2018 DU SOUS-COMITÉ CONCERNANT LES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES - du 24 août 2018

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14.12.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 318/51
DÉCISION No 1/2018 DU SOUS-COMITÉ CONCERNANT LES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES
du 24 août 2018
modifiant les annexes XXX-C et XXX-D de l'accord d'association entre l'Union européenne
et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part,
et la République de Moldavie, d'autre part [2018/1948]
LE SOUS-COMITÉ CONCERNANT LES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES,
vu l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États
membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part, et notamment son article 306, paragraphe 4, point b),
considérant ce qui suit:
(1) L'accord conclu entre l'Union européenne et la République de Moldavie relatif à la protection des indications
géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires est entré en vigueur le 1er avril 2013.
(2) Cet accord a ensuite été incorporé dans l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté
européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part
(ci-après dénommé l'«accord»), qui est entré en vigueur le 1er juillet 2016.
(3) L'article 298 de l'accord prévoit la possibilité d'ajouter aux annexes XXX-C et XXX-D de nouvelles indications
géographiques à protéger, à l'issue de la procédure d'opposition et après examen, à la satisfaction des deux
parties, d'un résumé des cahiers des charges comme prévu à l'article 297, paragraphes 3 et 4, de l'accord.
(4) Cette procédure et cet examen ont été achevés et l'annexe XXX-C et l'annexe XXX-D peuvent donc être modifiées,
DÉCIDE:
Article premier
Les annexes XXX-C et XXX-D de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de
l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part, sont remplacées par le
texte figurant à l'annexe de la présente décision.
Article 2
La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
Fait à Bruxelles, le 24 août 2018.
Pour le sous-comité concernant les indications géographiques
Le président et chef de la délégation de Le chef de la délégation moldave Les secrétaires du sous-comité
l'Union européenne
Susana MARAZUELA-AZPIROZ Liliana BOLOCAN Secrétaire de l'Union européenne
Małgorzata ŚLIWINSKA-KLENNER
Secrétaire de la Moldavie
Liliana VIERU
L 318/52 FR Journal officiel de l'Union européenne 14.12.2018
ANNEXE
«ANNEXE XXX-C
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS VISÉES À L'ARTICLE 297, PARAGRAPHES 3 ET 4
Produits agricoles et denrées alimentaires autres que les vins, boissons spiritueuses et vins aromatisés de
l'Union européenne à protéger dans la République de Moldavie
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
BE Jambon d'Ardenne Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
BE Potjesvlees uit de Westhoek Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
BE Fromage de Herve Fromages
BE Beurre d'Ardenne Huiles et matières grasses (beurre, margarine,
huiles, etc.)
BE Brussels grondwitloof Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
BE Plate de Florenville Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
BE Vlaams - Brabantse Tafeldruif Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
BE Poperingse Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Hopscheuten/Poperingse formés
Hoppescheuten
BE Geraardsbergse mattentaart Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
BE Liers vlaaike Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
BE Gentse azalea Fleurs et plantes ornementales
BE Vlaamse laurier Fleurs et plantes ornementales
BE Pâté gaumais Autres produits de l'annexe I du traité sur le
fonctionnement de l'Union européenne (ci-
après le «traité») (épices, etc.)
BG Горнооряховски суджук Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, Gornooryahovski sudzhuk
etc.)
