assistance et prévoyance

55 Pages·2012·0.2 MB·French

Ville d’Angers

SERVICE ARCHIVES-DOCUMENTATION-PHOTOTHÈQUE

ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

SÉRIE Q

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ

DES SOUS-SÉRIES

2 Q, 3Q, 4 Q, 6 Q

Par Delphine VILAIN

Inventaire provisoire

Mars 2001

1
INTRODUCTION

Le répertoire numérique traite dans la série Q, assistance et prévoyance, des sous-séries
concernant les oeuvres charitables (2 Q), les établissements hospitaliers et l’hospitalisation (3
Q), les institutions diverses (4 Q) et l’application des lois d’assistance et de prévoyance sociale
(6 Q), sur la période allant de la Révolution française aux années 1960.

La majorité des archives (6 mètres linéaires environ) provient d’un fonds inventorié
provisoirement aux Archives municipales en sous-série 6 Q (de 6 Q 15 à 6 Q 78, voir table de
concordance p. 3). Cet ancien inventaire a été totalement retraité, du fait que celui-ci comportait
des erreurs et des lacunes importantes concernant le contenu, la nature et la datation des
documents, et qu’il ne s’inscrivait pas dans le cadre de classement préconisé pour les archives
municipales. Mais, ce fonds n’est pas le seul composant de ce répertoire, puisqu’il comprend
aussi une dizaine de boîtes d’archives non répertoriées, provenant du Centre communal
d’action sociale de la ville d’Angers (pour les conditions d’entrée, voir l’introduction du
répertoire numérique 1 Q de Vincent Caillaud). Ces archives concernent principalement les
Sociétés de Secours Mutuels (SSM), et des thèmes aussi divers que l’assistance médicale
gratuite, les caisses d’assurances, l’assistance aux familles etc., complétant le fonds précédent,
notamment en ce qui concerne l’application des lois d’assistance et de prévoyance. Il faut
ajouter à ces deux provenances principales le déplacement des archives de l’hôpital Saint-
Charles, précédemment répertoriées en 1 Q, bureau de bienfaisance, vers la sous-série 3 Q,
établissements hospitaliers, afin de regrouper toutes les archives des différents hospices et
hôpitaux dans un même ensemble.

L’intérêt de ces sous-séries est qu’elles ont pour objet un même thème, l’assistance et la
prévoyance. Les différentes institutions présentes (atelier de charité, sociétés de bienfaisance,
hôpitaux, Sociétés de Secours Mutuels...), permettent une vision d’ensemble des différents
moyens d’action, qu’ils soient publics ou privés, mis en place, à Angers, pour aider les
populations en difficulté sur la période allant de la Révolution aux années 1960, ainsi que leurs
fonctionnements.

Bibliographie

Ouvrages généraux sur l’assistance en France

BEC Colette, Assistance et République, Paris, Editions de l’Atelier, 1994, 254 p.
- L’assistance en démocratie, Paris, Belin, collection socio-histoires, 1998, 254 p.

DAUBIE Julie-Victoire, La femme pauvre au XIXe siècle, Paris, Côté-Femmes, 1992.

GIBAUD Bernard, REBERIOUX Madeleine, De la Mutualité à la Sécurité sociale : conflits et
convergences, Paris, Editions Ouvrières, 1986, 264 p.

GUESLIN André, Gens pauvres, pauvres gens dans la France au XIXe siècle, Paris, Aubier,
collection Historique, 1998, 314 p.
2
GUESLIN André, GUILLAUME Pierre, De la charité médiévale à la Sécurité sociale, Paris,
Editions Ouvrières, 1992.

IMBERT Jean, Histoire des hôpitaux en France, Toulouse, 1982, 559 p.
- Guide du chercheur en histoire de la protection sociale, tome II, 1789-1914, Paris, Comité
d’Histoire de la Sécurité sociale, 1997, 254 p.

PETIT Jacques-Guy, MAREC Yannick, Le social dans la ville. En France et en Europe 1750-
1914, Paris, Edition de l’Atelier, 1996.

