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L e s p r é c i s d e l a 1 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre L e s p r é c i s d e l a 2 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre L e s p r é c i s L e s p r é c i s d e l a 3 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre d e l a L e s p r é c i s d e l a 4 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre Année 2014-2015 L e s p r é c i s d e l a 5 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre Pr éci s L1 Dr oit – 1 er s emestre – 2014/2015 Chers étudiants, ça y est, l’année touche à sa fin. Mais pour bien profiter de l’été et éviter les rattrapages, la case des partiels semble inévitable ! Depuis maintenant 80 ans la Corpo Assas accompagne l’étudiant dans tous les domaines de la vie universitaire, et vous propose notamment des Précis de Droit. Ces condensés des cours, comportant un point de méthodologie, guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer aux exigences universitaires de recherche personnelle. Effectivement, ces précis sont là pour vous orienter, ils sont faits par des étudiants et ne remplacent pas une présence assidue en cours et en TD ainsi que l’apprentissage régulier et approfondi des différentes matières. Si jamais il vous venait des questions, n’hésitez pas à nous joindre aux adresses suivantes : [email protected], [email protected], [email protected], ou tout simplement sur la page du Canard ! Ø Comment valider votre année ? Pour les L1 : Il faut tout d’abord rappeler que toutes vos notes se compensent. Pour valider de la manière la plus simple votre année, il vous faut valider vos quatre blocs (les deux blocs de fondamentaux et les deux blocs de complémentaires). Cependant, le calcul peut s’‛avérer plus complexe... Chaque fin de semestre est marquée par des examens qui constituent l’épine dorsale de la validation de votre année. Bon nombre d’autres possibilités vous sont proposées pour engranger un maximum de points et limiter ainsi l’impact de vos partiels. Chacun de vos L e s p r é c i s d e l a 6 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre charg és de TD v a vo us att ribue r une note sur 2 0 à l’issue du semestre. Vos TD de ma tières fondamentales comptent donc autant que l’examen écrit, lui aussi noté sur 20. Cet examen s’effectue en 3h et nécessite un exercice de rédaction. Sur un semestre, une matière fondamentale peut donc vous rapporter jusqu’à 40 points. Seuls 20 points sont nécessaires à la validation de la matière. Pour valider votre bloc de fondamentales, il vous faut donc obtenir 40 points en additionnant vos notes de TD et vos notes aux partiels. Si toutefois vous n’obtenez pas ces 40 points, vous repasserez en septembre, lors de la session de rattrapage, la, ou les matières que vous n’auriez pas validée(s). Pour les L2 : Le principe est similaire, à la différence qu’il y a 3 matières fondamentales et 3 matières complémentaires. Attention : le passage par septembre annule votre note de TD obtenue dans la matière. Conclusion simple : travailler toutes les matières un minimum en mettant l’accent sur les TD et les matières fondamentales (les plus gros coefficients) vous permettra de maximiser vos chances de valider votre année du premier coup et ainsi éviter l’écueil des rattrapages de septembre. • Système de compensation et session de septembre Si, au sein même des unités d’enseignement, les matières se compensent, les blocs peuvent aussi se compenser entre eux à la fin de l’année. Ainsi, si vous obtenez une moyenne générale sur l’année de 10/20, votre passage est assuré. En cas d’échec lors des sessions de janvier et de juin, une seconde chance vous est offerte en septembre. L e s p r é c i s d e l a 7 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre Atten tion, c ontra ireme nt au x idé es re çues , les rattrapages ne sont pas plus faciles, ils sont connus pour être notés plus sévèrement. Toutes les matières des blocs non validés où vous n’avez pas eu la moyenne sont à repasser. S’il s’agit d’une matière à TD, la note de TD est annulée (même si vous avez été défaillant), de sorte que la note obtenue en septembre compte double (8/20 revient à 16/40). Les points d'avance acquis lors de l’année (points au- dessus de la moyenne lors de la validation d'un bloc) sont valables après les rattrapages et permettent donc la compensation finale comme décrite précédemment. A noter que le jury peut vous accorder quelques points pour l’obtention de votre année, notamment dans le cas d’un étudiant sérieux en TD... A bon entendeur ! Pour les L1, le passage en deuxième année peut aussi se faire en conditionnel, pour cela il vous faut valider les deux unités d’enseignement fondamental et une unité d’enseignement complémentaire tout en sachant que l’autre unité complémentaire sera à repasser en L2. L e s p r é c i s d e l a 8 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre Tab le de s m atiè res : INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ........................................................................................ 9 L’APPORT DES ANCIENNES CIVILISATIONS ................................................................................. 9 Ø Les plus anciens témoignages .............................................................................................. 9 Ø L’apport de la pensée ......................................................................................................... 11 Ø La synthèse romaine .......................................................................................................... 