BG Българско розово масло Huiles essentielles Bulgarsko rozovo maslo
CZ Jihočeská Niva Fromages
CZ Jihočeská Zlatá Niva Fromages
CZ Olomoucké tvarůžky Fromages
CZ Nošovické kysané zelí Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
CZ Všestarská cibule Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
14.12.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 318/53
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
CZ Chelčicko — Lhenické ovoce Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
CZ Pohořelický kapr Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
CZ Třeboňský kapr Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
CZ Březnický ležák Bières
CZ Brněnské pivo/Starobrněnské Bières
pivo
CZ Budějovické pivo Bières
CZ Budějovický měšťanský var Bières
CZ Černá Hora Bières
CZ České pivo Bières
CZ Českobudějovické pivo Bières
CZ Chodské pivo Bières
CZ Znojemské pivo Bières
CZ Hořické trubičky Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Karlovarský suchar Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Lomnické suchary Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Mariánskolázeňské oplatky Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Pardubický perník Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Štramberské uši Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Karlovarské oplatky Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Karlovarské trojhránky Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Valašský frgál Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
CZ Český kmín Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
CZ Chamomilla bohemica Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
CZ Žatecký chmel Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
L 318/54 FR Journal officiel de l'Union européenne 14.12.2018
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
DK Vadehavslam Viande (et abats) frais
DK Vadehavsstude Viande (et abats) frais
DK Danablu Fromages
DK Esrom Fromages
DK Lammefjordsgulerod Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Diepholzer Moorschnucke Viande (et abats) frais
DE Lüneburger Heidschnucke Viande (et abats) frais
DE Schwäbisch-Hällisches Viande (et abats) frais
Qualitätsschweinefleisch
DE Bayerisches Viande (et abats) frais
Rindfleisch/Rindfleisch aus
Bayern
DE Weideochse vom Limpurger Viande (et abats) frais
Rind
DE Aachener Weihnachts- Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Leberwurst/Oecher etc.)
Weihnachtsleberwurst
DE Ammerländer Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Dielenrauchschinken/Ammerlän­ etc.)
der Katenschinken
DE Ammerländer Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Schinken/Ammerländer etc.)
Knochenschinken
DE Flönz Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Greußener Salami Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Nürnberger Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Bratwürste/Nürnberger etc.)
Rostbratwürste
DE Oecher Puttes/Aachener Puttes Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Schwarzwälder Schinken Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Thüringer Leberwurst Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Thüringer Rostbratwurst Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Thüringer Rotwurst Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Eichsfelder Feldgieker/Eichsfelder Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Feldkieker etc.)
14.12.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 318/55
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
DE Göttinger Feldkieker Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Göttinger Stracke Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Halberstädter Würstchen Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Hofer Rindfleischwurst Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Holsteiner Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
Katenschinken/Holsteiner etc.)
Schinken/Holsteiner
Katenrauchchinken/Holsteiner
Knochenschinken
DE Westfälischer Knochenschinken Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
DE Allgäuer Bergkäse Fromages
DE Allgäuer Emmentaler Fromages
DE Allgäuer Sennalpkäse Fromages
DE Altenburger Ziegenkäse Fromages
DE Odenwälder Frühstückskäse Fromages
DE Hessischer Handkäse or Fromages
Hessischer Handkäs
DE Holsteiner Tilsiter Fromages
DE Nieheimer Käse Fromages
DE Weißlacker/Allgäuer Weißlacker Fromages
DE Obazda/Obatzter Autres produits d'origine animale (œufs, miel,
produits laitiers sauf beurre, etc.)
DE Lausitzer Leinöl Huiles et matières grasses (beurre, margarine,
huiles, etc.)
