Politique <en+> Politique <en+> Daniel Kübler Daniel Kübler Jacques de Maillard Jacques de Maillard Analyser les politiques publiques d r Lespolitiquespubliquesconstituentunefacettecentraledel’activitédes a l gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des il a impôts,conduireunepolitiqueextérieure,assurerlasécuritédescitoyens, rM e inciter les entreprises à modifier leurs stratégies, réguler l’action admi- ble nistrative ou communiquer sur l’action gouvernementale. En analysant üd K s commentsedéploientlesinterventionsdesgouvernements,auxniveaux le eu local,national,européenetinternational,l’analysedespolitiquespubliques niq propose une vision renouvelée et réaliste de l’action de l’État dans les aac sociétésoccidentales.Ellemetégalementenévidencelerôlequejouent DJ les acteurs non-étatiques (associations, groupes d’intérêts, etc.) dans la productiondesdécisionspubliques. Cetouvrageprésentelesfondements,lesprincipalesnotionsainsiqueles orientationsrécentesdel’analysedespolitiquespubliques.Ens’appuyant sur de nombreux cas empiriques, les auteurs montrent comment les s e institutions,lesacteurspublicsetprivés,lesidéesetlessavoirsfaçonnent u lesorientationsdel’actionpublique. q i l b u DanielKüblerestprofesseurdesciencepolitiqueàl’universitédeZurichet m p o co-directeurduCentred’étudessurladémocratied’Aarau(Suisse).Sestravaux a.c s portentsurlespolitiquessociales,lespolitiquesdesantéainsiquesurla otoli e Analyser F u / démocratieurbaine. ns q ulke ti JacquesdeMaillardestprofesseurdesciencepolitiqueàl’universitéde M i l el o Rdoeuseénc.uSrietés.travauxportentsurlespolitiquessocialesurbainesetlespolitiques Micha p les politiques publiques © s as e –B l dia r n e A / s ht y brec al Gissel An © ut a h PressesuniversitairesdeGrenoble ure: BP47–38040GRENOBLECEDEX9 ert www.pug.fr ouv c e ISBN978-2-7061-1539-4–ISSN1275-4323 d os CodeSofedis-SodisS423055 ot 9 782706 115394 h P Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Analyser les politiques publiques Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, 2° et 3° a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellec- tuelle. © Presses universitaires de Grenoble, septembre 2009 PB 47 – 38040 Grenoble cedex 9 Tél. : 04 76 82 56 52 – Fax : 04 76 82 78 35 [email protected] / www.pug.fr ISBN 978-2-7061-1539-4 Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Daniel Kübler et Jacques de Maillard Analyser les politiques publiques Presses universitaires de Grenoble Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 La collection « Politique en + » est dirigée par Pierre Bréchon. Le comité éditorial de la collection est composé de Pierre Bréchon, Jean-Luc Chabot, Olivier Ihl, Jean Marcou, Jean-Louis Marie, Henri Oberdorff Dans la même collection J. Marcou, Justice constitutionnelle et systèmes politiques. États-Unis, Europe, France, 1997 B. Denni, P. Lecomte, Sociologie du politique. IEP, Droit, Sciences Éco, tome I et tome II, 1999 P. Bréchon, Les Grands Courants de la sociologie, 2000 J.-L. Chabot, Introduction à la politique, 2003 André D. Robert, Le Syndicalisme enseignant et la recherche. Clivages, usages, passages, 2004 S. Pionchon, G. Derville, Les Femmes et la politique, 2004 G. Derville, Le Pouvoir des médias. Mythes et réalités, 2e édition, 2005 J.-Y. Moisseron, Le Partenariat euroméditerranéen. L’échec d’une ambition régionale, 2005 P. Bréchon, Comportements et attitudes politiques, 2006 J.-L. Chabot, Histoire de la pensée politique. Fin XVIIIe-début XXIe siècle, 2e édition, 2006 P. Warin, L’Accès aux droits sociaux, 2006 X. Marc, J.-F. Tchernia (dir.), étudier l’opinion, 2007 J. Barou, La Planète des migrants. Circulations migratoires et constitution de diasporas à l’aube du XXIe siècle, 2007 J.