Industries agro-alimentaires et laitières - Directive IED

733 Pages·2007·6.61 MB·French

COMMISSION EUROPÉENNE
Document de référence sur les meilleures techniques
disponibles
Industries agro-alimentaires
et laitières
Août 2006
Ce document est la traduction de la version anglaise publiée par la Commission européenne
qui seule fait foi.
Traduction V 0
Le présent document fait partie d’une série de documents énumérés ci-après (au moment de le
rédiger, ces documents restent encore à élaborer) :
Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (MTD) . . . Code
Grandes installations de combustion LCP
Raffineries de pétrole et de gaz REF
Production de fer et d’acier I&S
Industrie transformatrice des métaux ferreux FMP
Industries des métaux non ferreux NFM
Forges et fonderies SF
Traitement superficiel des métaux et plastiques STM
Industries manufacturières de ciment et de chaux CL
Industrie manufacturière du verre GLS
Industrie manufacturière de la céramique CER
Industrie de la chimie organique à grande échelle LVOC
Fabrication de produits chimiques organiques de haute qualité OFC
Production de polymères POL
Industrie du chlore et des alcalis CAK
Industries productrices à grande échelle de produits chimiques inorganiques, d'ammoniaque, d'acides
LVIC-AAF
et d'engrais
Industries productrices à grande échelle de produits chimiques inorganiques, de matières solides et
LVIC-S
diverses
Production de produits chimiques inorganiques spécialisés SIC
Traitement conjoint des eaux usées et des gaz usés / Systèmes de management dans le secteur de la
CWW
chimie
Industries de traitement des déchets WT
Incinération des déchets WI
Management des queues de production et des morts terrains dans les activités minières MTWR
Industrie de la pulpe et du papier PP
Industrie des textiles TXT
Tannage des peaux et cuirs TAN
Abattoirs et industries des sous-produits d’origine animale SA
Industries alimentaires, des boissons et laitières FDM
Élevage intensif de la volaille et des porcs ILF
Traitement superficiel à l’aide de solvants organiques STS
Systèmes de refroidissement industriel CV
Émissions à partir du stockage ESB
Document de référence …
Principes généraux de surveillance MON
Économie et interaction entre les milieux ECM
Techniques amélioratrices de l’efficacité énergétique ENE
Résumé
RÉSUMÉ

Introduction

Le document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) dans les industries
agro-alimentaires et laitières rend compte de l’échange d'informations mené en application de
l'article 16, paragraphe 2, de la directive 96/61/CE du Conseil. Le présent résumé, qu’il convient
de lire à la lumière de la préface du BREF qui en explique les objectifs, l'utilisation et les termes
juridiques, décrit les principales constatations faites, les principales conclusions relatives aux
MTD (meilleures techniques disponibles) ainsi que les niveaux d’émission et de consommation
associés. Il se suffit à lui-même mais, en tant que résumé, il ne rend pas compte de toutes les
complexités du texte complet du BREF. Il n'a donc pas vocation à se substituer au BREF
intégral en tant qu'outil pour la prise de décisions sur les meilleures techniques disponibles.

Champ d'application

Le document rend compte d’un échange d’informations sur les activités énumérées à l’annexe 1,
partie 6.4, points b) et c), de la directive 96/61/CE du Conseil, du 24 septembre 1996, relative à
la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (directive IPPC), à savoir

6.4. b) Traitement et transformation destinés à la fabrication de produits alimentaires à
partir de:

- matière première animale (autre que le lait) d'une capacité de production de produits
finis supérieure à 75 tonnes par jour,
- matière première végétale d'une capacité de production de produits finis supérieure à
300 tonnes par jour (valeur moyenne sur une base trimestrielle).

c) Traitement et transformation du lait, la quantité de lait reçu étant supérieure à
200 tonnes par jour (valeur moyenne sur une base annuelle).

Le champ d’application couvre toute la gamme des activités de fabrication de produits destinés
à l’alimentation humaine et animale qui peuvent avoir lieu dans des installations européennes
d’une capacité supérieure aux valeurs susmentionnées.

