Andrea Pilotti Entre démocratisation et professionnalisation

369 Pages·2016·3.63 MB·French

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A
Andrea Pilotti
Entre démocratisation et professionnalisation :
le Parlement suisse et ses membres
de 1910 à 2016
À la mémoire de mon père Remo, cheminot,
et de mon frère Curzio
Terrains des sciences sociales
La collection « Terrains des sciences sociales » publie des travaux empiriques. Elle
pri vilégie l’innovation dans les objets, les concepts et les méthodes. Son originalité
consiste à faire dialoguer des terrains révélant les enjeux contemporains des sciences
sociales. Son ambition est également de favoriser la mise en débat des controverses
scientifiques et citoyennes actuelles.
Comité éditorial
Mathilde Bourrier, Département de sociologie, Université de Genève
Sandro Cattacin, Département de sociologie, Université de Genève
Eric Widmer, Département de sociologie, Université de Genève
Comité scientifique
Gérard Dubey, Institut Télécom Sud-Paris
Georges Felouzis, Section des Sciences de l’Education, Université de Genève
Cristina Ferreira, Haute Ecole de Santé, Genève
Dominique Joye, FORS, Université de Lausanne
Emmanuel Lazega, Université Paris-Dauphine
Mary Leontsini, Department of Early Childhood, National and Kapodistrian University
of Athens
Véronique Mottier, Institut des Sciences Sociales, Université de Lausanne
Jacqueline O’Really, Brighton Business School, University of Brighton
Serge Paugam, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, Paris
Franz Schultheis, Soziologisches Seminar, Universität St. Gallen
Marc-Henry Soulet, Chaire Sociologie, politiques sociales et travail social, Université
de Fribourg
Andrea Pilotti
Terrains
Entre démocratisation
des sciences
et professionnalisation :
sociales
le Parlement suisse et ses
membres de 1910 à 2016
Publié avec le soutien du Fonds national suisse de la recherche scientifique dans le cadre du pro­
jet pilote OAPEN­CH, de la Bibliothèque du Parlement et de la Société académique vaudoise.
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la
Licence Creative Commons Attribution ­ Pas d’Utilisation
Commerciale ­ Pas de Modification 4.0 International.
© 2017, Editions Seismo, Sciences sociales et problèmes de société SA,
Zurich et Genève
E­mail : info@editions­seismo.ch
http://www.editions­seismo.ch
ISBN 978­2­88351­077­7 (print)
ISBN 978­2­88351­710­3 (PDF)
Couverture : Hannah Traber, St Gall
Photographie : Burgerbibliothek Bern, AK.771
Table des matières
Liste des tableaux 8
Liste des figures 11
Liste des graphiques 11
Liste des encadrés 12
Liste des abréviations 13
Remerciements 15
1 Pourquoi et comment aborder l’étude du recrutement 17
parlementaire en Suisse
1.1 Les deux dimensions du recrutement parlementaire 21
1.1.1 Le processus de démocratisation 23
1.1.2 Le processus de professionnalisation 26
1.2 La sociographie des élites politiques : un tour d’horizon 29
1.2.1 La sociographie des élites politiques en Suisse : un champ peu développé 37
1.3 Le recrutement parlementaire en Suisse entre facteurs 42
socioéconomiques et institutionnels
1.3.1 Le rôle des variables socioéconomiques et institutionnelles 43
1.3.2 Les hypothèses de recherche 46
1.4 Les méthodes et les démarches de la recherche 49
1.4.1 Analyse des réformes parlementaires 49
1.4.2 Analyse prosopographique 52
1.4.3 Le choix des indicateurs 54
1.4.4 Les sources 60
1.5 Structure de l’ouvrage 63
2 Le profil des élus suisses dans une perspective comparée 65
2.1 Divergences et convergences dans la présence des femmes 68
et des universitaires
2.2 Evolution différenciée du profil professionnel au Parlement suisse 72
2.3 Un ancrage local majeur et une plus importante longévité des 76
députés suisses