Ouvrages sur Angers et le Maine-et-Loire

Abri de la Providence dit “ Asile de nuit ” : rapport sur le fonctionnement de l’œuvre (exercice
1934-1935), Angers, Ed. de l’Ouest, 1935, 20 p. [consultable aux archives : varia 540].

COSNIER Léon, La charité à Angers, Angers-Paris, Lachèse et Dolbeau Retaux-Bray, 1889, 2
vol, 508 p. et 400 p.

COUFFON Olivier, Les services municipaux d’assistance et d’hygiène de la ville d’Angers :
1929-1935, Angers Siraudeau, 1935, 169 p.

CUBAIN, Hospices et communes : respectueuses remontrances à la commission chargée
d’examiner les projets de loi présentés en 1871 et 1872 sur les hospices et les bureaux de
bienfaisance, Angers, Ville d’Angers, 1872, 15 p [consultable aux archives municipales : varia
565].

FARGUES Paul, Les hospices d’Angers : précis historique et documentaire, Angers,
Philippeau et Loiseleur, 1933.

LA GRANDIERE (Pierre de), Guide de l’Anjou charitable, bienfaisant, social, Angers, Ligue
des Catholiques de l’Anjou, 1933, 235 p. [consultable aux archives municipales : 8° 141].

LEGLUDIC, de l’extinction de la mendicité et de l’assistance publique : rapport fait au
Conseil Municipal d’Angers, séance du 27 nomvembre 1871, Angers, 1972, 99 p.

TURQUAN V., Petit manuel de l’Assistance publique des hospices, hôpitaux, bureaux de
bienfaisance, Paris, P. Dupond, 1884, 184 p. [consultable aux archives municipales : 8° 879].

Sources complémentaires

Aux archives municipales
56 W
Série I : Police, Hygiène publique, Justice

Aux archives départementales du Maine-et-Loire
Série X : Assistance et prévoyance
Série Hs : hospices et les hôpitaux

Table des sigles utilisés

CACHR : Commission Administrative du Centre Hospitalier Régional
3
CAH : Commission Administrative des Hospices
CAHA : Commission Administrative des Hospices d’Angers
CHR : Centre Hospitalier Régional
CHU : Centre Hospitalier Universitaire
CM : Conseil Municipal
DCM : délibération du Conseil Municipal
HBM : Habitation à Bon Marché
HLM : Habitation à Loyer Modéré
JO : Journal Officiel
SSM : Société de Secours Mutuels

Table de concordance

1 Q 133 voir 3 Q 5 6 Q 47 voir 3 Q 50-55
1 Q 134 voir 3 Q 6 6 Q 48 voir 3 Q 50-55
1 Q 135 voir 3 Q 7 6 Q 49 voir 3 Q 58
1 Q 136 voir 3 Q 9 6 Q 50 voir 3 Q 24-25
1 Q 137 voir 3 Q 10 6 Q 51 voir 3 Q 24-25
1 Q 138 voir 3 Q 11 6 Q 52 voir 3 Q 22-23 ; 26
1 Q 139 voir 3 Q 12 6 Q 53 voir 3 Q 23
1 Q 140 voir 3 Q 13 6 Q 54 voir 3 Q 27
6 Q 55 voir 3 Q 21
6 Q 15 voir 2 Q 1-4 6 Q 56 voir 3 Q 57
6 Q 16 voir 2 Q 5-9 6 Q 57 voir 2 Q 12
6 Q 17 voir 2 Q 5-9 6 Q 58 voir 3 Q 34
6 Q 18 voir 2 Q 5-9 6 Q 59 voir 3 Q 33
6 Q 19 voir 2 Q 10-11 6 Q 60 voir 3 Q 56
6 Q 20-21 voir 2 Q 13-14 6 Q 61 voir 3 Q 35
6 Q 22 voir 3 Q 1 6 Q 62 voir 3 Q 59
6 Q 23 voir 3 Q 2 6 Q 63 voir 3 Q 60
6 Q 24 voir 3 Q 3 6 Q 64 voir 3 Q 60
6 Q 25 voir 3 Q 4 ; 8 6 Q 65 voir 3 Q 61
6 Q 26 voir 3 Q 14 6 Q 66 voir 3 Q 62-67
6 Q 27 voir 3 Q 16-18 ; 20 6 Q 67 voir 3 Q 62-67
6 Q 28 voir 3 Q 19 ; 29 6 Q 68 voir 3 Q 62-67
6 Q 29 voir 3 Q 32 ; 36 6 Q 69 voir 3 Q 62-67
6 Q 30 voir 3 Q 37 6 Q 70 voir 3 Q 62-67
6 Q 31 voir 3 Q 37 6 Q 71 voir 4 Q 2
6 Q 32 voir 3 Q 38 6 Q 72 voir 4 Q 1 ; 3
6 Q 33 voir 3 Q 38 ; 39 6 Q 73 voir 4 Q 4-6
6 Q 34 voir 1 Q 6 Q 74 voir 6 Q 1-3
6 Q 35 voir 3 Q 30 6 Q 75 voir 6 Q 5-7
6 Q 36 voir 3 Q 39-42 6 Q 76 voir 6 Q 8
6 Q 37 voir 3 Q 27-29 ; 46 6 Q 77 voir 6 Q 9
6 Q 38 voir 3 Q 46 6 Q 78 voir 6 Q 11 ; 12
6 Q 39 voir 3 Q 47
6 Q 40 voir 3 Q 40-41
6 Q 41 voir 3 Q 43
6 Q 42 voir 3 Q 41 ; 44
6 Q 43 voir 3 Q 45 ; 48
6 Q 44 voir 3 Q 31 ; 48
6 Q 45 voir 3 Q 49
6 Q 46 voir 3 Q 57
4
Sommaire :