Le document ne concerne pas les activités à petite échelle, comme les activités de restauration
ou les activités ne nécessitant pas de matières premières animales ou végétales. Les activités en
amont comme l’agriculture, la chasse, l’abattage des animaux ainsi que la fabrication de
produits non alimentaires tels que savons, bougies, produits cosmétiques et pharmaceutiques, et
la fabrication de gélatine et de colle à partir de peaux et d'os sont également exclues. Le
conditionnement est exclu sauf s’il s’agit de l’emballage des produits agro-alimentaires et
laitiers sur leur lieu de production.

Informations générales (chapitre 1)

Le secteur agro-alimentaire et laitier (AAL)
Le secteur AAL fabrique des produits finis destinés à la consommation et des produits
intermédiaires destinés à une transformation ultérieure. Comparé à de nombreux autres secteurs
industriels, il se caractérise par sa diversité qui se reflète dans la taille et le type des entreprises,
la gamme étendue de matières premières, produits et procédés utilisés et les nombreuses
combinaisons qu’ils permettent, et la fabrication de produits standard à l’échelle mondiale
comme d’une multitude de produits spécialisés ou traditionnels à l’échelle nationale voire
régionale. Une grande partie des entreprises du secteur sont des PME dont la plupart emploient
tout de même plus de 20 personnes.

Elles sont soumises à des conditions économiques, sociales et environnementales localement
très diverses et à des législations nationales différentes. Ce secteur d’activité couvre l’ensemble
de l'Europe, des régions industrialisées aux zones rurales, et constitue un exportateur net pour
l’UE.
RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL Décembre 2005 i
Résumé

En dépit de l’uniformisation accrue des habitudes de consommation et d’achat récemment
constatée pour un nombre croissant de produits, les produits AAL conservent une part de
spécificité culturelle. C’est pourquoi, même si les consommateurs souhaitent pouvoir acquérir
les mêmes articles et la même qualité de produits dans l’ensemble de l’UE-15, ils veulent
également avoir la possibilité ou le choix d’acheter des produits différents en rapport avec leur
tradition ou culture propre.

L’importance de la sécurité alimentaire dans la chaîne AAL
Pour déterminer les MTD dans le secteur AAL, il convient de prendre en considération, outre
les aspects environnementaux, d'autres obligations et interdictions légales. Toutes les unités de
production AAL doivent ainsi respecter les normes et la législation requises en matière de
sécurité alimentaire. Or, ces exigences peuvent avoir une incidence sur le plan environnemental.
Par exemple, il est obligatoire de procéder à un nettoyage fréquent, ce qui demande eau chaude
et détergents. Il a été fait en sorte que rien dans ce document n’entre en conflit avec la
législation relative à la sécurité alimentaire et l’hygiène.

Le secteur AAL et l’environnement
Les problèmes environnementaux les plus importants en ce qui concerne les installations AAL
sont la consommation d’eau et la pollution de l’eau, la consommation d’énergie et la limitation
des déchets.

La majeure partie de l’eau n’entrant pas dans la composition des produits finit dans le flux des
eaux résiduaires. Dans les effluents AAL non traités, la DCO et la DBO sont habituellement
élevées, les niveaux pouvant être de 10 à 100 fois supérieurs à ceux des eaux usées domestiques.
La concentration de SS varie de négligeable à élevée (120 000 mg/l) et les effluents non traités
provenant de certains secteurs de production de viande, de poisson, de produits laitiers et
d’huile végétale ont des teneurs élevées en huiles et graisses. Des niveaux élevés de phosphore
peuvent également être relevés, notamment lorsque de grandes quantités d’acide phosphorique
sont utilisées dans tel ou tel procédé, par exemple le dégommage des huiles végétales, ou dans
le nettoyage.

Le secteur AAL a besoin d’énergie pour les opérations de transformation ainsi que pour assurer
la fraîcheur et la sécurité alimentaire.

Les principales sources de rejets non gazeux sont les déversements, fuites, débordements, les
produits défectueux/retournés, les pertes inhérentes, les matières conservées ne pouvant être
écoulées à la phase suivante du processus et les dépôts dus à la chaleur.