2.4 Synthèse et conclusion 79
5
3 La place du parlement et des partis dans le système 81
politique suisse
3.1 Le Parlement suisse 81
3.1.1 Structures et méthodes de travail de l’Assemblée fédérale : 82
un aperçu historique
3.1.2 Les fonctions et le rôle du Parlement suisse 85
3.2 Les raisons de la faiblesse structurelle de l’Assemblée fédérale 90
3.2.1 Les instruments de la démocratie directe 91
3.2.2 La phase pré­parlementaire et parlementaire 93
3.2.3 Le principe de milice et la faible professionnalisation du Parlement fédéral 96
3.3 Le Parlement suisse dans une perspective comparée : quelques 100
éléments de repère
3.3.1 Les commissions parlementaires 102
3.3.2 Les relations entre gouvernement et parlement 104
3.4 Un aperçu des partis politiques en Suisse 106
3.4.1 Les spécificités du système partisan suisse : un survol historique 107
3.4.2 Le développement des partis suisses 112
4 Les réformes institutionnelles du Parlement 119
4.1 La modification des règles électorales 120
4.1.1 L’introduction de la proportionnelle pour l’élection du 121
Conseil national (1918)
4.1.2 Le droit de vote et d’éligibilité des femmes (1971) 129
4.2 La professionnalisation parlementaire: un enjeu politique contesté 140
4.2.1 Le projet « Avenir du Parlement » (1974–1978) 144
4.2.2 Les années 1980 et l’initiative parlementaire Rhinow/Petitpierre de 1990 156
4.2.3 Les mesures récentes de revalorisation du Parlement 178
4.3 Synthèse et conclusion 181
5 Le recrutement parlementaire en Suisse entre système de 186
milice et professionnalisation (1910–2016)
5.1 La composition partisane de l’Assemblée fédérale 189
5.2 Le profil sociodémographique entre continuités et ruptures 194
5.2.1 « Féminisation » du législatif helvétique 195
5.2.2 Le « rajeunissement » des élus fédéraux 197
6
5.2.3 Augmentation mitigée des élus d’origine ouvrière et moindre 203
importance des liens familiaux
5.2.4 La diminution des universitaires sous la Coupole fédérale 214
5.2.5 La moindre présence des officiers 228
5.3 Les élus fédéraux entre profession, carrière politique et cumul 235
de mandats
5.3.1 La prédominance des indépendants et la montée des parlementaires 236
professionnels
5.3.2 L’importance de l’ancrage politique local 247
5.3.3 La diminution de la longévité parlementaire 256
5.3.4 Le déclin du cumul des mandats 262
5.4 Synthèse et conclusion 282
L’évolution en trois phases du profil des élus fédéraux 282
Un profil différencié par Chambre et par députation 285
Retour aux hypothèses et au modèle d’analyse 288
6 Conclusion 292
Le modèle causal du recrutement parlementaire 292
Le Sonderfall helvétique dans une perspective comparée 297
Spécificités du contexte institutionnel et du système partisan suisse 298
Les réformes du Parlement : démocratisation du recrutement 301
parlementaire et professionnalisation du législatif
Entre ouverture du recrutement parlementaire et stabilité de la 305
composition socioprofessionnelle de l’Assemblée fédérale (1910–1980)
Les changements du profil des élus fédéraux depuis 1980 306
À propos de quelques spécificités partisanes et par Chambre 308
Les différentes dynamiques du changement 311
Le parlementaire suisse et le passage inachevé du dignitaire au 312
politicien professionnel
Références bibliographiques 315
Sources 315
Littérature 315
Annexes 335
7
Liste des tableaux
Tableau 1 Echantillon des parlementaires fédéraux (1910–2016) 53
Tableau 2 Classification des catégories professionnelles des pères
des élus fédéraux 57
Tableau 3 Classification de l’origine sociale des pères des élus fédéraux 57
Tableau 4 Classification des professions des parlementaires fédéraux 58
Tableau 5 Synthèse des sources pour l’analyse prosopographique 62
Tableau 6 Parlementaires femmes (1910–2000) 69
