA : une approche systémique............................... 123
6.1 Une nouvelle structure des référentiels de système
de management .. . .. . .. .. .. . . .. . . .. .. .. . .. . . .. .. .. .. .. . .. .. . .. .. . . .. .. . .. .. .. .. . .. . . .. .. .. . . 124
6.2 Un enrichissement du lexique........................................................ 125
6.3 L.:essentiel des révisions 2015 ........................................................ 129
6.4 Les acquis ou renforcements......................................................... 133
Partie Ill
Des méthodes et des outils
pour se préparer efficacement
7 Étape 1 - Gérer efficacement son projet........................................ 143
8 Étape 2-Identifier les enjeux et parties intéressées influents..... 155
9 Étape 3 - Définir les valeurs de l'organisme et accroître
a:: le leadership de chaque manager................................................... 193
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<l'. 10 Étape 4 - Dresser l'état des lieux environnemental.................... 225
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0 11 Étape 5 - Se mettre en conformité............................................... 259
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12 Étape 6 - Gérer les risques et saisir les opportunités............... 281
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> 13 Étape 7 -Alléger la documentation.............................................. 309
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14 Étape 8 - Maîtriser les activités opérationnelles
en fonctionnement normal et d'urgence...................................... 319
15 Étape 9 - Disposer de ressources, former,
sensibiliser et communiquer......................................................... 343
16 Étape 10 - Évaluer les performances du système
de management environnemental et s'améliorer........................ 365
VI
Sommaire
Partie IV
Savoir se faire aider
17 Principaux partenaires d'une démarche environnementale...... 393
17.1 Administrations et organismes publics........................................... 393
17.2 Sociétés de conseil et d'ingénierie................................................. 397
17.3 Organismes de formation............................................................... 398
18 Aides et financements.................................................................... 401
18.1 Les instruments économiques....................................................... 401
18.2 Les dépenses des entreprises en procédés de traitement............ 402
18.3 Les aides aux entreprises et leurs liens financiers
avec diverses parties intéressées.................................................. 403
Ressources documentaires................................................................ 405
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