Projet de construction d'une usine d'électrolyse à Alma par Alcan Aluminium ltée

203 Pages·1999·9.69 MB·French

RAPPORT D’ENQUÊTE ET D’AUDIENCE PUBLIQUE
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Projet de construction d’une usine
d’électrolyse à Alma, par
Alcan Aluminium Itée
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT
La notion d’environnement
Au cours des dernières décennies, la notion d’environnement s’est &rgie considérablement. Il est
m?intenant accepté que cette notion ne se restreigne pas au cadre biophysique, mais tienne compte
des aspects sociaux, économiques et culturels, La commission adhère à cette conception large de
l’environnement qu’elle a appliquée à l’examen du projet de construction de l’usine d’électrolyse à Aima.
Cette conception Vou~e également appui devant les tribunauxsupérieurs. L’arrêt de la Cour suprême du
Canada, Friends of the Oldman River Society, nous a clairement indiqué, en 1992, que le concept de la
qualité de l’environnement devait s’interpréter suivant son acceptation générale élargie Par ailleurs, la
Cour d’appel du Québec confirmait en 1993, dans la décision Belieileur, l’importance de tenir compte,
en matière de décision environnementale, des répercussions d’un projet sur les personnes, sur leur vie
culturelle et sociale
Remerciements
La commission et son équipe remercient l’ensemble des participants à l’audience, tant les citoyens que
le promoteur, et les représentants des organismes et des ministères pour la qualité de leurs
interventions. L’intensité de l’écoute et le respect mutuel qui ont marqué le débat public ont permis
d’établir un climat de confiance et d’ouverture.
Ce rapport se veut le reflet de la démarche de convergence qui s’est effectuée durant l’audience
publique dans une approche de démocratie participative.
Éditione t diffusion
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement :
625, rue Saint-Amable - 2’étage Tél. : (418) 643.7447
Québec (Québec) (sans irais) : 1 800 463.4732
GIR 2G5
5199A. rue Sherbrooke Est porte 3860 Tél.: (514) 873.7790
Montréal (Québec) (sans frais) : 1 800 463-4732
HlT3X9
Tous les documents déposés durant le mandat d’enquête et d’audience publique ainsi que les textes de
toutes les interventions publiques sont disponibles et peuvent être consultés aux centres de consultation
du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.
Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 1997
ISBN : Z-550-32135-9
Note au lecteur sur la codification des documents du BAPE
Procédure : PR... Les documents déposés durant la période d’information
Correspondance : CR... Les documents de correspondance (mandats, nomination des
membres, demandes d’audience)
Communication : CM... Les documents de communication (liste des centres de con-
sultation, communiqués de presse, revue de presse, CurricuIum
vita3 des commissaires)
Documentation : Les documents déposés durant I’audience :
Dl àD4 Ne s’applique pas
DL Les transcriptions
06 tiste des documents déposés durant l’audience :
DA... Documents déposés par le promoteur
DB... Documents déposés par les personnes-ressources
DC... Documents déposés par le public
Mémoires : 07 Liste des mémoires déposés
DM... Les mémoires déposés
EL. Les demandes d’information faites par la commission et les
questions adressées au promoteur
Avis : AV... Les avis d’experts, le rapport d’analyse environnement& le
rappori d’audience...)

q Gouvernement du Québec
Bureau d’audiences publiques
sur l’environnement
Québec, le 9 octobre 1997
Monsieur Paul Bégin
Ministre de l’Environnement et de la Faune
Édifice Marie-Guyart, 30e étage
675, boulevard René-Lévesque Est
Québec (Québec) GIR 5V7
Monsieur le Ministre,
J’ai le plaisir de vous transmettre le rapport du Bureau d’audiences publiques
sur l’environnement concernant le projet de construction d’une usine
d’électrolyse à Alma.
Ce mandat, qui s’est déroulé du 9 juin au 9 octobre 1997, était sous la
responsabilité de la vice-présidente du Bureau, n/f” Claudette Journault,
secondée par Mm Catherine Chauvin et M. Jules Dufour, lesquels agissaient à
titre de commissaire.
À l’issue de son analyse, la commission considère que le projet, qui fait appel
à des techniques de pointe permettant de réduire la consommation d’énergie et
les charges polluantes, est acceptable dans son ensemble. La commission
propose cependant des mesures supplémentaires susceptibles d’assurer une
protection accrue du milieu et elle suggère des moyens qui pourraient
contribuer à la maximalisation des retombées du projet.
Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l’expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le président,
André Harvd

Gouvernement du Québec
Bureau d’audiences publiques
sur l’environnement
Qu&e~, le 1”octobre 1997
Monsieur André Harvey
Président
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
625, rue Saint-Amable, 2’ étage
Québec Que%ec) GlRZG5
Monsieur le Président,
J’ai le plaisir de vous remettre le rapport d’enquête et d’audience publique portant SUT le projet
de construction d’une usine d’électrolyse à Alma. Il s’agit du premier projet de construction
d’une usine à faire l’objet d’une audience publique depuis l’assujettissement de certains projets
industriels à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement.
Au terme de son analyse, la commission constate que l’aluminerie proposée ferait appel à des
techniques de pointe permettant de réduire les charges polluantes à l’environnement et la
consommation d’énergie. Elle considère que le projet est acceptable dans son ensemble. La
commission propose cependant certaines mesures supplémentaires afin d’assurer une pro-
tection accrue du milieu. Elle estime nécessaire qu’un suivi participatif et évolutif soit mis en
place.
Par ailleurs, la commission a constaté tout l’enthousiasme et l’ampleur des initiatives issues du
milieu local et régional au regard des ouvertures qu’offre ce projet sur le plan socio-écono-
mique. Le besoin d’une relance économique, le désir de développer l’expertise régionale dans le
domaine de l’aluminium et la volonté d’assurer aux jeunes un accès accru au marché du travail
résument les principales préoccupations sociales exprimées lors de l’audience. Le rapport
propose ainsi des mesures qui, de l’avis de la commission, pourraient contribuer à la maxima-
lisation des retombées du projet.
Je tiens, au nom des membres de la commission, à souligner la qualit de l’écoute, le respect
mutuel et la coopération manifestés par tous les partenaires du milieu, qui ont pris leur rôle à
cœur et soutenu les travaux de la commission. Je voudrais également exprimer toute notre
reconnaissance aux membres de l’équipe qui ont accompagné la commission au cours de son
mandat pour leur dynamisme et leur volonté de donner le meilleur d’eux-mêmes.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes meilleurs sentiments.
La présidente de la commission,
Claudett (/,J,&on auIt

