document administratif et memoire technique

321 Pages·2016·29.64 MB·French

Dossier de demande de renouvellement
partiel et d’extension d’autorisation de

carrière

au titre des rubriques 2510-1, 2515-1
et 2517 des ICPE

T 1
OME

« D A
OCUMENT DMINISTRATIF
M T »
ET EMOIRE ECHNIQUE

Commune de Baume-les-Dames (25)

Carrière de calcaire de la « Cude »

Décembre 2016

Rapport n°14012301B.V3
Demande de renouvellement partiel et

d’extension d’autorisation de carrière

au titre des rubriques 2510-1, 2515-1
et 2517 des ICPE

TOME 1

« D A
OCUMENT DMINISTRATIF
M T »
ET EMOIRE ECHNIQUE

Carrière de calcaire de « La Cude »

Commune de Baume-les-Dames (25)

Rapport n°14012301B.V3

Décembre 2016

SARL au capital de 120 000 € - RCS : Toulouse 435 114 129 – Code NAF : 7112B

Siège social et Agence Sud Le Château 31290 GARDOUCH Tél : [phone] / Fax : [phone]
Agence Centre et Nord 2 rue Joseph Leber 45530 VITRY AUX LOGES Tél : [phone] / Fax : [phone]
Agence Ouest 5 rue de la Rôme 49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE Tél : [phone] / Fax : [phone]
Agence Sud-Est Quartier Les Sables 26380 PEYRINS Tél : [phone] / Fax : [phone]
Agence Est 7 rue du Breuil 88200 REMIREMONT Tél : [phone] / Fax : [phone]
Antenne PACA St-Anne 84190 GIGONDAS Tél : [phone] / Fax : [phone]

Site internet : www.geoplusenvironnement.com
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

PREAMBULE

La société Les Carrières Comtoises, ci-après dénommée « L2C », exploite actuellement une carrière
de roches calcaires massives sur la commune de Baume-les-Dames, au lieu-dit « La Cude ».

L’activité de carrière est actuellement réglementée, au titre des rubriques 2510-1 et 2515-1 des
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), par l’arrêté préfectoral du
13 août 2012, sur une superficie de 12,3 ha et pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 13 août 2017.

Les matériaux extraits (calcaires du Bajocien supérieur et du Bathonien) sont extraits par tirs de
mines, puis concassés et criblés sur place au niveau de deux installations de traitement, une fixe et
une mobile, avant d’être évacués vers les différents chantiers et centrales à béton du secteur. La
production moyenne actuelle est de 200 000 t/an.

Afin de pérenniser son activité, la société L2C souhaite renouveler et étendre son autorisation
d’exploiter pour 30 ans. La demande porte sur une partie du périmètre actuellement autorisé
(11 ha 88 a 47 ca) et sur un périmètre d’extension d’une superficie supplémentaire de
10 ha 64 a 49 ca. L’ensemble des terrains du projet couvre ainsi une superficie totale de
22 ha 52 a 96 ca.

Notons la renonciation d’exploiter une partie des parcelles cadastrales ZA 76 et 66, sur une
superficie de 37 a 54 ca. Ces terrains en renonciation n’ont jamais été extraits par le passé.

Remarque :

Des erreurs et imprécisions ont été observées entre les surfaces données dans le dossier de
demande de 2012 et l’arrêté préfectoral du 13 août 2012 et les surfaces cadastrales actuellement
disponibles sur cadastre.gouv.fr (Cf. § 8).

Seules les surfaces officielles données par cadastre.gouv.fr ont été utilisées pour calculer les
surfaces de demande du présent dossier.

Il en résulte une différence entre la surface actuellement autorisée et la somme de la surface en
renouvellement partiel et de la surface en renonciation.

Ainsi, le présent dossier de demande d’autorisation d’exploiter, déposé au titre des ICPE, inclut

simultanément :

 Une déclaration de renonciation d’exploiter une partie de la parcelle cadastrale ZA 76, sur

une surface de 00 ha 37 a 54 ca ;

 Une demande de renouvellement partiel d’autorisation de carrière au titre de la rubrique
2510-1 des ICPE, sur une surface de 11 ha 88 a 47 ca et pour une durée de 30 ans. Le
rythme d’extraction sera de 300 000 t/an en moyenne et 350 000 t/an au maximum ;
 Une demande d’extension d’autorisation d’une superficie de 10 ha 64 a 49 ca au titre de la
rubrique 2510-1 des ICPE pour une durée de 30 ans ;
 Une demande d’augmentation de la puissance électrique installée des installations de

traitement pour une puissance totale de 900 kW, sans limitation de temps, au titre de la

rubrique 2515-1 des ICPE. Le rythme de production sera de 240 000 t/an en moyenne et

280 000 t/an au maximum ;

 Une demande d’autorisation d’accueil de matériaux inertes extérieurs pour un volume total

de 555 000 m3 et un rythme d’accueil annuel d’environ 30 000 m3 par an dans le cadre du

réaménagement coordonné de la carrière ;

 Une demande d’autorisation au titre de la rubrique 2.1.5.0 de la « Loi sur l’Eau ;

 Une demande d’Enregistrement au titre de la rubrique 2517 des ICPE pour l’exploitation
d’une station de transit de produits minéraux sur une surface d’environ 25 000 m².

GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 2
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

Ainsi, ce dossier de demande d’autorisation porte sur une superficie totale de 22 ha 52 a 96 ca et

pour une durée de 30 ans, incluant 29 ans d’extraction et 1 an de finalisation de la remise en état.

Ce tome constitue le Document Administratif et le Mémoire Technique (DAMT) de cette
demande d’autorisation.

