Argent de l'Etat et politique

328 Pages·2016·2.06 MB·French

by  Samer Soliman

Argent de l’Etat et politique: La sortie difficile de l’État
rentier en Égypte sous Moubarak
Samer Soliman
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Samer Soliman. Argent de l’Etat et politique: La sortie difficile de l’État rentier en Égypte sous
Moubarak: La sortie difficile de l’Etat rentier en Egypte sous Moubarek. Economies et finances.
Institut d’études politiques de paris - Sciences Po, 2004. Français. ￿NNT: ￿. ￿tel-00417309￿
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Samer Soliman

Thèse de doctorat présentée à la
FONDATION NATIONALE DES SCIENSES POLITIQUES
INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES DE PARIS

Sociologie politique et politiques publiques

Sous la direction de Jean Leca

Membres du Jury : Clement Henry, Eberhard Kienle et Alain Roussillon

Juillet 2004
Tables des matières

Note de Translittération. P.vi.

Remerciements. P.vii.

Introduction générale
1/ Aux origines du sujet. P.3.
2/ Importance des finances étatiques en Égypte. P.6.
3/ Les statistiques fiables sur les finances publiques égyptienne. P.7.
4/ L'atteinte à l'unité du budget : problème essentiel des statistiques. P.9.
5/ Manque de transparence des les finances publiques. P.10.
6/ Organisation de la thèse. P.12.

Introduction théorique
1 / Théories économiques classiques. P.19.
2 / Théories d'économie politique. P.20.
2 / 1 L'approche marxiste. P. 21.
2 / 2 L'approche des choix publics. P.24.
2 / 3 L'approche néo-institutionnelle. P.29.
3 / Vers un modèle adapté au cas égyptien. P.31.
3 / 1 Variables dépendantes et variables indépendantes. P.31.
3 / 2 L'acteur public : gouvernement ou État ? P.32.
3 / 3 Cas spécifique des États rentiers. P.33.

Chapitre 1
Genèse des finances publiques en Égypte
1/ Mohammed Ali : la création de l'État moderne. P.40
2/ Ismaïl : reprise de la croissance de l’État. P. 42.
3/ L'ère coloniale. P.43.
3/1 Rôle « progressiste » de la colonisation en matière budgétaire. P. 43.
3/2 Conséquences négatives de la colonisation : système de la capitulation. P.44.
3/3 Abolition du système de la capitulation. P.46.
4/ Étatisme nassérien. P.46.
5/ Politique d’ouverture. P. 49.
Conclusion

Chapitre 2
Dynamiques de l’évolution des finances publiques sous Moubarak
1/ 1981: Changement de paradigme dans le discours économique officiel. P. 54.
2/ 1982: Conférence pour les réformes économiques. P. 57.
3/ 1984 : La fin du boom des recettes publiques. P. 60.
4/ Déclin de l’État distributif. P.66.
ii
5/ 1987 : accord avorté avec le F.M.I. P.67.
6/ La rente est à l'origine du succès du programme de réforme. P.69.
7/ Reprise de la baisse des recettes publiques. P.72.
Conclusion. P.76.

Chapitre 3
Transformation de la répartition des ressources sur les institutions étatiques
Répondre aux exigences du contrôle
1/ changements inter institutionnels. P. 80.
1/1 Deux modèles théoriques : approche structuraliste et approche centrée sur les acteurs. P.80.
1/2 Typologie des dépenses étatiques. P.82.
1/3 Transformations des dépenses pour le contrôle. P.83.
1/3/1 Chute des subventions. P. 83.
1/3/2 Budget militaire en réduction : baisse des défis extérieurs du régime. P.89.
1/3/3 Budget de la police en hausse : Effet de la guerre contre l'islamisme. P.93.
1/3/4 Augmentation des dépenses pour la culture et la religion : Retombées de la guerre contre
l'islamisme. P. 95.
1/4 Changement des dépenses pour le développement : budget de l'éducation en hausse. P. 97.
2/ Changements intra institutionnels : Inégalités des salaires en croissance. P.104.
Conclusion

Chapitre 4
La crise budgétaire et ses effets sur le niveau local de l'État
Décentralisation ou fragmentation ?
1/1 Nasser : origine de la centralisation ; Sadate : début de la décentralisation limitée. P. 115.
1/2 Moubarak : décentralisation au commencement. P.116.
2/ Les années 1990 : l'islamisme et la crise budgétaire bloque la décentralisation. P.118.
2/1 La solution du pouvoir : centralisation et privatisation. P.124.
2/2 Stratégies d'adaptation des gouvernorats à la crise. P.127.
3/ Alexandrie et Qinâ : deux histoires de « développement local ». P.128.
3/1 Alexandrie : partenariat entre le pouvoir local et les hommes d'affaires. P.128.
3/2 Qinâ : le « despotisme éclairé » du pouvoir local. P.132.
3/3 Alexandrie et Qinâ : deux modes de mobilisation de ressources. P.136.
Conclusion