2 Q Oeuvres Charitables

1-4 Fourneaux et soupes
5-9 Ateliers de charité
10-11 Sociétés de bienfaisance
12 Asile de nuit
13-14 Bals et fêtes de charité

3 Q Etablissements hospitaliers ; hospitalisation

section I : Hospices et hôpitaux
1 Hôtel Dieu
2 Hôpital des Incurables
3 Hôpital des Pénitentes
4-13 Hôpital Saint-Charles
14 Hôpital militaire Saint-Nicolas
15 Asile Saint-Nicolas
16-17 Hôpital général ou hôpital “ des Renfermés ”
18-20 Hôpital général Sainte-Marie
21-29 Centre Hospitalier Régional (CHR)
30 Biens et propriétés des Hospices d’Angers
31 Travaux dans les Hospices d’Angers
32 Fonctionnement des Hospices d’Angers
33 Pharmacie
34 Service d’urgence médical et de nuit
35 Ambulance

section II : Personnel et administration
36-37 Commission Administrative des Hospices d’Angers
38 Personnel

section III : Comptabilité
39 Situation financière
40-44 Budgets
45-48 Comptes

section IV : 49 Dons et legs

section V : Affaires diverses
50-55 Populations hospitalisées
56 Croix-Rouge
57 Contentieux

section VII : 58 Statistiques

section VIII : Populations spécifiques
59 Sourds-muets
60 Aveugles
61-67 Aliénés

5
4 Q Institutions diverses

1 Caisses d’Epargne scolaire
2 Mont-de-Piété
3 Caisse d’Assurance
4-5 Habitation à Bon Marché (HBM)
6 Habitation à Loyer Modéré (HLM)
7 Jardins communaux

5 Q Accidents du travail

voir le répertoire 5 Q les accidents du travail, par Colette Jousseau.

6 Q Applications des lois d’assistance et de prévoyance sociale

1-3 Pensions civiles et militaires
4 Secours au personnel municipal
5-7 Retraite et retraite ouvrière et paysanne
8 Assistance Médicale Gratuite (AMG)
9-10 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux
Incurables
11 Foyers municipaux des Vieux Travailleurs
12 Associations d’aide à la vieillesse
13 Aide aux familles nombreuses
14 Autres lois d’assistance
15-25 Sociétés de Secours Mutuels (SSM)