Il comporte la lettre de demande d’autorisation, la présentation du demandeur, ses capacités

techniques et financières, les différents plans réglementaires, une description technique de la

méthode d’exploitation, les plans de phasage et de réaménagement, ainsi que le calcul des

garanties financières.

NB : ce dossier inclut également une demande de défrichement au titre du Code Forestier sur une
surface de 5 ha 24 a 00 ca et pour une durée de 30 ans.

Ce dossier est constitué en application du Code de l’Environnement, dans ses dispositions
suivantes :
 Art. L.515-1 à 515-6, reprenant la Loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux Installations
Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ;
 Art. R. 512-1 et suivants, reprenant le décret d’application n°77-1133 du 21 septembre 1977
modifié.

Par ailleurs, il est précisé que ce dossier :
 Répond également aux exigences du décret n°77-1141 du 12 octobre 1977 codifié aux
articles R. 122-1 à R. 122-6 du Code de l’Environnement, pris pour l’application des Art. L.
122-1 à 3 du Code de l’Environnement (ex article 2 de la loi n°76-629 du 10 juillet 1976
relative à la protection de la nature) ;
 Respecte le principe de gestion équilibrée de la ressource en eau prévue par l'Art.
L. 211-1 du Code de l'Environnement (loi du 3 janvier 1992 sur l’eau article 2) ;
 Respecte l’avis relatif à la nomenclature des déchets du ministère de l’écologie
(L. 541-1) et du Code de l’Environnement Art. R. 541-7 et R. 541-8 ;
 Respecte la circulaire n°00-317 du 19 juin 2000 sur les ICPE et relative à l’étude de l’impact
sur la santé publique ;
 Se conforme au décret n°80-331 du 7 mai 1980 portant Réglementation Générales de
l’Industrie Extractive (RGIE) et au Code du Travail ;
 Tient compte des dispositions de l’arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié relatif aux
exploitations de carrières et installations de premier traitement des matériaux de carrières ;
 Répond aux exigences des décrets du 29 décembre 2011 portant sur la réforme des études
d’impact et des enquêtes publiques ;
 Se conforme au décret n°2014-450 du 2 mai 2014, relatif à l’expérimentation d’une
autorisation unique en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement.

Dans le cadre de l’expérimentation de l’Autorisation Unique au titre des ICPE, instaurée par les
ordonnances n°2014-355 du 20 mars 2014 et 2014-450 du 2 mai 2014 et en cours en région
Franche-Comté, la demande d’autorisation de défrichement est incluse au présent dossier de
demande de renouvellement et d’extension d’autorisation de carrière.

Il est à noter que ce dossier ICPE vaut pour l’application de la Loi sur l’Eau (Art. L214-1 et suivants
du Code de l’Environnement).

Ce dossier est établi en vue d’obtenir l’autorisation prévue par l’Art. L512-2 du Code de
l'Environnement (ex-Art. 5 de la Loi n°76-663 du 19 juillet 1976). En application de cette loi et de son
décret d’application n°77-1133, cette activité est soumise à étude d’impact.