Table des matières
Liste des annexes ...........................................................v..i
Table
Liste des tableaux.. .......................................................... vii
des Liste des figures.. ............................................................ viii
Liste des principales abréviations utilisées ...................... ix
matières Glossaire ........................................................................... xi
Introduction ....................................................................... .l
Conclusion ..................................................................... 131
Bibliographie .................................................................. 141
Les annexes .................................................................. ,143
Chapitre 1 La description du projet ..................................................................... -3
La justification du projet... ............................................................................................................3.. ........................
Le contexte mondial.. ........... .................................................................................................... .3
Le contexte régional.. ........... ..................................................................................................... 5
Le projet de construction. ................................... ... .. .. ..... .. . . .. . . .. . .. . ...........................................................5.. ............
Le choix du site .......................................................................................................................... 5
Les composantes de l’usine.. .................................................................................................... .7
Les saiies d’éiectroiyse .................................................................................................................. 7
L’atelier de revêtement des cuves ................................................................................................. 9
L’unité de iabrication d’anodes.. ................................................................................ ................. Ii
Le cenlre de coulee.. .......................................... ..................................... ............... ........................................................ ....................
L entreposage et /a manutenbon des maberes prenxres, des combthbles et des
p,duits finis.. .... ..: . ::. :.:... .............................,.,.<..:. .............. ::
La sous-station électrique ............................................................................................................ 13
Les infrastructures connexes ................................................................................................... 13
Les lignes de transport d’énergie ............................................................................... ................. 73
L’alimentation en gaz naturel ..................................................................................... ................. 74
La vore ferrée .............................................................................................................................. 74
La route d’accès à l’usine.. .......................................................................................................... 14
Le réseau d’alimentation en eau .................................................................................................. 14
Le réseau d’égout sanitaire .......................................................................................................... 15
Les eaux de procédé ................................................................................................................... 15
Les bassins de rétention des eaux pluviales et l’émissaire de rejet.. ............................................ 15
Les travaux préparatoires et l’aménagement du site ................................................................ 15
L’échéancier et les coûts de réalisation .................................................................................... 16
Chapitre 2 Les préoccupations et les opinions des citoyens.. ....................... .17
La préconsultationm enéep ar Alcan ...........................................................................................1..7.. ..................
L’audiencep ublique. .................................. .. ........... ........................................................ ... .. . ... . .................. .......1..8
Son déroulement ...................................................................................................................... 18
La participation ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, 19
Le développemendt urable.... ........... .. . . ............ ... ..............................................................................1..9.. ..............
Les enjeux sur le milieu humain. ............................... .... .. . .... .. .. ... . . .. . .. . .... . ................................................2..1.. ......
Les répercussions sociales à l’échelle locale et régionale.. ..................................................... .21
Le chômage et l’exode des jeunes ............................................................................................. ..2 2
Les priork% d’empioi ................................................................................................................... 23
La mise en cwvre de /a maximisatioo des retombées ................................................................. .24
Une tabie-cons&/ région& ......................................................................................................... .25
La formation.. ...... ........................................................................................................................ 27
Le fractionnement des lots ........................................................................................................... 28
Le maillage d’entreprises et le parrenariat .................................................................................... 29
Le tourisme industriel ............................................................................................................... 30
La santé et la sécurité publique ............................................................................................... 30
Les enjeux sur le milieu naturel... ........... .. . . . . . .. ...... ............................................................................3..2.. .............
La nappe phréatique.. ...... ........... .............................................................................. .32
Les rejets liquides .................................................................................................................... 32
Les émissions atmosphériques ..... .................................................................................... 34
La consommation d’énergie ..................................................................................................... 35
Les impacts visuels et sonores .................................................................................................. 35
Les brasques usées ................................................................................................................. 37
Les autrese njeux... ............................ . .. .. . ... . . . . .. . ................................................................................3..8.. ...............
Le suivi ..................................................................................................................................... 38
La transformation secondaire de l’aluminium ............................................................................ 39
Le processus d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement.. ............................. .40
Chapitre 3 Les impacts sur le milieu naturel . . . . . . . . . . . . . . . . . .._.................................. 43
L’air. ........................................................................................................................................4..3.. .............................
La période de construction ...................................................................................................... 43
La période d’exploitation .......................................................................................................... 44
Les normes d’émksion.. ........ .................................................................................................... ..4 4
Les charges annuelles de contaminants atmosphériques.. .......................................................... .47
Les concentrations de contaminants dans l’air ambiant ............................................................... .48
La zone tampon en regard des émissions de fiuorures gazeux ................................................... .49
Les gaz à effef de serre .............................................................................................................. .52
Les gaz contribuant aux précipitations acides.. ........................................................................... .54
Le suivi des émissions atmosphériques ................................................................................... 55
Les taux d’émission de contaminants atmosphériques ................................................................. 55