archives des archives générales du royaume et des archives de l'état dans les provinces dossier d

82 Pages·2012·0.31 MB·French

ALGEMEEN RIJKSARCHIEF EN RIJKSARCHIEF IN DE PROVINCIËN
ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE L’ÉTAT DANS LES PROVINCES

ARCHIEFBEHEERSPLANNEN EN SELECTIELIJSTEN
TABLEAUX DE GESTION ET TABLEAUX DE TRI

[X]

ARCHIVES DES

ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME
ET DES
ARCHIVES DE L’ÉTAT DANS LES PROVINCES

DOSSIER D’ÉTUDE ET DE PRÉPARATION
DU TABLEAU DE TRI

par

Catherine HENIN

Bruxelles
2012

ARCHIVES DES

ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME
ET DES
ARCHIVES DE L’ÉTAT DANS LES PROVINCES

DOSSIER D’ÉTUDE ET DE PRÉPARATION
DU TABLEAU DE TRI

par

Catherine HENIN

Bruxelles
2012

REMERCIEMENTS

Ce tableau de tri n’aurait pu voir le jour sans l’aimable collaboration, malgré leur emploi du
temps chargé, de nombreux collègues des Archives générales du Royaume et des Archives de
l’État dans les provinces. Ceux-ci ont aimablement répondu à toutes mes questions et ont pris
le temps de me présenter leur service et leurs archives afin de recueillir les informations
nécessaires à l’élaboration de ce tableau de tri. Certains n’ont pas hésité à me transmettre des
documents de travail susceptibles de m’orienter dans les « méandres » des documents
produits par notre institution ou à me faire revivre certains épisodes du passé. Qu’ils en soient
ici tous remerciés.

Mes remerciements vont plus particulièrement à Michaël Amara auquel fut confiée la délicate
tâche d’inventoriage des archives du secrétariat des Archives générales du Royaume et qui,
par sa collaboration permanente, nous a permis de nourrir nos réflexions et recherches
respectives.

La réalisation de cette mission n’aurait pu aboutir sans les précieux conseils et le soutien de
Karel Velle, Archiviste général, de Claude de Moreau de Gerbehaye, chef du département III
et de Rolande Depoortere, chef de la section Surveillance, avis et coordination de la collecte
et de la sélection. Enfin, je tiens à exprimer ici tous mes remerciements à l’ensemble de
l’équipe des Archives de l’État à Louvain-la-Neuve qui m’a soutenue tout au long de la
réalisation de ce tableau de tri de ses avis et réflexions ainsi que de son amitié.

5
6
TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS………………..………………………………………………………5

TABLE DES MATIÈRES……………………..……………………………………………7

LISTE DES ABRÉVIATIONS……………………………………………………………..9

LISTE DES SOURCES ET OUVRAGES CONSULTÉS……………………………….11
Sources imprimées……………………………………………………………………...11
Publications……………………………………………………………………………..12

REPÈRES NORMATIFS………………………………………………………………….15

LISTE DES ARCHIVISTES GÉNÉRAUX DU ROYAUME……………………….…..27

INTRODUCTION…………………………………………………………………………29

CADRE HISTORIQUE ET INSTITUTIONNEL……………………………………….31
ÉVOLUTION HISTORIQUE DES ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET DES ARCHIVES DE
L’ÉTAT DANS LES PROVINCES…………………………………………………….…………………....31
COMPÉTENCES ET ACTIVITÉS DES ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE
L’ÉTAT DANS LES PROVINCES………………………………………………….……………………....43

ORGANIGRAMMES……………………………………………………………………..51

PRODUCTION, GESTION ET SÉLECTION DES ARCHIVES……………………...61
A. TERMINOLOGIE DE BASE…………………………………………..………………………..……….61
B. DESCRIPTION DES PRINCIPALES SÉRIES ………………………………………………………….62
I. Direction des services et gestion interne………………………………………….62
II. Exercice des missions spécifiques……………………………………………….69
C. PRÉSENTATION DU CONCEPT DE SÉLECTION...……………………………….…………………73
I. Direction des services et gestion interne………………………………………….75
II. Exercice des missions spécifiques……………………………………………….79

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8
LISTE DES ABRÉVIATIONS

ABB Archives et bibliothèques de Belgique

AGR Archives générales du Royaume et Archives de l’État dans les provinces

A.M. Arrêté ministériel

A.R. Arrêté royal

CRISP Centre de recherche et d’information sociopolitiques

ESF Établissement scientifique fédéral

M.B. Moniteur belge

SEGS Service de l’État à gestion séparée

SPF Service public fédéral

SPP Service public de programmation

SPPS Services de Programmation de la Politique scientifique

SSTC Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles

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ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME ET ARCHIVES DE L’ÉTAT DANS LES PROVINCES - Ouvrages consultés

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