La procédure d’instruction de ce dossier est présentée en Figure 1.
GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 3
(cid:68)(cid:69)(cid:77)(cid:65)(cid:78)(cid:68)(cid:69)(cid:85)(cid:82)
(cid:68)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:65)(cid:117)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:105)(cid:115)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)
(cid:79)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:103)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:101) (cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:109)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:110)(cid:32)(cid:108)(cid:105)(cid:103)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:115)(cid:117)(cid:114)
(cid:114)(cid:233)(cid:103)(cid:117)(cid:108)(cid:97)(cid:114)(cid:105)(cid:115)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:68)(cid:111)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:101)(cid:114) (cid:49) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:49) (cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:115)(cid:105)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:50)(cid:45)(cid:55)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:49)
(cid:80)(cid:82)(cid:69)(cid:70)(cid:69)(cid:84)
(cid:68)(cid:111)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:101)(cid:114)(cid:32)(cid:105)(cid:110)(cid:99)(cid:111)(cid:109)(cid:112)(cid:108)(cid:101)(cid:116) (cid:50) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:49)
(cid:51) (cid:65)(cid:103)(cid:101)(cid:110)(cid:99)(cid:101)(cid:32)(cid:82)(cid:233)(cid:103)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:97)(cid:108)(cid:101)
(cid:73)(cid:110)(cid:115)(cid:112)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:73)(cid:110)(cid:115)(cid:116)(cid:97)(cid:108)(cid:108)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:67)(cid:108)(cid:97)(cid:115)(cid:115)(cid:233)(cid:101)(cid:115) (cid:52) (cid:65)(cid:117)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:105)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:69)(cid:110)(cid:118)(cid:105)(cid:114)(cid:111)(cid:110)(cid:110)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:40)(cid:68)(cid:82)(cid:69)(cid:65)(cid:76)(cid:41) (cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:83)(cid:97)(cid:110)(cid:116)(cid:233)
(cid:40)(cid:73)(cid:73)(cid:67)(cid:41)(cid:32)(cid:58)(cid:32)(cid:69)(cid:120)(cid:97)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:111)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:101)(cid:114) (cid:68)(cid:111)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:101)(cid:114)(cid:32)(cid:99)(cid:111)(cid:109)(cid:112)(cid:108)(cid:101)(cid:116) (cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:65)(cid:69)(cid:32)(cid:115)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:233)(cid:116)(cid:117)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:105)(cid:109)(cid:112)(cid:97)(cid:99)(cid:116) (cid:49)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:115)
(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:101)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:50)(cid:45)(cid:55)
(cid:100)(cid:233)(cid:112)(cid:97)(cid:114)(cid:116)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)
(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:233)(cid:103)(cid:105)(cid:111)(cid:110) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:49)
(cid:50)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:115)
(cid:40)(cid:97)(cid:114)(cid:99)(cid:104)(cid:233)(cid:111)(cid:108)(cid:111)(cid:103)(cid:105)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:114)(cid:233)(cid:118)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:105)(cid:118)(cid:101)(cid:41)
(cid:80)(cid:82)(cid:69)(cid:70)(cid:69)(cid:84)
(cid:53) (cid:49)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:115) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:52)
(cid:82)(cid:233)(cid:115)(cid:117)(cid:109)(cid:233)(cid:115)(cid:32)(cid:110)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:116)(cid:101)(cid:99)(cid:104)(cid:110)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101)(cid:115) (cid:84)(cid:114)(cid:105)(cid:98)(cid:117)(cid:110)(cid:97)(cid:108)(cid:32)(cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102)(cid:32)(cid:40)(cid:84)(cid:65)(cid:41)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:49)
(cid:49)(cid:50) (cid:109)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:110)(cid:32)(cid:108)(cid:105)(cid:103)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:115)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:115)(cid:105)(cid:116)(cid:101) (cid:54) (cid:49)(cid:53)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:53)
(cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:83)(cid:101)(cid:114)(cid:118)(cid:105)(cid:99)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102)(cid:115)(cid:32)(cid:58) (cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101) (cid:68)(cid:233)(cid:115)(cid:105)(cid:103)(cid:110)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:117)(cid:110)(cid:32)(cid:67)(cid:111)(cid:109)(cid:109)(cid:105)(cid:115)(cid:115)(cid:97)(cid:105)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:69)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:117)(cid:114)
(cid:40)(cid:115)(cid:8217)(cid:105)(cid:108)(cid:32)(cid:121)(cid:32)(cid:97)(cid:32)(cid:108)(cid:105)(cid:101)(cid:117)(cid:41) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:52)
(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)
(cid:45)(cid:32)(cid:73)(cid:78)(cid:79)(cid:81)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:45)(cid:32)(cid:80)(cid:97)(cid:114)(cid:99)(cid:32)(cid:78)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:97)(cid:108) (cid:65)(cid:114)(cid:114)(cid:234)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:111)(cid:117)(cid:118)(cid:101)(cid:114)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101) (cid:55)
(cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:67)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:101)(cid:105)(cid:108) (cid:67)(cid:111)(cid:109)(cid:109)(cid:117)(cid:110)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:99)(cid:111)(cid:110)(cid:99)(cid:101)(cid:114)(cid:110)(cid:233)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:61)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:109)(cid:117)(cid:109)(cid:32)(cid:99)(cid:101)(cid:108)(cid:108)(cid:101)(cid:115)
(cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:120)(cid:112)(cid:114)(cid:105)(cid:109)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:97)(cid:110)(cid:115) (cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:120)(cid:112)(cid:114)(cid:105)(cid:109)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:97)(cid:110)(cid:115) (cid:77)(cid:117)(cid:110)(cid:105)(cid:99)(cid:105)(cid:112)(cid:97)(cid:108)(cid:32)(cid:58) (cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:114)(cid:97)(cid:121)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:97)(cid:102)(cid:102)(cid:105)(cid:99)(cid:104)(cid:97)(cid:103)(cid:101)
(cid:108)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:51)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:112)(cid:114)(cid:232)(cid:115) (cid:108)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:51)(cid:48)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:112)(cid:114)(cid:232)(cid:115)
(cid:115)(cid:97)(cid:105)(cid:115)(cid:105)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:117) (cid:115)(cid:97)(cid:105)(cid:115)(cid:105)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:117) (cid:45)(cid:32)(cid:67)(cid:111)(cid:109)(cid:109)(cid:117)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:105)(cid:109)(cid:112)(cid:108)(cid:97)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110) (cid:65)(cid:102)(cid:102)(cid:105)(cid:99)(cid:104)(cid:97)(cid:103)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:97)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:99)(cid:44)(cid:32)(cid:100)(cid:97)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:109)(cid:97)(cid:105)(cid:114)(cid:105)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:112)(cid:233)(cid:114)(cid:105)(cid:109)(cid:232)(cid:116)(cid:114)(cid:101)(cid:44)
(cid:84)(cid:114)(cid:105)(cid:98)(cid:117)(cid:110)(cid:97)(cid:108) (cid:84)(cid:114)(cid:105)(cid:98)(cid:117)(cid:110)(cid:97)(cid:108) (cid:118)(cid:111)(cid:105)(cid:115)(cid:105)(cid:110)(cid:97)(cid:103)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:105)(cid:110)(cid:115)(cid:116)(cid:97)(cid:108)(cid:108)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:40)(cid:112)(cid:97)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:68)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:114)(cid:41)(cid:46)
(cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102) (cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102) (cid:80)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:99)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:97)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:120)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:110)(cid:97)(cid:117)(cid:120)(cid:32)(cid:108)(cid:111)(cid:99)(cid:97)(cid:117)(cid:120)(cid:32)(cid:111)(cid:117)(cid:32)(cid:114)(cid:233)(cid:103)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:97)(cid:117)(cid:120)(cid:46)
(cid:45)(cid:32)(cid:67)(cid:111)(cid:109)(cid:109)(cid:117)(cid:110)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:116)(cid:116)(cid:101)(cid:105)(cid:110)(cid:116)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:112)(cid:97)(cid:114) (cid:49)(cid:53)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:118)(cid:97)(cid:110)(cid:116)(cid:32)(cid:111)(cid:117)(cid:118)(cid:101)(cid:114)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)
(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:97)(cid:121)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:97)(cid:102)(cid:102)(cid:105)(cid:99)(cid:104)(cid:97)(cid:103)(cid:101) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:57)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:50)(cid:45)(cid:49)(cid:49)
(cid:65)(cid:118)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:120)(cid:112)(cid:114)(cid:105)(cid:109)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:232)(cid:115)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:111)(cid:117)(cid:118)(cid:101)(cid:114)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101) (cid:56) (cid:69)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:54)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:49) (cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:112)(cid:108)(cid:117)(cid:115)(cid:32)(cid:116)(cid:97)(cid:114)(cid:100) (cid:68)(cid:117)(cid:114)(cid:233)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:61)(cid:32)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:51)(cid:48)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:54)(cid:48)(cid:32)(cid:106)(cid:32)(cid:45)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:111)(cid:108)(cid:111)(cid:110)(cid:103)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:112)(cid:111)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:98)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:51)(cid:48)(cid:32)(cid:106)
(cid:100)(cid:97)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:49)(cid:53)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:115)(cid:117)(cid:105)(cid:118)(cid:97)(cid:110)(cid:116)
(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:99)(cid:108)(cid:244)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:114)(cid:101)(cid:103)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)
(cid:73)(cid:110)(cid:102)(cid:111)(cid:114)(cid:109)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:83)(cid:101)(cid:114)(cid:118)(cid:105)(cid:99)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102)(cid:115)(cid:32)(cid:58) (cid:67)(cid:108)(cid:244)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:48) (cid:49)(cid:52)
(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:40)(cid:115)(cid:8217)(cid:105)(cid:108)(cid:32)(cid:121)(cid:32)(cid:97)(cid:32)(cid:108)(cid:105)(cid:101)(cid:117)(cid:41)
(cid:57) (cid:56)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:49)(cid:56)
(cid:45)(cid:32)(cid:68)(cid:68)(cid:84) (cid:67)(cid:111)(cid:110)(cid:118)(cid:111)(cid:99)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:112)(cid:97)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:67)(cid:69)
(cid:45)(cid:32)(cid:83)(cid:233)(cid:99)(cid:117)(cid:114)(cid:105)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:67)(cid:105)(cid:118)(cid:105)(cid:108)(cid:101) (cid:68)(cid:69)(cid:77)(cid:65)(cid:78)(cid:68)(cid:69)(cid:85)(cid:82) (cid:111)(cid:105)(cid:115)