Les principaux polluants atmosphériques résultant des procédés AAL sont les poussières et les
odeurs. Les odeurs constituent un problème local lié à la transformation ou au stockage des
matières premières, sous-produits ou déchets.

Les facteurs d’amélioration des performances environnementales ne sont plus les mêmes. Par
exemple, optimiser l’utilisation des matières a eu pour conséquence de réduire la quantité de
déchets. Aujourd’hui, on commence à adopter une approche plus directement associée à la
protection de l’environnement même si cela implique de mettre le secteur au défi, par exemple,
de réduire la consommation d’eau et d’énergie et la quantité d’emballage tout en respectant les
normes d’hygiène.

Procédés et techniques appliqués (chapitre 2)

Ce document ne peut décrire en détail tous les procédés utilisés dans le secteur, mais il couvre
une très large gamme de procédés représentatifs de l’ensemble du secteur. Le chapitre 2 se
divise en deux parties. Les parties 2.1 – 2.1.9.6.3 décrivent les procédés au niveau de
l’opération. Nombre d’entre eux sont appliqués dans plusieurs secteurs AAL particuliers. Les
procédés les plus couramment utilisés dans le secteur AAL sont décrits dans neuf catégories:
réception et préparation des matières; broyage, mélange et formage; techniques de séparation;
technologie de transformation du produit; traitement thermique; concentration thermique;
ii Décembre 2005 RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL
Résumé
refroidissement; opérations de post-transformation; et procédés utilitaires. Dans chacune de ces
catégories, sont décrites de quatre à quatorze opérations.

Les parties 2.2 – 2.2.20 décrivent la réalisation des opérations dans quelques-uns des principaux
secteurs AAL.

Niveaux actuels de consommation et d’émission (chapitre 3)

Le chapitre 3 suit la structure du chapitre 2. Ce chapitre du document contient, outre des
données en matière de consommation et d’émission, des informations complémentaires sur les
productions qui ne constituent pas le produit final principal ni ne sont éliminées comme des
déchets, c'est-à-dire les sous-produits.

Les parties 3.1 – 3.1.4 fournissent certaines données globales de consommation et d’émission
concernant l’ensemble du secteur AAL, et donnent un aperçu des principales raisons expliquant
ses caractéristiques de consommation et d’émission. Le secteur AAL est un gros consommateur
d’eau comme ingrédient, agent nettoyant, moyen de transport et alimentation des systèmes
utilitaires. Environ 66% de la quantité totale d’eau douce utilisée a une qualité d’eau potable.
Dans certains secteurs, comme celui des produits laitiers et des boissons, ce pourcentage atteint
98%. Les procédés de chauffage consomment approximativement 29% de l’énergie totale
utilisée dans le secteur AAL et le refroidissement et la réfrigération environ 16%.

Les parties 3.2 – 3.2.56.3 fournissent certains niveaux de consommation et d’émission
correspondant aux opérations unitaires décrites au chapitre 2. Ces informations sont consignées
sous les rubriques eau, émissions atmosphériques, rejets solides, énergie et bruit.

Les parties 3.3 – 3.3.12.3 fournissent des données de consommation et d’émission concernant
certains secteurs AAL. Une telle structure permet au lecteur de faire la comparaison, au niveau
de l’opération, entre les secteurs particuliers et le secteur dans son ensemble. Il s’agit en grande
partie d’informations qualitatives. Les informations quantitatives manquent souvent de
précision pour ce qui est des techniques d’exploitation ou procédés utilisés ou des méthodes ou
conditions de collecte des données appliquées. Pour certains secteurs AAL, voire certaines
opérations, il existe des données relatives aux émissions atmosphériques et à la production
d’eaux résiduaires. La limitation des déchets est généralement considérée comme un objectif
rentable par tous les fabricants mais il est difficile de disposer de critères de référence car le
pourcentage de matières premières retrouvées dans le produit final principal est variable.

Le niveau de détail des informations varie considérablement d’un secteur à l’autre.

