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application aux bruits routiers dans les communes francilien PDF

581 Pages·2017·23.03 MB·French
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Efficacité environnementale des documents locaux d’urbanisme: application aux bruits routiers dans les communes franciliennes et algéroises Maissoun Khazen Abou Warda-Khazen To cite this version: Maissoun Khazen Abou Warda-Khazen. Efficacité environnementale des documents locaux d’urbanisme: application aux bruits routiers dans les communes franciliennes et algéroises. Archi- tecture, aménagement de l’espace. Université Paris-Est, 2008. Français. ￿NNT: 2008PEST3018￿. ￿tel-00936964￿ HAL Id: tel-00936964 https://theses.hal.science/tel-00936964 Submitted on 27 Jan 2014 HAL is a multi-disciplinary open access L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est archive for the deposit and dissemination of sci- destinée au dépôt et à la diffusion de documents entific research documents, whether they are pub- scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, lished or not. The documents may come from émanant des établissements d’enseignement et de teaching and research institutions in France or recherche français ou étrangers, des laboratoires abroad, or from public or private research centers. publics ou privés. UNIVERSITE PARIS-EST ECOLE DOCTORALE EGEE INSTITUT D’URBANISME DE PARIS Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement et les Institutions Locales THESE DE DOCTORAT NOUVEAU REGIME Pour obtenir le grade de : Docteur de l’Université Paris XII Spécialité : Urbanisme, aménagement et politiques publiques EFFICACITE ENVIRONNEMENTALE DES DOCUMENTS LOCAUX D’URBANISME APPLICATION AUX BRUITS ROUTIERS DANS DES COMMUNES FRANCILIENNES ET ALGEROISES Soutenue publiquement par Maissoun ABOU WARDA-KHAZEN Le 24 novembre 2008 Jury : Mme Jocelyne DUBOIS-MAURY M. Gabriel DUPUY Professeur à l’Institut d’Urbanisme de Paris Professeur à l’Université Paris 1 - Université Paris XII, Directeur de thèse Sorbonne M. Bernard BARRAQUE M. Ali HADJIEDJ Professeur à l’École Nationale du Génie Professeur à l’Institut de Géographie Rural des Eaux et des Forêts et d’Aménagement Urbain - Alger M. Claude CHALINE Professeur émérite à l’Institut d’Urbanisme M. Marc ESMENJAUD de Paris- Université Paris XII Chargé d’étude à la DDASS de l’Isère 2 A ma Famille qui a tant attendu ce moment… A Wael… A la lumière de ma vie, Nour 3 4 Remerciements Comment remercier tous ceux qui m’ont, par leur aide et leur soutien, accompagnée dans l’élaboration de cette thèse quand aucun mot n’exprime suffisamment la gratitude que je leur porte. Je tiens à remercier en tout premier lieu mon directeur de thèse, le Professeur Jocelyne Dubois-Maury. Depuis mon DEA et jusqu’à la fin de ma thèse, elle a su orienter mes recherches à travers son regard de juriste, tout en tirant partie de ma formation d’urbaniste. Je la remercie pour tout le temps qu'elle m'a consacré tant sur le plan humain que scientifique. Je remercie le professeur Bernard Barraqué et le professeur Ali Hadjiedj, qui fait le déplacement spécialement d’Alger, de m'avoir fait l'honneur d'être les rapporteurs de cette thèse. J'éprouve un profond respect pour leur travail et leur parcours, ainsi que pour leurs qualités humaines. Merci aux professeurs Claude Chaline et Gabriel Dupuy d'avoir accepté de faire partie de mon jury malgré leurs multiples responsabilités. Je remercie également Monsieur Marc Esmenjaud d'avoir accepté de participer à ce jury. Merci à l’ensemble des personnes interviewées, professeurs, élus, chargés d’études, techniciens, membres d’association et habitants sur l’ensemble des villes étudiées. J’ai eu également le plaisir de collaborer avec l’équipe de l’IGAT d’Alger qui a grandement participé à la réalisation de mes objectifs en ce qui concerne le cas algérois. Je pense notamment à mes anciens professeurs et à Baouali Ratiba, Amel Baaziz, Nora. Je tiens à remercier le CIDB et tout particulièrement Véronique Offredi qui ma aidée à l’accomplissement de mes recherches documentaires en m’alimentant régulièrement par les revues spécialisées Echo Bruit et Techniques acoustiques. Je n’oublierai pas de remercier le corps professoral et administratif de mon laboratoire d’accueil le CRETEIL et de l’Institut d’Urbanisme de Paris pour avoir permis de faire cette thèse dans des conditions matérielles et logistiques favorables. Enfin, une pensée émue pour tous les doctorants avec qui j’ai partagé un bureau, un café ou un repas pendant ces années : Lilia, Dalila, Souad, Emilie, Juan, Paplo, Louis, Denis, Farida, Mathilde et tous les autres. Merci à Sandra, à Hélène et à Kun pour leur disponibilité. Merci à Julie Gobert et Hiba Chakar qui m’ont beaucoup soutenue, écoutée et aidée et ce jusqu’aux derniers moments de cette thèse. Mon amie Abir Amoudi a relu mon résumé en anglais, je la remercie pour ses observations. Je remercie évidemment ma famille pour son irremplaçable et inconditionnel soutien. Ils ont été présents pour écarter les doutes, soigner les blessures et partager les joies. Cette thèse est un peu la leur, aussi. Merci à mes parents et à mes frères et sœur, Mahmoud, Moufdy et l’adorable Mayada. Merci aussi à l’amour de ma vie Wael d'être toujours