(cid:45)(cid:45)(cid:45)(cid:45)(cid:45)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:65)(cid:65)(cid:68)(cid:73)(cid:80)(cid:110)(cid:82)(cid:66)(cid:111)(cid:82)(cid:115)(cid:108)(cid:70)(cid:83)(cid:112)(cid:69)(cid:105)(cid:99)(cid:101)(cid:65)(cid:101)(cid:99)(cid:32)(cid:76)(cid:116)(cid:100)(cid:105)(cid:111)(cid:101)(cid:110)(cid:32)(cid:108)(cid:32)(cid:8217)(cid:69)(cid:100)(cid:117)(cid:97)(cid:32)(cid:117)(cid:84)(cid:114)(cid:97)(cid:118)(cid:97)(cid:105)(cid:108) (cid:49)(cid:51) (cid:49)(cid:53) (cid:49)(cid:32)(cid:109)(cid:65)(cid:108)(cid:111)(cid:8217)(cid:118)(cid:101)(cid:105)(cid:115)(cid:110)(cid:105)(cid:32)(cid:115)(cid:113)(cid:97)(cid:32)(cid:117)(cid:112)(cid:100)(cid:234)(cid:114)(cid:232)(cid:117)(cid:116)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:67)(cid:108)(cid:112)(cid:97)(cid:117)(cid:65)(cid:32)(cid:72)(cid:99)(cid:98)(cid:114)(cid:108)(cid:108)(cid:244)(cid:105)(cid:83)(cid:116)(cid:113)(cid:116)(cid:46)(cid:117)(cid:117)(cid:32)(cid:67)(cid:82)(cid:114)(cid:101)(cid:101)(cid:84)(cid:32)(cid:46)(cid:100)(cid:32)(cid:53)(cid:101)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:52) (cid:49)(cid:32)(cid:109) (cid:76)(cid:109)(cid:101)(cid:32)(cid:233)(cid:100)(cid:109)(cid:101)(cid:109)(cid:32)(cid:111)(cid:115)(cid:105)(cid:111)(cid:97)(cid:114)(cid:117)(cid:101)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:32)(cid:101)(cid:49)(cid:101)(cid:110)(cid:53)(cid:117)(cid:32)(cid:32)(cid:106)(cid:114)(cid:111)(cid:114)(cid:233)(cid:32)(cid:117)(cid:112)(cid:112)(cid:114)(cid:65)(cid:115)(cid:101)(cid:111)(cid:32)(cid:117)(cid:114)(cid:97)(cid:110)(cid:116)(cid:112)(cid:116)(cid:46)(cid:115)(cid:32)(cid:32)(cid:114)(cid:233)(cid:101)(cid:82)(cid:232)(cid:118)(cid:115)(cid:32)(cid:46)(cid:97)(cid:32)(cid:101)(cid:32)(cid:99)(cid:49)(cid:117)(cid:110)(cid:111)(cid:50)(cid:120)(cid:110)(cid:116)(cid:117)(cid:51)(cid:32)(cid:118)(cid:113)(cid:111)(cid:101)(cid:45)(cid:117)(cid:49)(cid:99)(cid:108)(cid:108)(cid:97)(cid:101)(cid:56)(cid:101)(cid:116)(cid:115)(cid:105)(cid:109)(cid:111)(cid:116)(cid:110)(cid:105)(cid:101)(cid:111)(cid:32)(cid:112)(cid:110)(cid:110)(cid:97)(cid:116)(cid:115)(cid:114)(cid:32)(cid:32)(cid:32)(cid:114)(cid:108)(cid:100)(cid:233)(cid:101)(cid:32)(cid:117)(cid:97)(cid:67)(cid:32)(cid:108)(cid:69)(cid:112)(cid:105)(cid:115)(cid:117)(cid:101)(cid:98)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:117)(cid:105)(cid:99)(cid:110)(cid:49)(cid:48) (cid:51)(cid:48)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)
(cid:76)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:97)(cid:112)(cid:112)(cid:111)(cid:114)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:101)(cid:117)(cid:116) (cid:76)(cid:101)(cid:32)(cid:67)(cid:69)(cid:32)(cid:101)(cid:110)(cid:118)(cid:111)(cid:105)(cid:101)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:97)(cid:112)(cid:112)(cid:111)(cid:114)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:115)(cid:101)(cid:115)
(cid:234)(cid:116)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:109)(cid:105)(cid:115)(cid:32)(cid:101)(cid:110)(cid:32)(cid:108)(cid:105)(cid:103)(cid:110)(cid:101)(cid:32)(cid:115)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:108)(cid:101) (cid:99)(cid:111)(cid:110)(cid:99)(cid:108)(cid:117)(cid:115)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:116)(cid:105)(cid:118)(cid:233)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:115)(cid:111)(cid:117)(cid:115)(cid:32)(cid:51)(cid:48)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:112)(cid:114)(cid:232)(cid:115)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:99)(cid:108)(cid:244)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)
(cid:115)(cid:105)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:73)(cid:110)(cid:116)(cid:101)(cid:114)(cid:110)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101) (cid:108)(cid:8217)(cid:101)(cid:110)(cid:113)(cid:117)(cid:234)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:117)(cid:98)(cid:108)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:50)(cid:49)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:49)(cid:50)(cid:51)(cid:45)(cid:49)(cid:57) (cid:49)(cid:49)
(cid:80)(cid:82)(cid:69)(cid:70)(cid:69)(cid:84)
(cid:82)(cid:97)(cid:112)(cid:112)(cid:111)(cid:114)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:73)(cid:110)(cid:115)(cid:112)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:73)(cid:110)(cid:115)(cid:116)(cid:97)(cid:108)(cid:108)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:67)(cid:108)(cid:97)(cid:115)(cid:115)(cid:233)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:40)(cid:73)(cid:73)(cid:67)(cid:42)(cid:42)(cid:41) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:53)
(cid:49)(cid:54)
(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:115)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:49)(cid:101)(cid:114)(cid:32)(cid:112)(cid:114)(cid:111)(cid:106)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:65)(cid:114)(cid:114)(cid:234)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:99)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:97)(cid:108) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:53)
(cid:67)(cid:111)(cid:109)(cid:109)(cid:105)(cid:115)(cid:115)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:68)(cid:233)(cid:112)(cid:97)(cid:114)(cid:116)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:108)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)(cid:32)(cid:78)(cid:97)(cid:116)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:44)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:80)(cid:97)(cid:121)(cid:115)(cid:97)(cid:103)(cid:101)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:83)(cid:105)(cid:116)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:40)(cid:67)(cid:68)(cid:78)(cid:80)(cid:83)(cid:41) (cid:73)(cid:110)(cid:102)(cid:111)(cid:114)(cid:109)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:97)
(cid:54)
(cid:8220)(cid:70)(cid:111)(cid:114)(cid:109)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:67)(cid:97)(cid:114)(cid:114)(cid:105)(cid:232)(cid:114)(cid:101)(cid:8221) (cid:116)(cid:101)(cid:110)(cid:117)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:40)(cid:67)(cid:68)(cid:78)(cid:80)(cid:83)(cid:41)(cid:32)(cid:112)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:97)(cid:118)(cid:105)(cid:115) (cid:50)