Techniques à prendre en considération pour la détermination des MTD (chapitre 4)

Le chapitre 4 contient les informations détaillées utilisées par le GTT pour déterminer les MTD
dans le secteur AAL, mais ne permet pas de trancher la question de savoir si une technique
constitue une MTD ou non. Il suit la structure générale des chapitres 2 et 3 puisqu’il commence
par fournir des informations concernant la totalité ou une partie des secteurs AAL et finit par
des informations spécifiques à chaque secteur AAL.

Plus de 370 techniques y sont décrites, généralement sous les rubriques standard Description,
Avantages écologiques obtenus, Effets multi-milieux, Données fonctionnelles, Applicabilité,
Aspects économiques, Facteurs de mise en œuvre, Installations types et Documents de
référence. Cette structure normalisée permet de comparer les techniques qualitativement et
quantitativement.

Ce chapitre traite des techniques intégrées au procédé comme des techniques en bout de chaîne.
La plupart des techniques sont censées procurer plus d’un avantage écologique et, pour
certaines, produire des effets multi-milieux. Nombre d’entre elles visent à réduire la
consommation d’eau et la pollution de l’eau, la consommation d’énergie et à optimiser
l’utilisation des matières premières avec la limitation de la production de déchets qui s’ensuit.
Pour de nombreuses techniques, il n’a été indiqué aucun coût financier ni fourni aucune donnée
RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL Décembre 2005 iii
Résumé
relative aux avantages, mais leur application effective constitue une preuve de leur rentabilité
économique.

Sont décrites en premier, aux parties 4.1 – 4.1.9.3, les techniques qui sont applicables dans
toutes les installations AAL. Il s’agit de méthodes d’exploitation, à savoir outils de gestion;
formation; conception de l’équipement et de l’installation; maintenance et méthodes de
prévention et de limitation de la consommation d’eau et d’énergie et de la production de
déchets. D’autres techniques relèvent davantage de la technologie et ont trait à la gestion de la
production, aux techniques de contrôle du procédé et à la sélection des matières. Les techniques
générales de stockage ne sont pas évoquées car elles entrent dans le champ d’application du
“BREF Stockage” [95, EC, 2005]. En revanche, sont abordées les techniques spécifiques au
stockage des denrées alimentaires, qui permettent de réduire la consommation d’énergie aux
fins de réfrigération, les déchets et les odeurs résultant de la dégradation des aliments.
Sont ensuite décrites, aux parties 4.2 – 4.2.17.4, les techniques appliquées dans un certain
nombre de secteurs AAL. Elles traitent de la façon dont sont réalisées certaines opérations
spécifiques décrites au chapitre 2.

Le nettoyage de l’équipement et des installations est décrit aux parties 4.3 – 4.3.11. Le choix et
l’utilisation des agents nettoyants et désinfectants doivent permettre d’assurer une hygiène
satisfaisante mais en tenant dûment compte des incidences environnementales.

Les techniques de limitation des émissions atmosphériques et de traitement des effluents en bout
de chaîne sont décrites aux parties 4.4 – 4.4.3.13.2 et 4.5 – 4.5.7.9 respectivement. Dans
l’introduction à ces parties, on souligne combien il est important d’accorder la priorité aux
techniques intégrées au procédé pour prévenir et réduire, autant que possible, les émissions
atmosphériques et les eaux résiduaires. Lorsque des techniques en bout de chaîne sont
nécessaires, elles sont conçues pour réduire à la fois les concentrations et les flux de polluants
résultant d’une opération ou d’un procédé. La description des techniques de limitation des
émissions atmosphériques contient peu d’informations concernant leur applicabilité ou
application dans chacun des secteurs AAL. En revanche, la description des techniques de
traitement des effluents fournit davantage d’informations sur leur applicabilité ou application
dans chaque secteur AAL et couvre le traitement des rejets provenant généralement
d’installations AAL et à niveau élevé de DBO, DCO, d’huiles et de graisses, d’azote et de
phosphore.

Les parties 4.6 – 4.6.6 portent sur la prévention des accidents dans les installations AAL. Y est
décrite une méthode pour éviter les accidents et limiter leur impact sur l’environnement.