Annexes

Annexe I : Dossiers individuels d’enfermement des aliénés
dans les hospices d’Angers (An VI-1908)
Annexe II : Dossiers individuels d’enfermement des aliénés
dans les prisons d’Angers (1806-1857)
Annexe III : Dossiers individuels d’enfermement des aliénés
à Sainte-Gemmes (1847-1915)
Annexe IV : Listes des aliénés angevins internés dans d’autres
départements (1818-1914)
Annexe V : Liste des SSM

Index

Index alphabétique des noms de personnes
Index alphabétique des noms géographiques extérieurs
au département de Maine-et-Loire

6
2 Q Oeuvres charitables

Cette sous-série, traitant des oeuvres charitables, met en avant à travers les différentes
institutions présentes (fourneaux, ateliers de charité, sociétés de bienfaisance, asile de nuit et
bals de charité), les moyens traditionnels utilisés durant la période pour venir en aide aux
nécessiteux. Au XIXe siècle, l’accent était mis sur l’aide par le travail (atelier de charité), et
sur la charité privée (fêtes de charité et sociétés de bienfaisance). On note toutefois une
évolution à la fin du siècle, avec l’émergence de nouveaux modes d’assistance à travers
notamment l’apparition des fourneaux et des asiles de nuits.

2 Q 1-4 FOURNEAUX ET SOUPES

2 Q 1. Fourneaux des écoles communales, conseil d’administration, administrateurs des
sections, bilan financier : rapport annuel d’exercice présenté à l’assemblée générale (1877-
1878 ; 1893-1894 ; 1911-1912 ; 1933-1934 ; 1938-1940 ; 1944-1945) ; historique, organisation,
fonctionnement : publication pour l’Exposition universelle (1889 ; 1900) ; repas servis : tableau
(1917) ; suppression du bouillon : correspondance (1937) ; subvention, ravitaillement,
ouverture, hygiène : correspondance (1932-1945) ; cantine école Condorcet : 2 photographies
(1912).
1877-1945

2 Q 2. Fourneaux économiques, établissement en association : statuts, membres du conseil
d’administration, actes (1870-1871), travaux : correspondance (1880) ; fréquentation, pointage :
registres (1885) ; renseignements : correspondance (1911) ; subvention, approvisionnement,
fermeture, réquisition de locaux : correspondance (1940-1941 ; 1943-1945) ; acquisition,
stockage, enlèvement de légumes déshydratés : correspondance (1944-1945).
1870-1945

2 Q 3. Fourneaux des écoles et fourneaux économiques, enquête pour la répartition du
charbon : correspondance (1941) ; dons : correspondance (1942).
1941-1942

2 Q 4. Soupes économiques, bilan financier de l’année 1812 : dossier correspondance (1820).
1820

2 Q 5-9 ATELIERS DE CHARITÉ

2 Q 5. Ministère du Commerce, de l’Industrie, dépenses, journées de travail, nombre
d’ouvriers : enquête statistique annuelle (1895 ; 1899-1902 ; 1905-1910) ; statistiques
nationales, rapport annuel : circulaire (1900) ; historique, statistiques en France et en
Angleterre : note de l’office du travail (1895).
1895-1910
7
2 Q 6. Fonctionnement, ouverture : correspondance, DCM (1816 ; 1819-1820 ; 1831 ; 1873 ;
1892) ; fermeture : correspondance (1902 ; 1905 ; 1908).
1816-1908

2 Q 7. Travaux, travaux à confier aux ateliers pendant l’hiver, désignation des ateliers, nature
des travaux, nombre d’ouvriers, durée des travaux : états annuels de l’ingénieur de la voirie
municipale (1853 ; 1855 ; 1890-1895 ; 1899-1900 ; 1904 ; 1906 ; 1908-1911) ; atelier Saint-
Michel : correspondance avec l’ingénieur, arrêtés préfectoraux (An XII-1811 ; 1817-1818) ;
atelier rue des Lices : correspondance, réclamation (1832) ; abords du pont projeté de la Basse-
Chaîne, construction d’une cale d’abordage : correspondance (1831-1832) ; manufacture :
correspondance (1831) ; enlèvement des neiges, gratification pour le personnel, demande de
crédit : correspondance (1895) ; chemins vicinaux, dimension, désignation, ouvriers employés :
registre d’entretien (1841-1847 ; s.d.) ; travaux exécutés : rapport (1822 ; 1832-1833 ; 1838-
1839 ; 1848 ; 1853 ; 1855-1856 ; 1889) ; nature des travaux, durée, employés, dépenses :
compte-rendu de l’architecte (1819 ; 1832) ; commission spéciale : rapport (1902 ; 1907) ;
matériel : liste (1848) ; travaux : correspondance générale (1831-1832 ; 1848 ; 1856).
An XII-1913