Tableau 7 Parlementaires nationaux titulaires d’une licence
universitaire (1910–2000) 70
Tableau 8 Avocats parmi les parlementaires nationaux (1910–2000) 72
Tableau 9 Chefs d’entreprise parmi les parlementaires nationaux 74
(1910–2000)
Tableau 10 Agriculteurs parmi les parlementaires nationaux 75
(1910–2000)
Tableau 11 Salariés du secteur public parmi les parlementaires nationaux 75
(1910–2000)
Tableau 12 Parlementaires nationaux ayant rempli au moins un mandat 77
électif (local ou régional) avant leur élection au Parlement
(1910–2000)
Tableau 13 Nombre moyen de législatures dans les parlements nationaux 78
(1910–2000)
Tableau 14 Les phases du processus législatif en Suisse 91
Tableau 15 Comment se définissent les parlementaires ? 99
Tableau 16 Les deux principales typologies de bicamérisme 102
Tableau 17 Le modèle suisse entre régime parlementaire et 105
régime présidentiel
Tableau 18 Composition de l’Assemblée fédérale, par groupe 191
parlementaire (1910–2016)
Tableau 19 Structure d’âge de l’Assemblée fédérale (1910–2016) 198
Tableau 20 Structure d’âge des parlementaires hommes et femmes 201
(1980–2016)
Tableau 21 Branches d’étude des parlementaires titulaires d’une licence 223
universitaire (1910­2016)
Tableau 22 Répartition des parlementaires selon la profession principale 237
(1910–2016)
Tableau 23 Parlementaires ayant suivi un « cursus honorum » 251
(1980–2016), par sexe
Tableau 24 Nombre de fonctions électives (communales et/ou 255
cantonales) remplies par les parlementaires fédéraux avant
leur élection à l’Assemblée fédérale (1910–2016)
8
Tableau 25 Parlementaires cumulant des mandats politiques, 264
économiques, administratifs et/ou académiques (1910–2010),
par groupe parlementaire et par Chambre fédérale
Tableau 26 Parlementaires cumulant des mandats électifs aux niveaux 267
communal et cantonal (1910–2016)
Tableau 27 Parlementaires cumulant des mandats administratifs 268
(commissions extra­parlementaires) (1910–2010), par
Chambre fédérale
Tableau 28 Nombre de parlementaires cumulant des mandats académiques 269
(professeurs ordinaires et extraordinaires) (1910–2016), par
Chambre fédérale
Tableau 29 Membres des comités directeurs des principales associations 271
faîtières suisses siégeant à l’Assemblée fédérale (1910–2016)
Tableau 30 Parlementaires cumulant des mandats dans les conseils 275
d’administration des 110 plus grandes entreprises
suisses (1910–2010), par groupe parlementaire et par
Chambre fédérale
Tableau 31 Répartition des mandats d’administrateur des 110 plus grandes 278
entreprises suisses parmi les parlementaires (1910–2010),
par secteur
Tableau 32 Parlementaires avec des mandats d’administrateur de 281
sociétés anonymes (1957–2016)
Tableau 33 Nombre moyen de mandats et capital social cumulé dans les 281
conseils d’administration des sociétés anonymes occupés par
les parlementaires (1957–2016), par groupe parlementaire
et par Chambre fédérale
Les tableaux dans l’annexe
Tableau A1 Récapitulation des indemnités versées aux membres de 335
l’Assemblée fédérale (1900–2016)
Tableau A2 Evolution des indemnités totales versées aux parlementaires 336
(1900–2016)
Tableau A3 Les membres de la commission d’étude « Avenir du Parlement » 337
au moment de l’achèvement des travaux en juin 1978
Tableau A4 Parlementaires ayant fait partie de la commission d’étude 339
pendant un certain temps
Tableau A5 Chronologie du projet de réforme « Avenir du Parlement » 340
Tableau A6 Les membres de la commission du Conseil national chargée 341
du projet « Réforme du Parlement »
Tableau A7 Chronologie de l’initiative Rhinow/Petitpierre « Réforme 343
du Parlement »
Tableau A8 Récapitulation des contributions versées aux groupes 344
parlementaires de l’Assemblée fédérale (1971–2016)
9