-P. Burdy et J. Marcou, La Turquie à l’heure de l’Europe, 2008 S. Cadiou, Le Pouvoir local en France, 2009 Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 À Sara et Malika Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 Introduction générale1 En suivant l’actualité, nous sommes continuellement confrontés à la multiplicité des questions relatives aux politiques publiques, c’est-à-dire aux actions conduites seules ou en partenariat par des autorités publiques. À l’échelle locale, l’approche d’élections municipales ou régionales suscite un questionnement central pour l’analyse des politiques publiques : observe-t-on des différences majeures entre les programmes des différents candidats ? Quelle est la capacité d’action des élus sur les sociétés locales ? À l’échelle nationale, le lancement récurrent de « plans banlieues » (aux dénominations variables selon les périodes) génère aussi plusieurs ques- tions au cœur de l’analyse des politiques publiques : quels sont les effets sociaux de ces politiques ? Comment sont choisis les quartiers prioritaires ? Comment comprendre cette succession de plans différents ? À l’échelle européenne, les politiques monétaires, désormais intégrées, suscitent de la même manière toute une série d’interrogations quant au mode de gouvernement choisi : pourquoi avoir délégué la politique monétaire à une institution indépendante, la Banque centrale européenne ? Comment s’ajustent politiques monétaire et budgétaire ? Enfin, à l’échelle internatio- nale, l’éclatement de la crise financière en 2008 a soulevé des questions sur 1. Cet ouvrage doit beaucoup aux encouragements du directeur de collection, Pierre Bréchon, qui avait proposé la rédaction de cet ouvrage à l’un d’entre nous il y a quelques années et qui a su ne pas désespérer… malgré nos mul- tiples retards. Nous le remercions également de sa relecture précise d’une première version du manuscrit. Nos collègues Yannick Barthe, Fabrizio Gi- lardi, Yannis Papadopoulos et Yves Surel, ont gentiment accepté de relire partiellement ou totalement une version précédente de cet ouvrage. Leurs remarques ont été extrêmement utiles. Nous adressons des remerciements particuliers à Anne-Cécile Douillet pour ses lectures vigilantes et positives. Nous en profitons également pour remercier les étudiants en politiques publiques que nous avons eus tous les deux depuis une dizaine d’années ; leurs questions, critiques (et parfois leurs silences interrogateurs…) nous ont obligés à essayer de rendre plus clair et concret l’enseignement de cette matière. Nous espérons que ce livre en portera la trace. Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010 8 Analyser les politiques publiques le rôle de l’État dans l’économie. Quelles sont les possibilités de stimuler la conjoncture avec des moyens d’action publique ? Et comment réguler de façon efficace une industrie financière désormais globalisée ? On le voit, les politiques publiques sont au cœur du questionnement sur le mode de gouvernement des sociétés contemporaines. L’analyse des politiques publiques permet d’interroger, selon une formule désormais célèbre, « ce que les gouvernements font, pourquoi ils le font et ce que ça change »2 (Dye 2002, p. 1). Depuis les années 1930, une multiplicité de travaux a cherché à répondre à ces questions, et a contribué à affirmer l’analyse des politiques publiques comme une véritable discipline. L’objet de cet ouvrage est de présenter les principaux acquis de ces travaux, d’en examiner les théories centrales tout comme les controverses. Dans cette introduction, nous commencerons par préciser ce que l’on peut entendre par « politique publique », puis nous indiquerons ce que signifie le travail d’analyse des politiques publiques. Qu’est-ce qu’une politique publique ? L’activité des gouvernements est extrêmement variée : ils prélèvent des impôts, accordent des subventions, édictent des lois, redistribuent des revenus, recrutent et gèrent du personnel, font la guerre, conduisent des relations diplomatiques avec d’autres pays ou avec des organisations internationales, prononcent des discours, etc. Est-ce que chacune de ces actions constitue une politique publique ? Ou faut-il qu’il y ait un minimum de cohérence entre un ensemble d’actions différentes ? Parler de politiques publiques n’est-il pas abusif pour désigner un ensemble d’opérations aussi hétérogènes ? Un haut fonctionnaire britannique remarquait avec humour : « Une politique publique, c’est un peu comme un éléphant – vous le reconnais- sez quand vous le voyez, mais vous ne pouvez pas facilement le définir » (Cunningham 1963, p. 229). Devant cette difficulté, on peut s’entendre sur une définition conventionnelle : « Une politique publique se présente sous la forme d’un programme d’action propre à une ou plusieurs autori- 2. Toutes les citations traduites l’ont été par nos soins. Ce document est la propriété exclusive de Silvio Salej ([email protected]) - 17/02/2010