2 Q 8. Ouvriers, demande d’emploi dans les ateliers : correspondance (1848 ; 1870 ; 1881-
1882 ; 1901 ; 1911) ; liste des ouvriers sans travail : rapport du commissaire central (1878 ;
1881-1882) ; création d’emploi de surveillant : rapport (1848) ; bureau de placement :
réclamations, arrêté, correspondance (An XII-XIV ; 1817 ; 1819-1820 ; 1825 ; 1829 ; 1848) ;
cartes d’ouvriers : correspondance (1892 ; 1986) ; ouvriers venant des ateliers nationaux de
Paris : correspondance (1848) ; état nominatif : feuilles d’attachement, registres (1830 ; 1848 ;
1870-1871) ; salaires des ouvriers : rapport, registre, correspondance (1848-1849 ; 1897 ;
1903 ; 1905).
An XII-1912

2 Q 9. Budgets, subvention, crédit accordé à la ville par le ministère : correspondance (An X ;
1817 ; 1829-1832 ; 1848 ; 1894) ; demande de crédit supplémentaire : rapport de l’inspecteur
de la voirie, dossier, correspondance (1874 ;1879-1880 ; 1884-1891 ; 1893 ; 1902 ; 1905 ;
1907 ; 1909 ; 1912) ; emploi des crédits ou des subventions : rapport (1847-1848 ; 1888) ;
cotisation volontaire : réclamations, avis du CM (1816-1817 ; 1848) ; dépenses, règlement des
fournisseurs, dépenses par ateliers : registre, rapport (1839 ; 1844-1849 ; 1853-1856 ; 1896-
1897 ; 1900-1902) ; comptabilité : registre (1848).
An X-1912

2 Q 10-11 SOCIETES DE BIENFAISANCE

2 Q 10. Dame de Charité, présidentes de quartiers : listes (s.d.) ; présidentes de quartiers,
démissions : correspondance (1880-1894) ; population assistée, statistiques : notes (1881 ;
s.d.) ; correspondance (1880-1890).
1880-1894

8
2 Q 11. Société de charité maternelle d’Angers, projet de création : enquête auprès des
arrondissements (1814) ; statuts, règlement : projet, rapport, approbation, correspondance
(1838-1839) ; reconnaissance d’utilité publique : arrêté, correspondance (1849-1850) ;
nomination présidente, conseil d’administration : arrêtés préfectoraux (1848 ; 1853 ; 1855-
1857 ; 1859) ; subvention du ministère de l’Intérieur : correspondance (1813 ; 1848 ; 1850 ;
1855-1856 ; 1909-1910) ; comptes : ordonnance, listes des souscripteurs (1844-1845 ; 1849) ;
compte-rendu moral et financier : rapport (1928) ; délibération du conseil d’administration
(1858-1859 ; 1864) ; correspondance (1832 ; 1838-1841 ; 1864).
1813-1928

2 Q 12 ASILE DE NUIT

2 Q 12. Asile de nuit, projet d’établissement : rapport de l’architecte, rapport de M. Roussière
de la 4e commission, correspondance (1899-1900) ; fonctionnement, enquête de la mairie sur
les asiles de nuit de Amiens, Bordeaux, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Montpellier, Nantes,
Nîmes, Orléans, Reims, Saint-Etienne, Toulouse, Tours : brochure, retour des questionnaires,
correspondance (1899 ; 1913-1914) ; convention entre la mairie et les hospices : DCM,
délibération de la CAHA, correspondance (1903-1904 ; 1911 ; 1914) ; mobilier, fourniture :
devis, correspondance (1903) ; fonctionnement, renseignements, date de fermeture :
correspondance (1950) ; personnes hébergées, noms, âge, profession : registre (1896 ; janvier-
février 1907) ; personnes hébergées, renseignements : rapport, correspondance (1892-1896 ;
1908).
1892-1950