Les techniques qui sont seulement applicables dans des secteurs AAL particuliers sont décrites
aux parties 4.7 – 4.7.9.8.2. La plupart d’entre elles concernent des opérations spécifiques aux
secteurs AAL en question.

Meilleures techniques disponibles (chapitre 5)

La façon dont les conclusions sur les MTD sont présentées au chapitre 5 est illustrée par la
figure ci-après. Les conclusions sur les MTD sont présentées sur deux niveaux. Le premier
niveau indique les parties répertoriant les MTD applicables à toutes les installations AAL et le
second niveau indique les parties contenant des MTD supplémentaires pour certains secteurs
particuliers. Le chapitre 5 suit la même structure que le chapitre 4. Nombre des MTD ont trait à
l’exploitation et exigent donc un très faible investissement en équipement nouveau. Leur
application peut toutefois impliquer certains investissements afin d’assurer, par exemple, la
formation, la maintenance ou le suivi et la révision des performances.

Les conclusions décrivent ce qui, pour le GTT, correspond aux MTD au sens large pour le
secteur AAL sur la base des informations du chapitre 4 et compte tenu de la définition des
“meilleures techniques disponibles” figurant à l’article 2, paragraphe 11, et des considérations
exposées à l’annexe IV de la directive. Dans ce chapitre, il n’est fixé aucune valeur limite de
consommation ou d'émission mais sont fournies des indications à destination des entreprises,
iv Décembre 2005 RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL
Résumé
des États membres et du public sur les niveaux de consommation et d’émission pouvant être
atteints lorsque les techniques spécifiées sont appliquées.

Les paragraphes suivants résument les principales conclusions sur les MTD en ce qui concerne
les problèmes environnementaux les plus importants. Les MTD procurent rarement un seul
avantage écologique, aussi ne sont-elles pas répertoriées en fonction des problèmes
environnementaux. Les MTD consistent à suivre diverses approches pour protéger
l’environnement dans son ensemble. Il peut s’agir de techniques de gestion et d’exploitation
générales, qui sont applicables à toutes les installations AAL, ou de l’utilisation de technologies
très spécifiques à des secteurs AAL particuliers.

Au cours de l’examen par le GTT des informations échangées, de nombreux problèmes ont été
soulevés et discutés. Le présent résumé ne reprend que quelques-uns de ces problèmes et il n’est
donc pas destiné à remplacer le chapitre “Meilleures techniques disponibles” du BREF, chapitre
qu’il convient de consulter sans faire abstraction du reste du document.
RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL Décembre 2005 v
Résumé
5.1.6
5.1 5.1.2 5.1.3 5.1.4 5.1.5 Waste water
5.1.1 Collaboration Equipment and ADDITIONAL BAT Minimisation of 5.1.7
General BAT treatment
Environmental with upstream installation for some air emissions Accidental
for whole (contains some
management and downstream cleaning processes and releases
FDM sector sector specific
activities unit operations
BAT information)
5.1.4.1 -5.1.4.14
ADDITIONAL BAT for some processes and unit operations where those processes andunit operations are applied
(these processes and unit operations are widely applied in the FDM sector, but not in every sector)
Tier 1
Tier 2
5.2
ADDITIONAL BAT
for some individual
FDM sectors
5.2.2 5.2.3 5.2.4
5.2.1 5.2.5 5.2.6 5.2.7 5.2.8 5.2.9
ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT
ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT
for the for the fruit and for the vegetables
for the meat for the dairy for the starch for the sugar for the coffee for the drinks
fish and shellfish vegetable oils and fats
sector sector sector sector sector sector
sector sector sector
5.2.5.4
5.2.5.1 5.2.5.2 5.2.5.3 5.2.9.1 5.2.9.2
ADDITIONAL BAT
ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT ADDITIONAL BAT
for ice-cream
for milk powder for buttermaking for cheesemaking for brewing for winemaking
manufacturing