DE Bayerischer Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Meerrettich/Bayerischer Kren formés
DE Bornheimer Spargel/Spargel aus Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
dem Anbaugebiet Bornheim formés
DE Dithmarscher Kohl Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Feldsalat von der Insel Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Reichenau formés
DE Frankfurter Grüne Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Soße/Frankfurter Grie Soß formés
DE Fränkischer Grünkern Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
L 318/56 FR Journal officiel de l'Union européenne 14.12.2018
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
DE Gurken von der Insel Reichenau Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Höri Bülle Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Salate von der Insel Reichenau Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Spreewälder Gurken Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Spreewälder Meerrettich Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Tomaten von der Insel Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Reichenau formés
DE Abensberger Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Spargel/Abensberger formés
Qualitätsspargel
DE Bamberger Hörnla/Bamberger Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Hörnle/Bamberger Hörnchen formés
DE Filderkraut/Filderspitzkraut Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Lüneburger Heidekartoffeln Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Rheinisches Apfelkraut Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Rheinisches Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Zuckerrübenkraut/Rheinischer formés
Zuckerrübensirup/Rheinisches
Rübenkraut
DE Schrobenhausener Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Spargel/Spargel aus dem formés
Schrobenhausener Land/Spargel
aus dem Anbaugebiet
Schrobenhausen
DE Spargel aus Franken/Fränkischer Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
Spargel/Franken-Spargel formés
DE Stromberger Pflaume Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Walbecker Spargel Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Glückstädter Matjes Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
DE Holsteiner Karpfen Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
DE Oberlausitzer Biokarpfen Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
14.12.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 318/57
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
DE Oberpfälzer Karpfen Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
DE Schwarzwaldforelle Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
DE Aischgründer Karpfen Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
DE Fränkischer Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
Karpfen/Frankenkarpfen/Karpfen duits dérivés
aus Franken
DE Bayerisches Bier Bières
DE Bremer Bier Bières
DE Dortmunder Bier Bières
DE Hofer Bier Bières
DE Kölsch Bières
DE Kulmbacher Bier Bières
DE Mainfranken Bier Bières
DE Münchener Bier Bières
DE Reuther Bier Bières
DE Aachener Printen Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Bayerische Breze/Bayerische Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
Brezn/Bayerische rie, biscuiterie
Brez'n/Bayerische Brezel
DE Lübecker Marzipan Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Meißner Fummel Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Nürnberger Lebkuchen Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Bremer Klaben Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Dresdner Christstollen/Dresdner Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
Stollen/Dresdner rie, biscuiterie
Weihnachtsstollen
DE Salzwedeler Baumkuchen Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Westfälischer Pumpernickel Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
DE Düsseldorfer Pâte de moutarde
Mostert/Düsseldorfer Senf
Mostert/Düsseldorfer Urtyp
Mostert/Aechter Düsseldorfer
Mostert
L 318/58 FR Journal officiel de l'Union européenne 14.12.2018
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
DE Schwäbische Pâtes alimentaires
Maultaschen/Schwäbische
Suppenmaultaschen
DE Schwäbische Pâtes alimentaires
Spätzle/Schwäbische Knöpfle
DE Elbe-Saale Hopfen Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
DE Hopfen aus der Hallertau Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
DE Hessischer Apfelwein Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
DK Lammefjordskartofler Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­
formés
DE Spalt Spalter Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
DE Tettnanger Hopfen Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
IE Connemara Hill lamb/Uain Viande (et abats) frais
Sléibhe Chonamara
IE Timoleague Brown Pudding Produits à base de viande (cuits, salés, fumés,
etc.)
IE Imokilly Regato Fromages
IE Clare Island Salmon Poissons, mollusques, crustacés frais et pro­
duits dérivés
IE Waterford Blaa/Blaa Produits de la boulangerie, pâtisserie, confise­
rie, biscuiterie
IE Oriel Sea Minerals Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
IE Oriel Sea Salt Autres produits de l'annexe I du traité (épices,
etc.)
EL Αρνάκι Ελασσόνας Viande (et abats) frais Arnaki Elassonas
EL Κατσικάκι Ελασσόνας Viande (et abats) frais Katsikaki Elassonas
EL Ανεβατό Fromages Anevato
EL Γαλοτύρι Fromages Galotyri
EL Γραβιέρα Αγράφων Fromages Graviera Agrafon
EL Γραβιέρα Κρήτης Fromages Graviera Kritis
EL Γραβιέρα Νάξου Fromages Graviera Naxou
EL Καλαθάκι Λήμνου Fromages Kalathaki Limnou
EL Κασέρι Fromages Kasseri
EL Κατίκι Δομοκού Fromages Katiki Domokou
14.12.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 318/59
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
EL Κεφαλογραβιέρα Fromages Kefalograviera
EL Κοπανιστή Fromages Kopanisti
EL Λαδοτύρι Μυτιλήνης Fromages Ladotyri Mytilinis
EL Μανούρι Fromages Manouri
EL Μετσοβόνε Fromages Metsovone
EL Μπάτζος Fromages Batzos
EL Ξυνομυζήθρα Κρήτης Fromages Xynomyzithra Kritis
EL Πηχτόγαλο Χανίων Fromages Pichtogalo Chanion
EL Σαν Μιχάλη Fromages San Michali
EL Σφέλα Fromages Sfela
EL Φέτα Fromages Feta
EL Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού Fromages Formaella Arachovas Parnassou
EL Ξύγαλο Σητείας/Ξίγαλο Σητείας Fromages Xygalo Siteias/Xigalo Siteias
EL Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια Autres produits d'origine animale (œufs, miel, Meli Elatis Menalou Vanilia
produits laitiers sauf beurre, etc.)