17 AUX ORIGINES DE LA MODERNITE JURIDIQUE (16ème-18ème) .................................................. 27 DIRE LE DROIT. ............................................................................................................................. 36 La question de la coutume .......................................................................................................... 36 Ø L’approche historique ........................................................................................................ 36 Ø Considérations sur la coutume .......................................................................................... 41 La loi ........................................................................................................................................... 44 Ø La loi à Rome ..................................................................................................................... 44 Ø La loi comme expression du pouvoir souverain .................................................................. 45 L e s p r é c i s d e l a 9 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le droit est en premier lieu une capacité, un pouvoir. Dire « j’ai le droit de » signifie que j’ai la capacité et le pouvoir de faire ceci ou cela. C’est l’idée du droit-pouvoir. L’APPORT DES ANCIENNES CIVILISATIONS Beaucoup de ces sociétés traditionnelles connaissaient un lien très fort entre le divin et le droit ou entre la nature et le droit. Dans ces circonstances, l’action du législateur humain est limitée par la prescription divine ou par les prescriptions de la nature. Ø Les plus anciens témoignages Les plus anciennes civilisations connaissaient un lien fort entre le divin et le droit. Cette relation du droit au divin n’a jamais été la même d’une civilisation à une autre. Le droit mésopotamien La conception du droit de cette civilisation est née en Mésopotamie entre le Tigre et l’Euphrate (Irak). Ce droit est intéressant puisqu’il s’agit des plus anciens témoignages que nous possédons sur l’histoire du droit. Il nous ait connu par quelques fragments qui remontent au 3ème millénaire avant J.C. Il existait déjà dans cette région une législation. Cependant, elle ne nous ait pas connu. En revanche, quelques fragments nous donnent des renseignements bien plus précis. - Le « Code » d’UR-NAMU dans les années 2110 avant J.C. C’est le plus célèbre document de Mésopotamie. - Le « code » d’HAMMURABI, roi dans les années 1792-1750 avant J.C. Dans ces deux codes, la divinité occupe une place centrale. UR NAMU associe le Dieu-lune appelé NANA à cette œuvre législative. Il reconnaît NANA comme son roi. Il est donc « le roi du roi ». L’initiative législative appartient bien au roi mais ce droit a une origine divine puisqu’il est donné par le Dieu. L e s p r é c i s d e l a 10 C o r p o L1 Droit – Equipe 3 – Premier semestre Sur la stèle e st déc rit en i mage l ’élabo ration de ce c ode. L e roi HAMMURABI avec la main sur sa bouche en signe de respect puisque devant lui se trouve le Dieu SAMAS. HAMMURABI est présenté dans cette gravure comme un adorateur de ce Dieu soleil SAMAS qui est l’inspirateur de la loi. « HAMMOURABI « roi du roi » c’est moi auquel SAMAS a fait présent des lois. » Lorsqu’HAMMURABI déclare qu’il est le roi du roi. Il ne fait qu’insister sur sa force royale, sa valeur et sur son rôle en tant que défenseur de la justice. Le roi c’est celui qui fait triompher la justice et le droit. Cette place prépondérante du droit s’articule bien avec l’idée que ce sont les Dieux Suprêmes qui ont la loi et qui transmettent cette loi au législateur, pour que ce législateur fasse régner la justice parmi les peuples. Ce droit est fait pour les Hommes, c’est à dire un droit qui concerne la vie familiale, la vie économique ou la vie sociale. On retrouve une conception similaire et différente dans la Bible. Il s’agit d’un droit séculier qui a une origine divine. Le droit biblique On peut parler d’une conception similaire puisque le droit apparaît aussi comme un don de Dieu. Il y a dans la Bible cette idée d’un lien entre la divinité et le droit. Dans la Bible, Dieu dit la loi. Mais à cet égard, sur la transmission de la loi de Dieu aux humains, nous avons deux passages intéressants. Dieu dicte la loi à Moïse. Dieu lui même « écrivit ces prescriptions sur deux tables de pierre qu’il donna à Moïse ». Deux modalités de la loi de Dieu aux hommes, soit il dicte la loi à un humain ou Dieu écrit lui même sur des tables de pierres pour les donner à Moïse. 1/Lorsqu’on parcourt ces prescriptions divines, on ne peut pas s’empêcher de constater le lien très fort entre le religieux et le droit que dans le droit mésopotamien pour deux raisons. - D’une part, dans les deux passages, il nous montre que c’est Dieu qui est intervenu directement. - D’autre part, cela concerne la vie familiale et sociale. Mais en premier lieu, il s’agit de prescriptions religieuses ou encore culturelles. Exemple : Les dix commandements commencent par une série de prescriptions religieuses « l’unité de Dieu, l’atout de puissance et les devoirs du peuple envers Dieu ». 2/ Les lois ont une origine première divine, en Mésopotamie. Il n’empêche que dans ce système, le roi est bien le législateur. En revanche, dans l’Ancien testament, Moise n’est pas le législateur, il n’est que l’intermédiaire entre le Dieu et le peuple. Seul Dieu peut modifier sa législation puisqu’il est le législateur. Ainsi, la modification par le peuple est impossible. Mais, l’interprétation est concevable, car il ne s’agit pas de remettre en cause la volonté de Dieu