2 Q 13-14 BALS ET FETES DE CHARITE

2 Q 13. Bals et fêtes de charité, souscriptions, dépenses : registre (1823 ; 1827 ; 1831-1834 ;
1836 ; 1838-1841 ; 1846-1847 ; 1849).
1823-1849

2 Q 14. Bals et fêtes de charité, organisation, autorisation, dépenses, invitations : factures,
billets, correspondance (1825 ; 1847 ; 1852-1853 ; 1856 ; 1863 ; 1868 ; 1872 ; 1875 ; 1882-
1883 ; 1885 ; 1888 ; 1890- 1893) ; fêtes des 5, 6, 7 juin 1853, quête, loterie, autorisation,
renseignements, offres d’entreprises, commissions, dépenses : correspondance (1853-1854) ;
bal du 23 octobre 1880 pour l’érection d’une statue de David, organisation, invitation, travaux :
correspondance (1880) ; bal du 24 mars 1881, organisation, invitation : liste, souscription,
correspondance (1881) ; bal du 20 février 1889, commissions, invitation : billets, factures,
correspondance (1891) ; concerts au profit de la Caisse de Secours des Victimes de la Guerre,
organisation, commissions : invitation, programme, correspondance (1924).
1823-1924

9
3 Q Etablissements
hospitaliers ; hospitalisation

L’établissement hospitalier est par excellence le mode d’assistance le plus répandu au
XIXe siècle. Les hôpitaux et les hospices sont les héritiers d’une tradition séculaire de
traitement de la pauvreté par l’enfermement. En conséquence, les hôpitaux et les hospices
jusqu'au début du XXe siècle, sont plus des lieux d’enfermement de populations nécessiteuses,
que des endroits où l’on traite véritablement les malades. Ils accueillent et apportent des
secours aux mendiants, enfants abandonnés, vieillards valides ou non, infirmes, incurables et
malades. Il faut attendre le début du siècle, les progrès médicaux et les avancées de l’hygiène
pour que l’établissement hospitalier moderne, tel que nous le concevons aujourd’hui
apparaisse.

Section I : Hospices et Hôpitaux

3 Q 1 HÔTEL-DIEU

Situation financière, privilèges, vente de viande en période de Carême : réclamation (1784) ;
situation financière : tableau (1791).

Propriétés, acquisition de l’île Saint-Jean : correspondance (1838-1839) ; cession ; ventes de
terrains : correspondance, délibération de la CAHA (1838 ;1845 ;1862) ; tour et chemin de la
Haute-Chaîne, contentieux : correspondance (An IX ; 1812-1816).

Travaux, à la suite d’un ouragan : correspondance (An XII) ; réservoir à sangsues,
construction : projet, délibération de la CAHA ; correspondance (1829) ; réparation de la
charpente de l’ancien hôtel-Dieu : rapport, plan, correspondance (1866-1867).

Centralisation, déménagement, centralisation : projet, financement ; DCM ; rapport
d’estimation des terrains et des bâtiments, correspondance (1860-1661 ; 1865-1866) ;
démolition, vente de matériel : réclamations (1875).
1791-1875

3 Q 2 HÔPITAL DES INCURABLES

Fondation, modification des statuts : actes, rapport (1789) ; directeur ; administrateurs,
démissions : correspondance (1789) ; maison des carmélites : bail, état des lieux, résiliation,
rapport, délibération de la CAHA (An XIV ; 1804 ; 1806 ; 1810) ; ancien couvent de la
Visitation : actes de vente, plaintes, correspondance (1811 ; 1815 ; 1822 ; 1830-1832 ; 1851) ;
maison des Incurables : aliénation (1854-1855) ; places vacantes : réclamations (1789-1791) ;
correspondance (An II ; 1804 ; 1808 ; 1816).
1789-1855
10