EL Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Agios Mattheos Kerkyras
huiles, etc.)
EL Αποκορώνας Χανίων Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Apokoronas Chanion Kritis
huiles, etc.)
EL Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Arxanes Iraqliou Kritis
huiles, etc.)
EL Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Vianos Iraqliou Kritis
huiles, etc.)
EL Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Vorios Mylopotamos Rethymnis
Κρήτης huiles, etc.) Kritis
EL Γαλανό Μεταγγιτσίου Χαλκιδικής Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Galano Metaggitsiou Chalkidikis
huiles, etc.)
EL Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Exeretiko partheno eleolado
«Τροιζηνία» huiles, etc.) «Trizinia»
EL Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Exeretiko partheno eleolado
Θραψανό huiles, etc.) Thrapsano
EL Ζάκυνθος Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Zakynthos
huiles, etc.)
EL Θάσος Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Thassos
huiles, etc.)
EL Καλαμάτα Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Kalamata
huiles, etc.)
EL Κεφαλονιά Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Kefalonia
huiles, etc.)
L 318/60 FR Journal officiel de l'Union européenne 14.12.2018
État membre
de l'Union Dénomination à protéger Type de produit Équivalent latin
européenne
EL Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Kolymvari Chanion Kritis
huiles, etc.)
EL Κρανίδι Αργολίδας Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Kranidi Argolidas
huiles, etc.)
EL Κροκεές Λακωνίας Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Krokees Lakonias
huiles, etc.)
EL Λακωνία Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Lakonia
huiles, etc.)
EL Λέσβος/Μυτιλήνη Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Lesvos/Mytilini
huiles, etc.)
EL Λυγουριό Ασκληπιείου Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Lygourio Asklipiou
huiles, etc.)
EL Ολυμπία Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Olympia
huiles, etc.)
EL Πεζά Ηρακλείου Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Peza Iraqliou Kritis
huiles, etc.)
EL Πέτρινα Λακωνίας Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Petrina Lakonias
huiles, etc.)
EL Πρέβεζα Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Preveza
huiles, etc.)
EL Ρόδος Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Rodos
huiles, etc.)
EL Σάμος Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Samos
huiles, etc.)
EL Σητεία Λασιθίου Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Sitia Lasithiou Kritis
huiles, etc.)
EL Φοινίκι Λακωνίας Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Finiki Lakonias
huiles, etc.)
EL Χανιά Κρήτης Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Chania Kritis
huiles, etc.)
EL Αγουρέλαιο Χαλκιδικής Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Agoureleo Chalkidikis
huiles, etc.)
EL Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Exeretiko partheno eleolado
Σέλινο Κρήτης huiles, etc.) Selino Kritis
EL Μεσσαρά Huiles et matières grasses (beurre, margarine, Messara
huiles, etc.)
EL Ακτινίδιο Πιερίας Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­ Aktinidio Pierias
formés
EL Ακτινίδιο Σπερχειού Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­ Aktinidio Sperchiou
formés
EL Ελιά Καλαμάτας Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­ Elia Kalamatas
formés
EL Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Fruits, légumes et céréales en l'état ou trans­ Throumba Ampadias Rethymnis
Κρήτης formés Kritis