Schéma de présentation des conclusions sur les MTD pour les installations AAL

vi Décembre 2005 RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL
Résumé
MTD générales pour l’ensemble du secteur AAL
En dépit de la diversité du secteur AAL, les secteurs particuliers qui le composent sont
confrontés à des problèmes communs, notamment de grands problèmes environnementaux, et
les mêmes MTD peuvent donc être appliquées pour prévenir et contrôler la consommation et les
émissions, par exemple le nettoyage à sec pour limiter, entre autres, la consommation d’eau. De
même, certaines MTD peuvent s’appliquer à plusieurs problèmes environnementaux, par
exemple l’entretien de l'équipement de réfrigération pour éviter les fuites d'ammoniac ou des
machines à dépecer le poisson pour limiter la quantité de chair inutilement arrachée lors du
dépeçage.

Gestion générale
Les MTD de gestion générale contribuent à la limitation globale des niveaux de consommation
et d’émission en offrant des modes de fonctionnement qui encouragent les bonnes pratiques et y
sensibilisent. Les MTD sont axées sur des tâches telles que recourir à un système de gestion de
l'environnement; dispenser de la formation; utiliser un programme d’entretien planifié;
appliquer une méthode de prévention et de limitation de la consommation d’eau et d’énergie et
de la production de déchets et mettre en œuvre un système de contrôle et de révision des
niveaux d’émission à l’échelle des procédés de fabrication et du site.

Exploitation générale
D’autres MTD concernent plus directement quelques grands problèmes environnementaux
comme, par exemple, le transport à sec des matières premières, produits, coproduits, sous-
produits et déchets AAL solides. Cette technique permet de réduire la consommation d'eau et,
par conséquent, la production d’eaux résiduaires et la pollution. Elle permet aussi d’accroître le
potentiel de récupération et de recyclage des substances générées par le procédé qui, dans de
nombreux cas, peuvent être vendues comme aliments pour animaux, réduisant ainsi la
production de déchets.

Un autre exemple de technique applicable à l’ensemble du secteur AAL est fourni par la
séparation des rejets afin d’en optimiser l’utilisation, la réutilisation, la récupération, le
recyclage et l’élimination et de limiter la pollution des eaux résiduaires. Il y a aussi de
nombreux cas, dans le secteur AAL, où des matières premières, denrées partiellement
transformées et produits finals initialement destinés à l’alimentation humaine ou dont la partie
destinée à l’alimentation humaine a été retirée peuvent être utilisés comme aliments pour
animaux. De telles situations procurent donc des avantages écologiques et économiques.

Application générale de technologies
Certaines MTD de nature plus technologique supposent d’appliquer et d’utiliser des méthodes
de contrôle du procédé, par exemple en recourant à des techniques analytiques de mesure et de
contrôle pour limiter le gaspillage de matières et d'eau et la production d'eaux résiduaires lors du
traitement et du nettoyage. Une de ces techniques consiste à mesurer la turbidité pour contrôler
la qualité des eaux de traitement et optimiser à la fois la récupération de matières/produits dans
l’eau et la réutilisation de l’eau de lavage.

Collaboration avec les partenaires en amont et en aval
Les opérations effectuées par ceux qui approvisionnent les unités de transformation AAL en
matières premières et autres ingrédients, notamment les exploitants agricoles et les
transporteurs, peuvent avoir des conséquences écologiques sur les installations AAL. De même,
les installations AAL peuvent influer sur l’impact environnemental des installations qu’elles
approvisionnent en aval, y compris d’autres installations AAL. Les MTD consistent donc à
établir une collaboration avec les partenaires en amont et en aval, créer une chaîne de
responsabilité environnementale, limiter la pollution et protéger l’environnement dans son
ensemble, par exemple en fournissant des matières fraîches au moment voulu de façon à réduire
l’énergie nécessaire à leur stockage ainsi que les déchets et odeurs résultant de leur
décomposition.

Nettoyage de l’équipement et des installations
RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL Décembre 2005 vii
Résumé
L’application des MTD de nettoyage permet de limiter la consommation d’eau et la pollution de
l’eau; la production de déchets; la consommation d’énergie ainsi que le volume et la nocivité
des détergents employés.