Chapitre 5
Conflits politiques et redistribution régionale des ressources publiques :
Islamisme et question méridionale
1/ La « malédiction méridionale » en Égypte. P.146.
1/1 De l’historicité de la « trahison » nassérienne. P.146.
1/2 Le Sud au temps de Sadate. P.150.
1/3 La question du Sud sous Moubarak. P.152.
2/ Lorsque l’argent fait le bonheur : investissements publics et développement humain. P.154.
3/ Persistance des inégalités Nord/Sud durant les années 1980. P.156.
4/ 1992 : La guerre au sud était une « guerre du Sud ». P.164.
4/1 Inciter les investisseurs vers le sud. P.164.
4/2 Modifier la distribution régionale des investissements publics. P.167.
4/3 Résultats de la nouvelle politique. P.169.
4/3/1 Le biais institutionnel. P.173.
4/3/1/1 Sud versus Haute Égypte. P.174.
iii
4/3/1/2 Plans quinquennaux versus plans annuels. P.176.
4/3/1/3 Investissements planifiés versus investissements réalisés. P.178.
5/ Se concentrer sur les quartiers anarchiques. P.182.
Conclusion

Chapitre 6
Crise financière et transformation mineure du « processus budgétaire »
1/ Affaiblissement du ministère du Plan et montée en puissance de celui des Finances. P.188.
2/ Changements mineurs dans la formulation du budget. P.193.
2/1 Négociation. P.193.
2/2 Consolidation. P. 194.
2/3 Ratification. P. 195.
2/4 Application. P. 196.
2/5 Révision. P. 196.
2/6 Changements dans le processus ? P. 198.
Conclusion. P.204.

Chapitre 7
L’État prédateur et ses adversaires :
Transformation des mécanismes de mobilisation de ressources et ses effets
1/ L'impôt de l'inflation : un mécanisme qui a fait son temps. P.209.
2/ Les emprunts étrangers : moyen de moins en moins possible. P. 212.
3/ La dette intérieure : alourdissement de la responsabilité de l’État envers la société. P. 215.
4/ La taxe sur les ventes : source principale des recettes étatiques depuis 1991. P. 220.
5/ Impôt sur les travailleurs à l'étranger : inconstitutionnel. P.225.
6/ Le projet de loi sur les impôts. P.226.
6/1 Le déficit du système fiscal égyptien. P.228.
6/2 La fiscalité du Keynésianisme au néolibéralisme. P.231.
6/3 Un projet égyptien de loi dominé par la pensée néoclassique. P.235.
7/ Recourir à la philanthropie : la croissance du clientélisme privé. P.239.
8/ Le dépôt obligatoire des devises: retour aux mécanismes bureaucratiques. P.242.
9/ La légalisation de l'informel : pénétration étatique de la société. P.243.
10/ BOOT : un système à problèmes. P.245.
Conclusion. P.247.

Chapitre 8
Fin de l'État rentier et affaiblissement du régime politique :
L'infrastructure financière de la démocratisation
1/ Impôt et représentation démocratique. P.253.
1/1 La rente produit l'autoritarisme? P.254.
1/2 Nuancer le rapport entre l'impôt et la démocratie. P.257.
1/3 Développement et démocratie: des approches divergentes. P.260.
2/ Égypte: durcissement de l’autoritarisme et développement de « l’infrastructure »
démocratique. P.63.
2/1 La bourgeoisie : classe ascendante en Égypte. P.265.
2/1/2 Elections 2000 : affaiblissement du régime et percée de la bourgeoisie. P.266.
2/1/3 Embourgeoisement du PND. P.269.
2/1/4 La bourgeoisie, est-elle une classe gouvernante ? P.272.
2/1/5 Montée en puissance de la bourgeoisie et démocratisation. P.275.
2/1/6 La bourgeoisie est-elle démocrate ? P.277.
iv
2/2 La classe moyenne et l'État : autonomisation et marginalisation. P.281.
2/3 La classe ouvrière : acteur politique dormant. P.286.
Conclusion

Conclusion générale

1/ Adaptation pour les exigences du développement : lente et inachevée. P.296.
2/ Adaptation aux exigences sécuritaires : efficace. P.300.
3/ « No taxation less representation ». P.301.

Appendice 1. P. 305.