(cid:49)(cid:56) (cid:40)(cid:114)(cid:101)(cid:102)(cid:117)(cid:80)(cid:115)(cid:114)(cid:32)(cid:233)(cid:100)(cid:115)(cid:101)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:110)(cid:97)(cid:116)(cid:32)(cid:97)(cid:100)(cid:116)(cid:101)(cid:105)(cid:111)(cid:109)(cid:110)(cid:97)(cid:32)(cid:100)(cid:110)(cid:117)(cid:100)(cid:32)(cid:101)(cid:114)(cid:97)(cid:32)(cid:111)(cid:112)(cid:117)(cid:112)(cid:32)(cid:111)(cid:112)(cid:114)(cid:114)(cid:116)(cid:101)(cid:32)(cid:101)(cid:115)(cid:116)(cid:99)(cid:32)(cid:100)(cid:114)(cid:105)(cid:101)(cid:112)(cid:115)(cid:116)(cid:105)(cid:32)(cid:111)(cid:112)(cid:110)(cid:114)(cid:115)(cid:111)(cid:32)(cid:112)(cid:101)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:118)(cid:105)(cid:105)(cid:116)(cid:115)(cid:105)(cid:111)(cid:97)(cid:110)(cid:103)(cid:115)(cid:233)(cid:101)(cid:115)(cid:41) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:53) (cid:49)(cid:55) (cid:56)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:97)(cid:118)(cid:97)(cid:110)(cid:116)(cid:32)(cid:67)(cid:68)(cid:65)(cid:78)(cid:80)(cid:114)(cid:116)(cid:83)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:53) (cid:51)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:115) (cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)
(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:115)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:50)(cid:232)(cid:109)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:114)(cid:111)(cid:106)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:65)(cid:114)(cid:114)(cid:234)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:114) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:54) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)
(cid:49)(cid:57) (cid:83)(cid:111)(cid:117)(cid:115)(cid:32)(cid:49)(cid:53)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:115)
(cid:69)(cid:118)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:117)(cid:101)(cid:108)(cid:108)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:44)(cid:32)(cid:111)(cid:98)(cid:115)(cid:101)(cid:114)(cid:118)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:115)(cid:32)(cid:233)(cid:99)(cid:114)(cid:105)(cid:116)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:117)(cid:114) (cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:54)
(cid:50)(cid:48)
(cid:65)(cid:114)(cid:114)(cid:234)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:65)(cid:117)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:105)(cid:115)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:120)(cid:112)(cid:108)(cid:111)(cid:105)(cid:116)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:80)(cid:114)(cid:233)(cid:102)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:111)(cid:117)
(cid:65)(cid:114)(cid:114)(cid:234)(cid:116)(cid:233)(cid:32)(cid:109)(cid:111)(cid:116)(cid:105)(cid:118)(cid:233)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:112)(cid:114)(cid:111)(cid:108)(cid:111)(cid:110)(cid:103)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:97)(cid:118)(cid:101)(cid:99)(cid:32)(cid:105)(cid:110)(cid:100)(cid:105)(cid:99)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:117)(cid:110)(cid:32)(cid:110)(cid:111)(cid:117)(cid:118)(cid:101)(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:100)(cid:233)(cid:108)(cid:97)(cid:105)(cid:32)
(cid:76)(cid:233)(cid:103)(cid:101)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:58)
(cid:32)
(cid:65)(cid:114)(cid:116)(cid:46)(cid:32)(cid:82)(cid:46)(cid:32)(cid:53)(cid:49)(cid:50)(cid:45)(cid:50)(cid:48)(cid:32)(cid:61)(cid:32)(cid:82)(cid:233)(cid:102)(cid:233)(cid:114)(cid:101)(cid:110)(cid:99)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:100)(cid:117)(cid:32)(cid:67)(cid:111)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:108)(cid:8217)(cid:69)(cid:110)(cid:118)(cid:105)(cid:114)(cid:111)(cid:110)(cid:110)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)
(cid:78)(cid:66)(cid:32)(cid:58)(cid:32)(cid:224)(cid:32)(cid:106)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:109)(cid:97)(cid:114)(cid:115)(cid:32)(cid:50)(cid:48)(cid:49)(cid:51)
(cid:32)
(cid:76)(cid:50)(cid:67)(cid:32)(cid:45)(cid:32)(cid:99)(cid:97)(cid:114)(cid:114)(cid:105)(cid:232)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:66)(cid:97)(cid:117)(cid:109)(cid:101)(cid:45)(cid:108)(cid:101)(cid:115)(cid:45)(cid:68)(cid:97)(cid:109)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:40)(cid:50)(cid:53)(cid:41)
(cid:68)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:101)(cid:110)(cid:111)(cid:117)(cid:118)(cid:101)(cid:108)(cid:108)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:32)(cid:112)(cid:97)(cid:114)(cid:116)(cid:105)(cid:101)(cid:108)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:101)(cid:120)(cid:116)(cid:101)(cid:110)(cid:115)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:97)(cid:117)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:105)(cid:115)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)
(cid:68)(cid:111)(cid:99)(cid:117)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:32)(cid:65)(cid:100)(cid:109)(cid:105)(cid:110)(cid:105)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:102)(cid:32)(cid:101)(cid:116)(cid:32)(cid:77)(cid:233)(cid:109)(cid:111)(cid:105)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:84)(cid:101)(cid:99)(cid:104)(cid:110)(cid:105)(cid:113)(cid:117)(cid:101)
(cid:43) (cid:70)(cid:105)(cid:103)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:49)(cid:32)
(cid:71)(cid:233)(cid:111)(cid:80)(cid:108)(cid:117)(cid:115)(cid:69)(cid:110)(cid:118)(cid:105)(cid:114)(cid:111)(cid:110)(cid:110)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116) (cid:80)(cid:114)(cid:111)(cid:99)(cid:233)(cid:100)(cid:117)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:114)(cid:233)(cid:103)(cid:108)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)(cid:97)(cid:105)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:105)(cid:110)(cid:115)(cid:116)(cid:114)(cid:117)(cid:99)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:109)(cid:97)(cid:110)(cid:100)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:8217)(cid:97)(cid:117)(cid:116)(cid:111)(cid:114)(cid:105)(cid:115)(cid:97)(cid:116)(cid:105)(cid:111)(cid:110)
(cid:97)(cid:117)(cid:32)(cid:116)(cid:105)(cid:116)(cid:114)(cid:101)(cid:32)(cid:100)(cid:101)(cid:115)(cid:32)(cid:73)(cid:67)(cid:80)(cid:69)
(cid:83)(cid:111)(cid:117)(cid:114)(cid:99)(cid:101)(cid:32)(cid:58)(cid:32)(cid:71)(cid:233)(cid:111)(cid:80)(cid:108)(cid:117)(cid:115)(cid:69)(cid:110)(cid:118)(cid:105)(cid:114)(cid:111)(cid:110)(cid:110)(cid:101)(cid:109)(cid:101)(cid:110)(cid:116)
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