À l’instar d’autres MTD, les MTD de nettoyage consistent à limiter le contact entre l’eau et les
matières AAL, par exemple en optimisant le recours au nettoyage à sec. Les avantages
écologiques en sont, entre autres, une réduction de la consommation d’eau et du volume d’eaux
résiduaires; une quantité inférieure de matières entraînées dans les eaux résiduaires et, donc, des
niveaux plus bas de DCO et DBO notamment. Le recours aux diverses techniques de nettoyage
à sec accroît le potentiel de récupération et de recyclage des substances générées par le procédé.
Il permet également de réduire la quantité d’énergie nécessaire pour chauffer l’eau de lavage et
la quantité de détergents.

Parmi les autres MTD relatives au nettoyage, on peut citer le nettoyage en place des
équipements fermés, le recours limité à l’EDTA et le refus d’utiliser des biocides oxydants
halogénés.

MTD supplémentaires pour certains procédés et opérations utilisés dans plusieurs secteurs AAL
Le GTT est parvenu à des conclusions sur les MTD concernant certaines des opérations
unitaires qui sont réalisées dans plusieurs secteurs AAL mais généralement pas tous. Les MTD
sont répertoriées pour la réception/répartition des matières; la centrifugation/séparation; le
fumage; la cuisson; la friture; la conservation en boîtes métalliques, bouteilles et pots;
l’évaporation; la congélation et réfrigération; l’emballage; la production et consommation
d’énergie; la consommation d'eau; les systèmes à air comprimé et systèmes à vapeur.
L’application de plusieurs de ces MTD permet de réduire la consommation d’énergie, par
exemple en utilisant des évaporateurs multiples effets, en optimisant la recompression de la
vapeur liée aux sources de chaleur et d’énergie dans l’installation afin de concentrer les liquides.
Nombre d’entre elles visent à réduire la consommation d’énergie en optimisant les conditions
d’exploitation et certaines à limiter les émissions atmosphériques. Par exemple, en matière de
fumage, une MTD consiste à atteindre un niveau d’émission atmosphérique de COT de
<50 mg/Nm3.

Limitation des émissions atmosphériques et traitement des effluents
Il convient d’appliquer des MTD intégrées au procédé qui permettent de limiter les rejets dans
l’air et dans l’eau par la sélection et l’utilisation de certaines substances et techniques. Il est
ensuite possible, si un contrôle supplémentaire s’impose, de sélectionner des techniques de
réduction des émissions atmosphériques et de traitement des effluents. Par exemple, relève des
MTD le fait d’optimiser le recours au nettoyage à sec, ce qui permet de réduire le volume
d’eaux résiduaires et le débit massique de matières solides qu’elles contiennent et réduit le
volume d’effluents à traiter.

Les MTD consistent à adopter une stratégie de contrôle des émissions atmosphériques et, sauf
indication contraire dans le chapitre MTD, lorsque les MTD intégrées au procédé qui limitent
les émissions atmosphériques par la sélection et l'utilisation de certaines substances et
l’application de certaines techniques ne permettent pas d’atteindre les niveaux d’émission de 5 –
20 mg/Nm3 pour les poussières sèches, de 35 – 60 mg/Nm3 pour les poussières
humides/collantes et de <50 mg/Nm3 de COT, à atteindre ces niveaux en appliquant des
techniques de réduction.

Il n’a pas été rendu de conclusion globale quant à savoir s’il vaut mieux traiter les eaux
résiduaires provenant d’installations AAL sur site ou hors site, sauf pour certaines techniques
primaires.

Sauf indication contraire dans le chapitre MTD, les niveaux d’émission figurant dans le tableau
ci-après correspondent aux niveaux d’émission qui seraient atteints à l’aide des techniques
généralement considérées comme des MTD. Ils ne correspondent pas forcément aux niveaux
actuellement atteints dans l’industrie, mais reflètent l’avis des experts du GTT.

Paramètre Concentration
viii Décembre 2005 RHC/EIPPCB/FDM_BREF_FINAL