Références bibliographiques. P. 307.

v
Translittération

Je me suis inspiré pour les translittérations de la formule de l’International Journal of Middle
Eastern Studies.
Selon ce système,
le (cid:1) est symbolisé par une apostrophe ' ;
le عdevient ` ;
les emphatiques (ص ظ ط ض) ne sont pas distinguées des non emphatiques (ز ت د س) ;
le ق devient q et le (cid:13) devient k ;
le ث devient th et le ذ devient dh ;
le خ devient kh. Le ش sh et le غ gh ;
ح et (cid:20) sont l’un et l’autre rendus par h ;
les voyelles longues sont marquées par un accent circonflexe ;
les lettres renforcées du (cid:21) sont redoublées.
Les noms arabes couramment écrits en langues étrangères selon une transcription admise sont
repris tels quels.
Dans les citations, je conserve la transcription des auteurs pour les noms de personnes comme
pour les mots arabes.

vi
RRRReeeemmmmeeeerrrrcccciiiieeeemmmmeeeennnnttttssss

Je voudrais remercier tous ceux qui m'ont accordé leur aide généreuse durant la
préparation de cette thèse. Patrick Haenni m'a aidé à avoir un cadre institutionnel à l'IEP, en
mobilisant son réseau d'amitié. Alain Roussillon m'y a également aidé, en appuyant mon projet
de recherche auprès de Jean Leca qui a généreusement accepté de diriger cette thèse. Je leur dois
effectivement mon inscription à l'IEP de Paris.
Je voudrais remercier Clement Henry qui a bien voulu se déplacer jusqu’à Paris, pour
participer à la soutenance en tant que membre du Jury, ainsi qu'Eberhard Kienle qui a accepté de
se déplacer dans le même but. Alain Roussillon m'a, lui aussi, accordé son accord généreux
quant à sa contribution au Jury.
Mes remerciements à tous ce qui m'ont aidé sur les plans scientifique et linguistique :
Mohammed Al-Sayed Saïd, Rodny Wilson, Ashraf Râdi, Giacomo Luciani, Salwa Shaarawi
Gomaa, Sébastien Guex, Tamer Wageih, lesquels ont attiré mon attention sur certains points
grâce à leurs remarques de valeur. À cet égard, j’aimerais remercier de nouveau Patrick Haenni
pour sa disponibilité et le soutien qu’il m’a apporté pour l’élaboration de cette étude. Je voudrais
remercier également l'équipe du Centre d'études et documentation économiques, juridiques et
sociales (CEDEJ), ce centre qui m'a accueilli en tant que chercheur associé durant la dernière
année.
Dalia Chams, Dina Hechmat, Véronique Danis, et Najet Belhatem ont contribué à la
correction linguistique de cette thèse, m’encourageant amicalement à achever le travail. Je
voudrais spécialement remercier Soheir Fahmi pour l'aide énorme qu'elle m'a apportée dans la
lecture du manuscrit dans sa globalité et pour ses conseils rédactionnels de valeur. Tamer
Makram a fourni une aide primordiale quant à l'analyse des statistiques par le biais les
programmes informatiques. La liste des personnes, qui ont eu la gentillesse de répondre à mes
questions ou qui ont facilité l’obtention des données, est vraiment trop longue. Je voudrais
spécialement remercier les responsables de la bibliothèque du ministère du Plan pour leur
patience face à mes exigences et ma quête d'informations. Du ministère du Plan, je remercie
également Raqfat abou-Seif, Rif``at Rifâ`i et Marie Youssef, du ministère des Finances : Abd al-
Fattâh Al-Gibâli, Hosni Gâd et Abd al-Hamîd Attâ, du ministère de l'Administration locale
Mahmûd al-Shirîf, Ali Sengar, Taha abd al-Mottalib, Fawzi Bassiûni et de l'Assemblée du
peuple, Ahmed `Ezz.
Le statut de journaliste accrédité au parlement m'a énormément aidé quant à la collection
des données. Je remercie donc la rédaction de l’hebdomadaire Al-Ahram Hebdo, dont je fais
partie et plus particulièrement Mohamed Salmawy et Salma Hussein ainsi que tous les membres
de l’équipe de la rubrique économique pour leur compréhension et leur coopération, notamment
en ce qui concerne mes absences fréquentes visant à récolter des informations pour la thèse.
J’adresse aussi mes chaleureux remerciements à mon amie, Marwa Farouk, pour son
soutien et son affection sincère.
Enfin, je tiens à signaler le soutien inconditionnel de mes parents, qui a été crucial quant
à l’élaboration de cette thèse. C'est à eux que je dédie ce travail.

vii
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IIIINNNNTTTTRRRROOOODDDDUUUUCCCCTTTTIIIIOOOONNNN GGGGÉÉÉÉNNNNÉÉÉÉRRRRAAAALLLLEEEE