recueil des actes administratifs spécial n°69-2017-005 publié le 20 janvier 2017

219 Pages·2017·25.18 MB·French

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2017-005
PUBLIÉ LE 20 JANVIER 2017
PRÉFET DU RHÔNE
1
Sommaire
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or
69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange (6 pages) Page 5
69-2016-12-02-007 - Délégation M. Pichon (5 pages) Page 12
69-2016-12-02-006 - Délégation Mme Daulas (5 pages) Page 18
69_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé du Rhône et de
Lyon métropole
69-2017-01-16-001 - Arrêté n° 2017/0004 portant modification d'agrément pour effectuer
des transports sanitaires terrestres en faveur de la société ICARE AMBULANCE à 69500
BRON (2 pages) Page 24
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations
69-2016-09-30-026 - Arrêté d'enregistrement (10 pages) Page 27
69_DRDJSCS_Direction Départementale Déléguée
69-2017-01-18-003 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN DE SAINT
PRIEST (4 pages) Page 38
69-2017-01-18-004 - ARRETE PREFECTORAL CONSEIL CITOYEN LYON (11 pages) Page 43
69-2017-01-13-003 - Arrêté préfectoral modificatif portant attribution de la médaille de la
famille 2016 n°_AP_DRDJSCS_DDD_HELOAS_2017_01_03_0001 (3 pages) Page 55
69-2016-12-08-005 - Arrt DRDJSCS-DDD-HELOAS-DL-2016-12-08-02 (3 pages) Page 59
69-2016-12-21-006 - Arrt DRDJSCS-DDD-HELOAS-DL-2016-12-21-03 (4 pages) Page 63
69_HCL_Hospices civils de Lyon
69-2017-01-09-003 - Décision n°16-57 du 14 décembre 2016 sur la cession de 2 parcelles
agricoles à CHAPONNAY - Hospices civils de Lyon (1 page) Page 68
69-2017-01-09-004 - Décision n°16-58 du 14 décembre 2016 sur la cession immobilière
d’un lot de copropriété situé 81, rue de Trion à LYON 5ème - Hospices civils de Lyon (1
page) Page 70
69-2017-01-09-005 - Décision n°16-59 du 14 décembre 2016 sur la cession immobilière
d’un lot de copropriété situé 17 avenue Foch à LYON 6ème- Hospices civils de Lyon (1
page) Page 72
69-2017-01-09-006 - Décision n°16-60 du 14 décembre 2016 sur l’extension de la ligne
T6 du tramway (Groupement hospitalier Est) - Hospices civils de Lyon (1 page) Page 74
69-2017-01-16-005 - Décision n°17/11 du 16 janvier 2017 de délégation de signature pour
le Groupement hospitalier NORD - Hospices civils de Lyon (5 pages) Page 76
69_Préf_Préfecture du Rhône
69-2017-01-12-005 - le 24 novembre 2016, la commission nationale d'aménagement
commercial a émis un avis favorable à l’extension par la SCI du Maillet de la surface
commerciale d’un supermarché à l’enseigne « INTERMARCHE », situé « Route de
Roanne - RD 308 » à Thizy-les-Bourgs (69240), pour une surface de vente complémentaire
de 500 m² afin de porter sa surface de vente totale à 2,397.m².(cid:13)(cid:10) (1 page) Page 82
2
69-2017-01-20-001 - AP portant état des candidats au 1er tour de l'élection
complémentaire municipale de MOIRE des 5 et 12 février 2017 (1 page) Page 84
69-2017-01-17-002 - Arrêté relatif à la commission départementale de réforme des agents
des collectivités territoriales et des établissements publics - Représentation des personnels
(5 pages) Page 86
69-2017-01-18-001 - Arrêté relatif à la modification des statuts et compétences du syndicat
mixte de rivières Brévenne-Turdine - SYRIBT (7 pages) Page 92
69-2017-01-18-002 - Arrêté relatif aux statuts et compétences du syndicat mixte du
Bordelan (7 pages) Page 100
69-2017-01-12-004 - Autorisation d'appel à la générosité publique pour le fonds de
dotation dénommé "FONDS DE DEVELOPPEMENT - RCF" (2 pages) Page 108
69-2017-01-10-007 - Autorisation d'appel à la générosité publique pour le fonds de
dotation dénommé "FONDS DE DOTATION ENSEMBLE SCOLAIRE CHARLES DE