à côté de moi. 5 6 SOMMAIRE Introduction générale p. 8 Première partie : Le bruit dans la ville, aspects théoriques et état des savoirs p. 48 Chapitre I : La lutte contre le bruit en France, approche technique et normative p. 50 Chapitre II : Le bruit entre sons et gêne p. 95 Chapitre III : Les dimensions objective et subjective du bruit p.114 Chapitre IV : La participation du citoyen à la prise de décision p.142 Chapitre V : L’environnement dans l’urbanisme, le passage obligé pour des villes durables p.159 Deuxième partie : Les PLU à l’epreuve, recherches empiriques dans trois villes franciliennes p. 209 Chapitre VI : Fontenay-sous-Bois, « une ville en partage » p. 211 Chapitre VII : Saint-Denis, quand les enjeux opérationnels s’imposent sur le document d’urbanisme p. 266 Chapitre VIII : Boulogne-Billancourt, le PLU qui fait beaucoup de bruit p. 317 Troisième partie : De l’autre côté de la Méditerranée, un regard sur l’Algérie p. 378 Chapitre IX : L’environnement, ce qu’en pensent les Algérois p. 379 Chapitre X : L’action publique en matière d’environnement en Algérie, bilan et analyse. p. 434 Chapitre XI : Le POS en Algérie, outil d’organisation urbaine ou de régularisation de l’existant p. 456 Conclusion générale p. 527 Abréviations p. 551 Bibliographie p. 552 Documents sources et études profesionnelles p. 560 Entretiens p. 562 Textes officiels p. 564 Annexes p. 565 Liste des figures et des tableaux p. 574 Table des matières p. 578 7 INTRODUCTION GENERALE 1- Problématique et questionnements 1.1- Quelles réponses au bruit routier dans la boite à outils de l’aménageur 1.2- Mieux gouverner pour mieux agir ? 1.3- Les territoires en question 2- Contexte et objectifs de la recherch e 2.1- Du développement à la ville durable 2.2- Evolution institutionnelle et réformes instrumentales 2.3- Le bruit comme objet de recherche 3- Hypothèses 3.1- POS/PLU, une nouvelle approche pour une meilleure efficacité 3.2- Les performances locales en question : entre évolution et stagnation 3.3- Les difficultés d’adaptation d’un POS référentiel 4- Outils et méthodologie 4.1- Les modalités d’un regard d’expérience, application empirique et choix des terrains d’étude 4.2- Vers une approche multidisciplinaire à la fois théorique et empirique 5- Itinéraire de la recherche 6- Originalité du sujet en France et en Algérie, à travers une étude bibliographique commentée 6.1 - A propos de développement durable et d’éco-urbanisme 6.2 - A propos de la mobilité et de ses externalités 6.3 - A propos du bruit 6.4 - A propos des documents d’urbanisme 6.5 - A propos d’interdisciplinarité 6.6 - A propos de l’Algérie 8 1- Problématique et questionnements 1.1 Planifier la ville en considérant l’environnement, est-ce possible ? Le fait urbain ne cesse de se développer. L’activité humaine, génératrice de développement économique, social et urbain est le premier modulateur de la ville. L’industrialisation, l’urbanisation accélérée et la périurbanisation ont effectué des transformations irréversibles dans notre milieu de vie. De nos jours, ces problèmes prennent de l’ampleur. Les différents types de pollutions, l’accumulation des déchets, la détérioration de la qualité des espaces naturels et urbanisés, ont un impact parfois irréversible sur les conditions de vie du citadin. Le souci de l’environnement s’impose ainsi avec la nécessité de gérer la ville dans le cadre du développement urbain durable. Ce souci apparaît aujourd’hui dans les revendications sociétales mais aussi à la une des promesses politiques engageant l’Etat puis des collectivités territoriales. « L’environnement » et le « développement durable » sont aujourd’hui des expressions couramment employées pour valoriser des objectifs communs, mais qui s’articulent en des visions et des réalités très différentes. La question de l’articulation entre environnement et urbanisme, au regard des évolutions motivées par le développement urbain durable, nous semble une bonne entrée pour comprendre et analyser ces réalités différentes. La récurrence de la question environnementale semble en effet poser un sérieux défi à la planification urbaine. Comment la planification urbaine pourrait-elle prendre en compte efficacement les préoccupations environnementales ? Et les outils d’urbanisme, conçus avant l’émergence du développement durable sur la scène publique, ont-ils été capables d'intégrer les principales questions environnementales ? Pourquoi alors s’interroger sur cette relation ? Pourquoi faire de cette question un objet de recherche ? Si le champ du développement durable urbain intéresse de nombreux chercheurs, politiciens, journalistes et promoteurs, beaucoup reste à dire sur les évolutions qu’il aurait impliquées sur la planification urbaine. Cette dimension appliquée du développement urbain durable et son articulation sur la planification urbaine locale mérite examen et réflexion. 9

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Mon amie Abir Amoudi a relu mon résumé en anglais, je la remercie pour ses observations. Chapitre XI : Le POS en Algérie, outil d'organisation urbaine ou de types de pollutions, l'accumulation des déchets, la détérioration de la .. de l'Agenda 21 était déjà consacré à la gestion durabl
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