SOMMAIRE

1. LETTRE DE DEMANDE D’AUTORISATION .................................................................................... 8

2. PRESENTATION DU DEMANDEUR ............................................................................................ 17
2.1. L’ENTREPRISE ........................................................................................................................... 17
2.2. LE SIGNATAIRE .......................................................................................................................... 17
2.3. RESPONSABLE TECHNIQUE DE L’EXPLOITATION ............................................................................ 17
2.4. AIDE A LA REDACTION DU DOSSIER .............................................................................................. 17

3. CAPACITES TECHNIQUES DE L2C .......................................................................................... 18
3.1. ORGANISATION .......................................................................................................................... 18
3.1.1. L2C : entreprise spécialisée dans l’exploitation de carrières .............................................. 18
3.1.2. La politique Santé et Sécurité de L2C ................................................................................ 18
3.2. POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE ................................................................................................. 19
3.3. MOYENS MATERIELS ET HUMAINS ................................................................................................ 19
3.4. EXPERIENCE DU REAMENAGEMENT DES CARRIERES ..................................................................... 20

4. ATTESTATION DE MAITRISE FONCIERE .................................................................................... 22

5. CAPACITES FINANCIERES ...................................................................................................... 22

6. AVIS DES PROPRIETAIRES FONCIERS ET DU MAIRE SUR LE PROJET DE REMISE EN ETAT DU SITE .. 22

7. LOCALISATION DU PROJET ET ACCES ..................................................................................... 23

8. CARACTERISTIQUES CADASTRALES DES TERRAINS ................................................................. 23

9. REGLEMENTATION RELATIVE AUX INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE
L’ENVIRONNEMENT ET A LA LOI SUR L’EAU ................................................................................ 28
9.1. TEXTES REGLEMENTAIRES DE REFERENCE .................................................................................. 28
9.2. AUTORISATION ACTUELLE ........................................................................................................... 28
9.3. AUTORISATION DEMANDEE AU TITRE DES ICPE ET DE LA LOI SUR L’EAU ........................................ 29
9.4. COMMUNES COMPRISES DANS LE RAYON D’AFFICHAGE RELATIF A L’ENQUETE PUBLIQUE................. 30

10. DESCRIPTION DE L’ACTIVITE PREVUE SUR LE SITE ................................................................. 31
10.1. OBJECTIFS DE L’ACTIVITE ......................................................................................................... 31
10.1.1. Nature de l’activité ........................................................................................................... 31
10.1.2. Superficie exploitable ....................................................................................................... 31
10.1.3. Durée de l’exploitation ..................................................................................................... 31
10.1.4. Volumes de l’exploitation ................................................................................................. 32

GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 5
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

10.1.5. Horaires de l’activité......................................................................................................... 32
10.1.6. Personnel ........................................................................................................................ 32
10.1.7. Engins utilisés .................................................................................................................. 33
10.2. CARACTERISTIQUES DE L’EXPLOITATION .................................................................................... 33
10.2.1. Données techniques sur le gisement ............................................................................... 33
10.2.2. Méthode d’exploitation ..................................................................................................... 35
10.2.3. Déroulement des opérations ............................................................................................ 36
10.3. PHASAGE DE L’EXPLOITATION ................................................................................................... 47
10.3.1. Justification des choix du projet d’exploitation .................................................................. 47
10.3.2. Phase 1 (T + 5 ans) ........................................................................................................ 47
0
10.3.3. Phase 2 (T + 10 ans) ...................................................................................................... 52
0
10.3.4. Phase 3 (T + 15 ans) ...................................................................................................... 54
0
10.3.5. Phase 4 (T + 20 ans) ...................................................................................................... 59
0
10.3.6. Phase 5 (T + 25 ans) ...................................................................................................... 62
0
10.3.7. Phase 6 (T + 30 ans) ...................................................................................................... 66
0
10.3.1. Tableau récapitulatif des volumes et tonnages mis en œuvre .......................................... 68
10.4. PRINCIPES DE REMISE EN ETAT DU SITE ..................................................................................... 69
10.5. GESTION DES DECHETS ............................................................................................................ 73
10.5.1. Déchets inertes extérieurs issus du BTP.......................................................................... 73
10.5.2. Plan de gestion des déchets inertes et terres non polluées issus de l’extraction .............. 76
10.5.3. Autres déchets ................................................................................................................. 78
10.6. GESTION DES EAUX .................................................................................................................. 78
10.6.1. Eau potable ..................................................................................................................... 78
10.6.2. Eaux d’arrosage des pistes .............................................................................................. 78
10.6.3. Eaux pluviales et de ruissellement ................................................................................... 79
10.6.4. Eaux de process .............................................................................................................. 79
10.6.5. Eaux souillées.................................................................................................................. 79
10.7. EQUIPEMENTS ANNEXES ........................................................................................................... 79
10.7.1. Alimentation en énergie ................................................................................................... 79
10.7.2. Ravitaillement et entretien des engins et des groupes mobiles ........................................ 81
10.7.3. Locaux du personnel........................................................................................................ 81
10.7.1. Pistes ............................................................................................................................... 81

11. CALCUL DES GARANTIES FINANCIERES ................................................................................. 82
11.1. FONDEMENT REGLEMENTAIRE .................................................................................................. 82
11.2. MONTANT DES GARANTIES FINANCIERES ................................................................................... 82

12. TABLEAU RECAPITULATIF DES DONNEES CHIFFREES ESSENTIELLES DU PROJET ....................... 85

GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 6
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