FOUCAULD" (2 pages) Page 111
69-2017-01-11-004 - Est accordée à la SAS UNI-COMMERCES et la SAS UGC CINE
CITE, agissant respectivement, en qualité de promoteur et en qualité d’expoitant actuel et
futur, l’autorisation de créer un établissement de spectacles cinématographiques, situé au
sein de l’ensemble commercial la Part-Dieu, 17 rue du Docteur Bouchut à Lyon 3e
arrondissement, à l’enseigne «UGC CINE CITE», comprenant 18 salles et 3 101 places. (3
pages) Page 114
69-2017-01-16-003 - Modification de l’arrêté de composition du conseil départemental de
l’éducation(cid:13)(cid:10)nationale de la circonscription départementale du Rhône (2 pages) Page 118
69-2017-01-12-003 - Modification des statuts et compétences du Syndicat Rhodanien de
Développement du Câble - SRDC (4 pages) Page 121
69_SDMIS_Service départemental et métropolitain d'incendie et de secours
69-2016-12-21-007 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'infirmier hors classe
de SPP-2017 (1 page) Page 126
69-2016-12-21-009 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'infirmier supérieur de
SPP-2017 (1 page) Page 128
69-2016-12-21-008 - Arrêté portant tableau d'avancement au grade de cadre de santé de
classe supérieure de SPP-2017 (1 page) Page 130
69-2016-12-30-002 - Arrêté portant tableau portant d'avancement au grade de médecin de
classe exceptionnelle de SPP-2017 (1 page) Page 132
69_UDDIRECCTE_Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Rhône
69-2016-10-19-004 - DIRECCTE-UT69 CEST 2017 01 19 53-LA BRECHE-SCOP (2
pages) Page 134
69-2017-01-19-001 - DIRECCTE-UT69 CEST 2017 01 19 54-EX AEQUO-SCOP (2
pages) Page 137
84_DRDDI_Direction régionale des douanes et droits indirects de Lyon
69-2017-01-16-004 - décision de fermeture définitive d'un débit de tabac ordinaire
permanent sur la commune de Poule les Echarmeaux (1 page) Page 140
3
Direction départementale des territoires du Rhône
69-2017-01-13-002 - AIP N° 2017 -E5 portant dérogation aux dispositions de l'article
L.411-1 du Code de l'environnement pour destruction et perturbation intentionnelle des
spécimens d'espèces animales protégées, la destruction, l'altération ou la dégradation de
sites de reproduction d'espèces animales protégées ou d'aires de repos d'espèces animales
protégées par voies navigables de France (VNF) dans le cadre d'une opération forestière
sur les berges du Canal de Miribel et du Vieux Rhône sur communes_de Rillieux la Pape,
Vaulx en Velin, Jonage, Meyzieu, Jons dans le département du Rhône et Neyron, Miribel,
St Maurice deBeynost, Thil, Nievroz et Beynost dans le département de l'Ain (16 pages) Page 142
69-2017-01-16-002 - Anah - Décision d'approbation de l'avenant n° 2 au Programme
d'action 2016 du département du Rhône (hors délégation de compétences) (50 pages) Page 159
69-2016-12-05-008 - Arrêté n°DDT_SEN_2016_12_05_E 8 du 5 décembre 2016 portant
approbation du document d'aménagement concernant la forêt départementale des Monts de
Tarare 2016/2013 (2 pages) Page 210
69-2017-01-17-001 - Arrêté n°DDT_SEN_2017_01_17_ C 7 du 17 janvier 2017 portant
déclaration d'intérêt général et déclaration pour des travaux de restauration des berges du
ruisseau du Pont du Lyonnais, à Saint-Clément-Les-Places (6 pages) Page 213
4
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or
69-2016-11-30-004
Délégation M. Grange
Délégation de signature
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 5
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 6
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 7
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 8
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 9
69_Centre Hospitalier du Mont d'Or - 69-2016-11-30-004 - Délégation M. Grange 10