FIGURES

Figure 1 : Procédure réglementaire d’instruction de demande d’autorisation au titre des ICPE ...... 4
Figure 2 : Localisation du projet, des habitations les plus proches et accès au site ...................... 13
Figure 3 : Rayon d'affichage et communes concernées ................................................................ 14
Figure 4 : Plan des abords au 1/2 500 .......................................................................................... 15
Figure 5 : Plan d'ensemble du projet au 1/1 000 ........................................................................... 16
Figure 6 : Photographie du réaménagement opéré sur la carrière de Berche ............................... 21
Figure 7 : Localisation du projet sur fond cadastral ....................................................................... 24
Figure 8 : Vues sur les parcelles en renouvellement et en extension ............................................ 25
Figure 9 : Etat actuel de la carrière de "La Cude" ......................................................................... 34
Figure 10 : Localisation des boisements concernés par la demande de défrichement .................... 38
Figure 11 : Localisation cadastrale des boisements concernés par le défrichement ....................... 39
Figure 12 : Fonctionnement de l'installation de traitement primaire mobile et secondaire fixe ......... 44
Figure 13 : Procédure d'acceptation des matériaux inertes ............................................................. 46
Figure 14 : Plan du phasage d’exploitation ..................................................................................... 48
Figure 15 : Plan topographique de la carrière à l'état actuel (phase 0 à T0 = août 2017) ................ 49
Figure 16 : Détail de la phase 1 (T0 + 5 ans) .................................................................................. 51
Figure 17 : Surfaces défrichées en phase 2 à T0 + 10 ans (août 2027) .......................................... 53
Figure 18 : Détail de la phase 2 (T0 + 10 ans) ................................................................................ 55
Figure 19 : Surfaces défrichées en phase 3 à T0 + 15 ans (août 2032) .......................................... 56
Figure 20 : Détail de la phase 3 (T0 + 15 ans) ................................................................................ 58
Figure 21 : Surfaces défrichées en phase 4 à T0 + 20 ans (août 2037) .......................................... 60
Figure 22 : Détail de la phase 4 (T0 + 20 ans) ................................................................................ 61
Figure 23 : Surfaces défrichées en phase 5 à T0 + 25 ans (août 2042) .......................................... 63
Figure 24 : Détail de la phase 5 (T0 + 25 ans) ................................................................................ 65
Figure 25 : Détail de la phase 6 (T0 + 30 ans) ................................................................................ 67
Figure 26 : Projet de remise en état ................................................................................................ 71
Figure 27 : Principe de régalage de la terre végétale ...................................................................... 72
Figure 28 : Gestion des stériles ...................................................................................................... 77
Figure 29 : Photographies des équipements existants sur le site .................................................... 80

ANNEXES

Annexe 1 : Formulaire Cerfa d’Autorisation Unique
Annexe 2 : Pouvoir du demandeur et extrait K-bis
Annexe 3 : Convention de fortage des terrains concernés par la demande
Annexe 4 : Document Santé et Sécurité et protocole de sécurité
Annexe 5 : Bilans comptables des années 2011 à 2014 de la société L2C
Annexe 6 : Avis du Maire et des propriétaires des terrains sur le projet de remise en état
Annexe 7 : Documents Cerfa de demande d'autorisation de défrichement et pouvoir des
demandeurs
Annexe 8 : Déclaration de non-incendie
Annexe 9 : Plan de tir type
Annexe 10 : Bordereau de suivi des matériaux inertes
Annexe 11 : Garanties financières : Arrêtés du 9 février 2004 et du 24 décembre 2009
Annexe 12 : Planches de calcul des garanties financières
GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 7
L2C – Carrière de Baume-les-Dames (25)
Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de carrière
Document Administratif et Mémoire Technique

L
1. ETTRE DE DEMANDE D’AUTORISATION

GéoPlusEnvironnement R13082301B.T1.V3 8
Préfecture du Doubs
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANCON CEDEX

Objet : Demande de renouvellement partiel et d’extension en surface d’autorisation
d’exploiter une carrière, au titre des rubriques 2510-1, 2515-1 et 2517 des
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)

Carrière de calcaire de « La Cude », commune de Baume-les-Dames (25)

Réf : Articles R511 à R516 du Code de l’Environnement

Décret n°2014-450 du 2 mai 2014 relatif à l’expérimentation d’une autorisation unique
en matière d’ICPE

Monsieur le Préfet,

Je soussigné, Arnaud CLIMENT, de nationalité française, agissant en qualité de co-gérant de la
S.A.R.L. « Les Carrières Comtoises » ci-après dénommée « L2C » (Cf. Annexe 2), dont le siège
est situé au hameau de Belchamp 9, route d’Audincourt, 25 420 VOUJEAUCOURT, ai l’honneur de
solliciter le renouvellement partiel et l’extension en surface de mon autorisation d’exploiter une
carrière de calcaire sur le territoire de la commune de Baume-les-Dames (25), aux lieux-dits « La
Cude » et « Champs Bretey ».

Cette carrière est actuellement autorisée par l’arrêté préfectoral du 13 août 2012, pour une durée de
5 ans, soit jusqu’au 13 août 2017, sur une surface de 12 ha 25 a 49 ca, au lieu-dit « La Cude », sur
le ban communal de Baume-les-Dames (Cf. Figure 2).

Cette demande d’autorisation inclut simultanément les actions suivantes :
 Une demande de renouvellement partiel d’autorisation au titre de la rubrique 2510-1 des
ICPE, sur une surface de 11 ha 88 a 47 ca, et ce, pour une durée de 30 ans ;
 Une demande d’extension en surface du périmètre autorisé au titre de la rubrique 2510-1
des ICPE, sur une surface de 10 ha 64 a 49 ca, et ce, pour une durée de 30 ans ;
 Une demande d’augmentation de la puissance électrique installée des installations de
traitement au titre de la rubrique 2515-1 des ICPE, pour une puissance installée totale de
900 kW, et ce, sans limite de durée ;
 Une demande d’autorisation au titre de la rubrique 2.1.5.0 de la « Loi sur l’Eau » ;
 Une demande d’autorisation de défrichement au titre du Code Forestier, sur une surface de
5 ha 24 a 00 ca, pour une durée de 30 ans ;
 Une demande d’Enregistrement au titre de la rubrique 2517, pour l’exploitation d’une
station de transit de produits minéraux, d’une surface d’environ 25 000 m2 (surface incluse
au périmètre de demande d’autorisation) ;